Belgique

Œuvres237

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Bibliographie (237)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1780	Recueil chronologique de tous les placcarts, édits et ordonnances qui se trouvent dans la collection complette des 21 volumes in-folio des placcarts de Brabant et de Flandre, et dans le livre intitulé Juris-Rudentia heroica de Christyn, concernant les titres et marques d'honneur ou de noblesse...	J. Ermens	—
1840	Recueil des arrêtés, règlements et instructions concernant les prisons de Belgique...	imp. de A. Wahlen	—
1841	Belgique et Porte-Ottomane. Convention de commerce conclue le 30 avril 1840 [à Balta-Liman] entre la Belgique et la Porte Ottomane	impr. de Bruneau	4
1841	Belgique. Traité d'amitié, de commerce et de navigation fait entre S. M. Léopold 1°, roi des Belges, et S. A. Ahmet-Pacha bey, souverain de la régence de Tunis, par l'entremise du sieur J. B. d'Egremont, consul-général de S. M. le roi des Belges... revêtu à cet effet des pleins pouvoirs nécessaires par lettre... en date du 25 juin 1839	impr. de Bruneau	3
1841	Belgique. Traité de commerce et de navigation conclu entre la Belgique et la Grèce, le 13-25 septembre 1840	impr. de Bruneau	7
1842	Belgique et Saxe-Altenbourg. Convention conclue le 21 avril 1842 entre la Belgique et le duché de Saxe-Altenbourg, à l' effet de régler entre les sujets des deux pays, la faculté réciproque de succéder et d'acquérir aux mêmes conditions que les nationaux	impr. de Bruneau	2
1842	Belgique et Saxe. Convention conclue le 12 novembre 1841 entre la Belgique et la Saxe, pour assurer aux sujets des deux pays la faculté réciproque de succéder et d' acquérir aux mêmes titres que les nationaux	impr. de Bruneau	2
1842	Règlemens sur la pêche nationale en Belgique	Méline et Cans	—
1850	Loi concernant les dépots de mendicité et les écoles de réforme, du 3 avril 1848...	imp. de J. B. de Mortier	—
1851	Loi et règlements sur le régime des aliénés. 1 Loi du 18 juin 1850 sur le régime des aliénés. II. Réglement général et organique sur le régime des aliénés en application de la loi du 18 juin 1850. III. Règlement spécial pour l'organisation de l'établissement d'ali enés de Gheel, en application de l'art. 6 de la loi du 18 juin 1850	imp. de Deltombe	—
1854	Budgets des recettes et des dépenses du royaume de Belgique pour l'exercice 1853	impr. de M. Hayez	—
1870	Convention de Poste	—	16
1870	Convention pour l'échange de mandats de poste entre l'Italie et la Belgique	—	7
1881	Convention de navigation, conclue le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique	impr. nationale	11
1881	Négociations pour la conclusion d'un traité de commerce entre la France et la Belgique. 30 septembre - 31 octobre 1881	impr. nationale	224
1881	Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique. Tarifs et conventions	impr. nationale	72
1881	Traité de commerce conclu le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique. [Annexes	impr. nationale	56
1882	Convention pour la garantie réciproque de la propriété littéraire, artistique et industrielle, conclue le 31 octobre 1881 entre la France et la Belgique	impr. nationale	9
1890	Code politique et administratif de la Belgique, contenant la constitution, les lois électorales, la loi provinciale et la loi communale coordonnées suivies d'un recueil alphabétique des lois et arrêtés royaux d'administration publique	impr. de Vve F. Larcier	1214
1895	Codes miniers Belgique	Impr. Baudry	—
1901	Loi du 26 mars 1900	Impr. de la Chambre des Représentants	619
1906	Instruction pour les compagnies cyclistes	Guyot frères	38
1908	Examens A (épreuve de la sous-lieutenance) et B de la gendarmerie	Guyot frères	20
1914	Correspondance diplomatique relative à la guerre de 1914	Hachette	56
1915	Recueil des lois, arrêtés royaux & mesures diverses nécessitées par l'état de guerre	Impr. du "Havre-Éclair"	106
1916	Rapports sur la violation du droit des gens en Belgique	impr. de Berger-Levrault	—
1925	Rapport présenté par le Gouvernement belge au Conseil de la Société des Nations au sujet de l'administration du Ruanda-Urundi pendant l'année 1924	Société des Nations	59
1930	Loi communale [30 mars 1836] et loi provinciale [30 avril 1836] ; constitution belge révisée [7 février 1831].	E. Guyot	89
1931	Rapport présenté par le Gouvernement belge au Conseil de la Société des Nations au sujet de l'Administration du Ruanda - Urundi pendant l'année 1930	Etablissements Emile Bruylant,... 67, rue de la Régence	216
1932	Recueil de la législation générale en vigueur en Belgique	E. Bruylant	—
1935	Guide officiel des Hotels	—	70
1935	Rapport présenté par le Gouvernement belge au Conseil de la Société des Nations au sujet de l'administration du Ruanda-Urundi [- Rapport sur l'administration belge du Ruanda-Urundi] pendant l'année 1934 [- 1936, 1938, 1939-1944]	Établissements généraux d'imprimerie	—
1943	Recueil des lois, arrêtés et réglements relatifs à la comptabilité de l'Etat. 30 septembre 1943	Impr. du Moniteur belge	525
1947	Les Codes et les lois spéciales les plus usuelles	E. Bruylant	436
1950	Recueil de documents	—	88
1951	Dossier du roi Léopold III, livre blanc	Librairie St-Paul	508
1954	Loi sur le contrat de travail des ouvriers, loi du 10 mars 1900, modifiée par les lois subséquentes jusqu'à celle du 4 mars 1954. Loi sur le contrat d'emploi (contrat de travail des employés), loi du 7 août 1922, modifiée par les lois subséquentes jusqu'à celle du 11 mars 1954. Coordination officieuse	"Revue de droit social et des tribunaux du travail"	16
1957	Extraits de la constitution belge du territoire et de ses divisions. - Principes du code civil belge. - Organisation judiciaire et administrative	Hachette	19
1961	Taxes assimilées au timbre, code et règlement général	—	296
1963	Ministère des communications et des postes, télégraphes et téléphones. Commissariat général au tourisme. 19 février 1963. Loi portant statut d'établissements hoteliers	—	—
1964	Code économique et financier 1964	E. Bruylant	1399
1969	Code de la taxe sur la valeur ajoutée	Institut belge d'information et de documentation	64
1970	Code civil	Ets E. Bruylant	654
1971	Constitution de la Belgique du 7 février 1831	Ets E. Bruylant	48
1973	The High society belgo-luxembourgeoise, avec celle des arrondissements de Bréda, de Maestricht et de Rure-monde, au début du gouvernement de Guillaume 1er, roi des Pays-Bas	Éditions Cultura	614
1989	Code civil [belge], 1989	Marabout	503
1990	Code civil [belge], 1990	Marabout	521
1991	Code civil [belge], 1991	Marabout	512
1992	Code civil [belge], 1992	Marabout	512
1992	Code des impôts sur les revenus 1992...	Ministère des finances	—
1992	Scolalex	E. Story-Scientia	993
1993	Code civil [belge], 1993	Marabout	512
1993	La Belgique fédérale, la constitution	Kluwer Editorial en collab. avec le Crédit communal et INBEL	62
1994	Code civil [belge], 1994	Marabout	512
1994	Constitution de la Belgique du 17 février 1994	Bruylant	88
1995	Code civil belge, 1995	Marabout	540
1995	Code pénal	Bruylant	421
1998	Code civil	Bruylant	472
2000	Code judiciaire	Bruylant	1082
2000	Les codes belges	Bruylant	—
2001	Code civil belge 2001	Marabout	564
2001	Code pénal	Bruylant	1027
2002	Code civil belge 2002	Marabout	560
2003	Code civil belge 2003	Marabout	552
2003	Code constitutionnel	Bruylant	1056
2004	Code civil belge 2004	Marabout	561
2005	Code civil belge 2005	Marabout	599
2007	Code civil belge 2007	Marabout	637
2007	Code du notariat	Association des licenciés en notariat	954
2008	Code civil belge 2008	Marabout	637
2008	Code du notariat 2008	Larcier	1134
2009	Code civil belge 2009	Marabout	637
2010	Code civil belge 2011	Marabout	632
2010	Marchés publics 2010	Larcier	362
2011	Audience, judiciaire, 2011-2012	Larcier	602
2011	Civil, 2011-2012	Larcier	538
2011	Code banque et finance	Bruylant	844
2011	Code civil belge 2012	Marabout	633
2011	Code de droit familial 2011	Larcier	859
2011	Code de la médiation	Larcier	66
2011	Code de la propriété intellectuelle	Bruylant	555
2011	Code du notariat 2011	Larcier	1132
2011	Code fiscal	Bruylant	1468
2011	Code pénal	Bruylant	1303
2011	Commerce économique et financier, 2011-2012	Larcier	723
2011	Constitutionnel 2011-2012	Larcier	586
2011	Droit financier applicable aux sociétés cotées, 2011	Larcier	515
2011	Insolvabilité et garanties, 2011	Larcier	342
2011	Les codes belges Tome 12	Bruylant	1535
2011	Les codes belges Tome 13	Bruylant	1554
2011	Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme Volume 1	Bruylant	417
2011	Pénal 2011-2012	Larcier	699
2012	Audience, judiciaire, 2012-2013	Larcier	656
2012	Code administratif	Bruylant	1401
2012	Code civil belge 2013	Marabout	658
2012	Code de droit familial 2012	Larcier	887
2012	Code de droit international privé	Bruylant	1306
2012	Code de la médiation 2012	Larcier	69
2012	Code du notariat 2012	Larcier	1174
2012	Code judiciaire	Bruylant	1688
2012	Commerce économique et financier, 2012-2013	Larcier	739
2012	Constitutionnel 2012-2013	Larcier	602
2012	Droit du travail	Larcier	2010
2012	Huissiers de justice 2012	Larcier	1247
2012	Pénal 2012-2013	Larcier	763
2013	Civil, 2013-2014	Larcier	609
2013	Code civil belge 2014	Marabout	664
2013	Code de droit familial 2013	"Revue trimestrielle de droit familial"	929
2013	Code de droit médical et biomédical	Bruylant	1444
2013	Code des assurances Volume 1	Bruylant	916
2013	Code du notariat 2013	Larcier	1088
2013	Commerce économique et financier, 2013-2014	Larcier	865
2013	Constitutionnel, 2013-2014	Larcier	807
2013	Pénal, 2013-2014	Larcier	861
2014	Audience, judiciaire, 2014-2015	Larcier	818
2014	Civil, 2014-2015	Larcier	627
2014	Code belge du transport	Bruylant	—
2014	Code civil belge 2015	Marabout	750
2014	Code de droit de l'entreprise	Bruylant	859
2014	Code de la médiation 2014	Larcier	84
2014	Code des sociétés	Bruylant	673
2014	Code du roulage	Bruylant	—
2014	Code raisonné des incapacités	Bruylant	399
2014	Commerce économique et financier, 2014-2015	Larcier	1091
2014	Conservation de la nature et exploitation de ses ressources	Bruylant	—
2014	Constitutionnel, 2014-2015	Larcier	986
2014	Droit civil fondamental, droit judiciaire	Bruylant	—
2014	Droit commercial et droit des sociétés	Bruylant	—
2014	Droit de la fonction publique	Bruylant	—
2014	Droit de la santé et de la sécurité publique	Bruylant	—
2014	Droit de la sécurité sociale	Bruylant	—
2014	Droit des personnes	Bruylant	—
2014	Droit du logement	Bruylant	—
2014	Droit du travail	Bruylant	—
2014	Droit du travail 2014-2015	Larcier	796
2014	Droit fiscal	Bruylant	—
2014	Droit public et administratif	Bruylant	—
2014	Droit public et administratif général	Bruylant	—
2014	Droit pénal	Bruylant	—
2014	Droits intellectuels	Bruylant	—
2014	Insolvabilité et garanties	Larcier	378
2014	La Constitution belge coordonnée	Larcier	33
2014	Le code bac 1	Bruylant	1165
2014	Les codes belges	Bruylant	—
2014	Protection de l'environnement et droit de l'urbanisme	Bruylant	—
2014	Pénal, 2014-2015	Larcier	887
2015	Audience, judiciaire, 2015-2016	Larcier	760
2015	Belgium energy code	Bruylant	2445
2015	Civil, 2015-2016	Larcier	623
2015	Code de la médiation 2015	Larcier	97
2015	Code des assurances	Bruylant	1297
2015	Code du notariat 2015	Larcier	201
2015	Commerce économique et financier, 2015-2016	Larcier	1105
2015	Constitutionnel, 2015-2016	Larcier	929
2015	Insolvabilité et garanties, 2015	Larcier	380
2015	Pénal, 2015-2016	Larcier	964
2016	Audience, judiciaire, 2016-2017	Larcier	794
2016	Civil, 2016-2017	Larcier	729
2016	Code civil belge	Marabout	725
2016	Code de droit familial, 2016	"Revue trimestrielle de droit familial"	1126
2016	Code de droit pénal des affaires	Bruylant	972
2016	Code des impôts sur les sociétés	Larcier	520
2016	Commerce économique et financier, 2016-2017	Larcier	1263
2016	Constitutionnel, 2016-2017	Larcier	935
2016	Déontologie des professions juridiques	Larcier	139
2016	Huissiers de justice 2016	Larcier	1257
2016	Pénal, 2016-2017	Larcier	1030
2017	Audience-judiciaire 2017-2018	Larcier	730
2017	Banque et finance, 2017-2018	Larcier	1220
2017	Civil, 2017-2018	Larcier	745
2017	Code de droit familial, 2017	Larcier	1164
2017	Code de droit économique 2017	Larcier	1158
2017	Code de l'espace judiciaire civil européen annoté	Bruylant	1304
2017	Constitutionnel, 2017-2018	Larcier	947
2017	Droit du travail, 2017-2018	Larcier	1020
2017	Pénal, 2017-2018	Larcier	1058
2018	Audience-judiciaire	Larcier	798
2018	Code de droit familial, 2018	Larcier	1156
2018	Code de droit économique	Larcier	1254
2018	Droit administratif	Larcier	987
2018	Droit civil	Larcier	905
2018	Droit constitutionnel	Larcier	995
2018	Droit des sociétés	Larcier	681
2018	Droit international privé	Larcier	1004
2018	Droit judiciaire	Larcier	1069
2018	Droit pénal des affaires	Larcier	808
2018	Droit économique et financier	Larcier	1359
2018	Huissiers de justice 2018	Larcier	1455
2018	Vie privée	Larcier	566
2019	Anti-blanchiment et financement du terrorisme	Larcier	430
2019	Code bac 1	Larcier légal	1283
2019	Code des sociétés et des associations comparé	Larcier légal	826
2019	Code électoral	Larcier légal	246
2019	Droit civil et judiciaire	Larcier légal	1636
2019	Droit commercial, économique et financier	Larcier	3602
2019	Droit de l'environnement	Larcier légal	1486
2019	Droit de la propriété intellectuelle	Larcier légal	423
2019	Droit de la santé et protection des populations	Larcier légal	1041
2019	Droit des assurances	Larcier	995
2019	Droit des transports	Larcier légal	1264
2019	Droit familial	Larcier	1267
2019	Droit public et administratif	Larcier légal	2870
2019	Droit pénitentiaire	Larcier légal	750
2019	Droit social	Larcier légal	3012
2019	Marché de l'art et secteur culturel	Larcier légal	445
2020	Code des huissiers de justice, 2020	Larcier légal	2154
2020	Droit des sociétés et des associations	Larcier	681
2020	Droit pénal de l'union européenne	Larcier	1141
2020	Droit économique	Larcier légal	1161
2021	Code comparé et annoté des droits d'enregistrement et de succession dans les trois Régions	Larcier	596
2021	Code de la Défense	Larcier	594
2021	Code de la compliance	Larcier	1156
2021	Code du tribunal de police	Larcier	652
2022	Code comparé, droit patrimonial des familles	Larcier	279
2022	Code des huissiers de justice, 2022	Larcier légal	2298
2022	Code des impôts sur les sociétés	Larcier	705
2022	Droit alimentaire	Larcier	1290
2022	Droit de l'entreprise, de l'économie et de la finance	Larcier intersentia	2167
2022	Droit de la consommation	Larcier	1326
2022	Droit de la preuve	Larcier	115
2022	Droit des migrations	Larcier	2420
2022	Droit des technologies de l'information et de la communication, TIC	Larcier	744
2022	Droit européen et belge de la concurrence	Larcier	358
2022	Marchés publics et PPP	Larcier	917
2023	Code comparé, les obligations	Larcier	145
2023	Code de l'agent immobilier	Larcier intersentia	695
2023	Code de la recherche et du développement technologique	Larcier	1194
2023	Droits et protection de la jeunesse	Larcier	624
2024	Code Bac 3	Larcier intersentia	1105
2024	Code comparé, ancien et nouveau code pénal	Larcier intersentia	410
2024	Code comparé, la responsabilité extracontractuelle	Larcier intersentia	110
2024	Code de droit électoral	Larcier intersentia	474
2024	Code des modes alternatifs de règlement des conflits	Larcier intersentia	252
2024	Code du notariat 2024	Larcier	1436
2024	Codes comparés, annotés et référencés des droits d'enregistrement et de succession dans les trois Régions	Larcier intersentia	655
2024	Droit bancaire et financier	Larcier intersentia	1391
2024	Droit du travail et de la sécurité sociale	Larcier intersentia	1464

Comme éditeur intellectuel (6)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1966	Etude du projet de code judiciaire	Université de Liège. Service de droit judiciaire privé	Faculté de droit
1963	Aménagement du territoire et urbanisme, commentaire de la loi organique du 29 mars 1962. Préface de la 1ère édition de M. Victor Bure,... 2e édition	Georges Bricmont

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Belgique.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Anne Bacus	Marabout (1990) · Marabout (1991)	25
Florence Le Bras	Marabout (1990) · Marabout (1991)	18
Mina Guillois	Marabout (1989) · Marabout (1990)	16
André Guillois

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Larcier	113
Bruylant	46
Larcier intersentia	31
Larcier légal	26
Marabout	22
impr. de Bruneau	5
impr. nationale

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