Procédure civile

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées271

Période1774–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Guide pratique de procédure civile	Christian Laporte, Hervé Croze, Rudy Laher	Litec	2004	335
Les mesures d'instruction in futurum	Isabelle Després	Dalloz	2004	680
Les procès devant le tribunal d'instance	Philippe Flores	Éd. l'Harmattan	2004	99
Nouveau code de procédure civile 2004	Dalloz, France	Dalloz	2004	15
Petit précis de révolte élémentaire	Anne Carpentier	A. Michel	2004	189
Code de procédure civile, 2004	France, Loïc Cadiet	Litec	2003	2274
Le procès civil à l'épreuve du droit processuel européen	Ioannis S. Delicostopoulos	LGDJ	2003	485
Les juridictions civiles	Intérêts privés (Périodique)	Groupe "Revue fiduciaire"	2003	191
Évolution des contentieux traités par les juridictions civiles du premier degré	Brigitte Munoz-Perez, France. Ministère de la justice. Service de la statistique, des études et de la recherche, Évelyne Serverin	Ministère de la justice, Sous-direction de la statistique, des études et de la documentation	2003	62
Code de procédure civile	Maroc	Publications de la revue marocaine d'administration locale et de développement	2002	142
Code de procédure civile, 2003	France, Loïc Cadiet	Litec	2002	2219
Droit judiciaire privé	Aude Lapoyade Deschamps	Ellipses	2002	282
L'essentiel des règles de procédure civile	Jean-Paul Branlard	Gualino	2002	120
Le temps et le procès civil	Soraya Amrani-Mekki	Dalloz	2002	589
QCM de procédure civile	Natalie Fricero	Gualino	2002	143
Code de procédure civile, 2002	France, Loïc Cadiet	Litec	2001	2163
Code de procédure civile, commerciale, administrative et financière	Congo (République), Congo. Ministère de la justice (République)	Éd. Giraf	2001	51
Droit judiciaire privé	Natalie Fricero, Natalie Fricero, Pierre Julien	LGDJ	2001	450
Guide pratique de procédure civile	Christian Laporte, Hervé Croze, Rudy Laher	Litec	2001	355
L'essentiel de la procédure civile	Natalie Fricero	Gualino	2001	106
Code de procédure civile, 2001	France, Loïc Cadiet	Litec	2000	2058
Code judiciaire	Alphonse Kohl, Belgique, Guy Block	Bruylant	2000	1082
Droits fondamentaux et règles principales du procès civil	Bernard Beignier	Montchrestien	2000	133
Formulaire commenté procédure civile Volume 1	Véronique Maugeri, Éditions Lamy	Éd. du JNA	2000	—
Formulaire commenté procédure civile Volume 2	Véronique Maugeri, Éditions Lamy	Éd. du JNA	2000	—
L'efficacité substantielle des jugements civils	Corinne Bléry, Jacques Héron	LGDJ	2000	397
Procédure civile	Natalie Fricero, Pierre Julien	Gualino	2000	173
Code de procédure civile, 1999	France, Loïc Cadiet	Litec	1999	2041
Code de procédure civile, 2000	France, Loïc Cadiet	Litec	1999	1986
Droit civil et judiciaire	Larcier	De Boeck	1998	80
Le droit en 100 tableaux	Dominique Mélès	Delmas	1998	173
Le nouveau code de procédure civile	France. Cour de cassation	La documentation française	1998	331
Nouveau code de procédure civile	France	Dalloz	1998	1963
Procédures civiles d'exécution	EJT, Roland Soulard	EJT	1998	448
Code de procédure civile, 1997-1998	France, Serge Guinchard	Litec	1997	2239
Droit du contentieux	Jean-Paul Branlard	AENGDE	1997	136
Les droits fondamentaux dans le procès civil	Bernard Beignier	Montchrestien	1997	132
Rapport d'information fait à la suite d'une mission d'information chargée d'étudier le fonctionnement de la justice civile en Angleterre et au Pays de Galles	France. Sénat (1958-....), France. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)	[Sénat]	1997	44
Réflexions et propositions sur la procédure civile	Emmanuelle Serrand, France. Ministère de la justice, Jean-Marie Coulon, Marie-Noëlle Teiller	La documentation française	1997	169
Code de procédure civile, 1996-1997	France, Serge Guinchard	Litec	1996	2183