Procédure civile

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Œuvres classées271

Période1774–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le procès civil	Jean Laingui	Éditions l'Hermès	1996	126
Le procès civil	Hervé Croze	Dalloz	1996	132
Le procès civil devant la cour d'appel	Thérèse Thierry, Thérèse Thierry, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1996	93
Procédure civile vaudoise	Alain Wurzburger, Jacques. Haldy, Jean-François Poudret, Sébastien Besson, Vaud	Payot-Lausanne	1996	845
Code de procédure civile, 1995-1996	France, Serge Guinchard	Litec	1995	2156
L'expert et l'avocat dans l'expertise judiciaire en matière civile	Denys Duprey, Jean-René Farthouat, Pierre Drai, Robert Gandur	Litec	1995	95
L'organisation et l'amélioration de l'exercice des voies de recours en matière civile et commerciale	Conseil de l'Europe. Comité des ministres	Ed. du Conseil de l'Europe	1995	30
La procédure civile	Jean-Jacques Barbieri	Presses universitaires de France	1995	127
Le procès civil et la protection des libertés	Bernard Beignier	Montchrestien	1995	106
Litiges et procès	Alain Crosio	Delmas	1995	271
Procédure civile	Georges Bendjouya	Presses universitaires de Grenoble	1995	176
Code civil	France	Tissot	1994	—
Code de procédure civile, 1994-1995	France, Serge Guinchard	Litec	1994	2110
Code de procédure civile, 1992-1993	France, Serge Guinchard	Litec	1993	1981
Code de procédure civile, 1993-1994	France, Serge Guinchard	Litec	1993	2107
Le Procès civil devant le tribunal d'instance	Ecole nationale d'application des secrétariats-greffes. Dijon	École nationale des greffes	1993	105
Le code de procédure civile vaudois de 1847	Joël Krieger	Bibliothèque historique vaudoise	1993	401
Nouveau code de procédure civile	France, Georges Wiederkehr, Georges Wiederkehr, Jacques Normand, Jacques Normand, Yvon Desdevises, Yvon Desdevises	Dalloz	1993	2
Procédure civile	Philippe Goichot	les Cours de droit	1993	—
Procédure civile	Christophe Blanchard, Jean Larguier, Philippe Conte	Dalloz	1993	165
Droit judiciaire privé	Emmanuel Jeuland, Loïc Cadiet	Litec	1992	860
La procédure civile	Henri Vray	Éditions l'Hermès	1992	199
Le coutumier de Grandson de 1702	Philippe Tanner	Bibliothèque historique vaudoise	1992	460
Messieurs de la justice et leur greffe	Barbara Roth-Lochner, Jacques Droin	Société d'histoire et d'archéologie	1992	223
Précis de l'expertise judiciaire en matière civile avec commentaire pratique du code de procédure civile	Patrice Auger	BP 31, 17002	1992	64
Code de procédure civile, 1991-1992	France, Serge Guinchard	Litec	1991	1939
Droit judiciaire privé	Jacques Héron, Thierry Le Bars, Thierry Le Bars	Montchrestien	1991	761
Le procès civil	Henri Vray	Éditions l'Hermès	1991	100
Le procès civil au TGI	Charles Mouchon, Jacques Parra, Laurent Marcel, Thérèse Thierry, École nationale des greffes. France	École nationale des greffes	1991	75
Le tribunal d'instance, présentation et procédure civile	Association d'études et de recherches de l'École nationale de la magistrature, Bernard Lagriffoul, Gilles Maguin	Association d'études et de recherches de l'Ecole nationale de la magistrature	1991	84
Procédure de première instance	Henry Solus, Roger Perrot	Sirey	1991	1358
Code de procédure civile 1990-1991	France, Serge Guinchard	Litec	1990	2011
Abandon de famille	William Théaux	UNEFPE	1989	216
Code de procédure civile 1989	France, Serge Guinchard	Litec	1989	1962
Code de procédure civile annoté	Sénégal	Ed. juridiques africaines	1989	353
Contentieux de l'entreprise et expertise judiciaire	Dominique Lefebvre	Presses universitaires de Grenoble	1989	110
Fiches techniques	École nationale des greffes. France	ENG	1989	—
Guide pratique de la procédure civile anglaise	Sylvaine Poillot-Peruzzetto	Litec	1989	435
La Technique de cassation	Julie Buk Lament, Marie-Noëlle Jobard-Bachellier, Xavier Bachellier	Dalloz	1989	161
Le Juridique 3	Pierre Pruvost, Éditions Prat	Prat-Europa	1989	—