Procédure pénale

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées398

Période1788–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Code pénal, code de procédure pénale 2004	France	Dalloz	2004	3
Droit pénal général et procédure pénale	Bernard Bouloc, Haritini Matsopoulou	Sirey	2004	523
L'influence de Cesare Beccaria sur la matière pénale moderne	Nicolas Catelan	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2004	327
La procédure devant la Chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVe siècle	Louis de Carbonnières	E. Champion	2004	959
La procédure pénale en QCM	Éric Mathias	Ellipses	2004	110
La responsabilité pénale du personnel paramédical	Carine Durrieu Diebolt	Tissot	2004	48
Le nouveau procès pénal après la loi Perben II	Actualité juridique (Périodique), Jean Danet, Journée d'études Dalloz (2004-03), Revue de science criminelle et de droit pénal comparé. Paris	Dalloz	2004	590
Le temps dans l'investigation pénale	Claire Etrillard	Éd. l'Harmattan	2004	392
Loi n° 2004-204 du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité	France, École nationale de la magistrature. Bordeaux. Paris	École nationale de la magistrature	2004	—
Nul n'est censé ignorer la loi	Pierre-Olivier Sur	J.C. Lattès	2004	189
Travaux dirigés de droit pénal et de procédure pénale	Nicolas Catelan, Philippe Bonfils, Étienne Vergès	Litec	2004	222
Éloge de la barbarie judiciaire	Thierry Lévy	O. Jacob	2004	187
Code de procédure pénale, 2004	France, Gilbert Azibert	Litec	2003	1669
Conférence panafricaine sur la réforme pénale et pénitentiaire en Afrique	Conférence panafricaine sur la réforme pénale et pénitentiaire en Afrique (2002 ; Ouagadougou)	Penal reform international	2003	292
Droit pénal général	Jacques Leroy	LGDJ	2003	532
Les majeurs protégés, parties au procés pénal	Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques. Limoges	Mission de recherche Droit et justice	2003	117
Manuel de l'enquête pénale	Christian De Valkeneer, Hugues Brulin	Larcier	2003	440
Procédure pénale	Éric Mathias	Bréal	2003	223
Bonneville de Marsangy, 1802-1894	Sylvaine Ruopoli-Cayet	Éd. l'Harmattan	2002	540
Code de procédure pénale, 2003	France, Gilbert Azibert	Litec	2002	1621
Droit pénal et procédure pénale	Frédéric Debove, Rudolph Hidalgo	LGDJ	2002	168
Formulaire commenté procédure pénale	Francis Lévy, Jacques Leroy, Patrick Gachon	Lamy	2002	—
Le code de procédure pénale	Ahmed Ouriarhli Ameur, Maroc	[Impr. Al Khalij Al Arabi]	2002	207
Le consentement en matière pénale	Xavier Pin	LGDJ	2002	724
Le médecin et la juridiction pénale	Compagnie nationale des experts médecins. Colloque médico-juridique. France (08 ; 2001 ; Rouen)	Revues "Experts"	2002	87
Le procès pénal camerounais au regard des exigences de la Charte africaine des droits de l'homme et des peuples	Solange Ngono	Éd. l'Harmattan	2002	310
Manuel de procédure pénale	Michèle-Laure Rassat	Presses universitaires de France	2002	291
Code de procédure pénale	Congo (République), Congo. Ministère de la justice (République)	Éd. Giraf	2001	95
Code de procédure pénale, 2002	France, Gilbert Azibert	Litec	2001	1570
Dictionnaire de droit pénal général et procédure pénale	Annie Beziz-Ayache	Ellipses	2001	207
Droit pénal général et procédure pénale	Marie-Christine Sordino, Éric Mathias	Gualino	2001	234
Extraits du code pénal et du code de procédure pénale	France, École nationale d'administration pénitentiaire. Agen	Ministère de la justice, École nationale d'administration pénitentiaire	2001	406
L'innocence judiciaire	Dominique Inchauspé	Litec	2001	330
Les grands arrêts de la procédure pénale	André Varinard, Jean Pradel	Dalloz	2001	390
Procédure pénale	François Fourment, Éric Camous	Centre de publications universitaires	2001	315
Précis de droit pénal et de procédure pénale	Emmanuel Dupic, François Falletti, Frédéric Debove, Iris Pons, Iris Pons, Jean-Louis Debré, Thomas Janville	Presses universitaires de France	2001	531
QCM procédure pénale	Corinne Renault-Brahinsky	Gualino	2001	112
Rapport d'information sur l'évaluation de la loi n° 2000-516 du 15 juin 2000 renforçant la protection de la présomption d'innocence et les droits des victimes	Christine Lazerges, France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République (1958-....)	Assemblée Nationale	2001	37
Traité de droit criminel Tome II	André Vitu, Roger Merle	Éditions Cujas	2001	1180
Traité de procédure pénale	Michèle-Laure Rassat	Presses universitaires de France	2001	892