Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Les sociétés de capitaux	Evelyne Caltagirone	Association Prodeste	1999	—
Les structures de coopération interhospitalière et autres formes de complémentarité sanitaire	Dominique Mathis, France	les Etudes hospitalières	1999	247
Les zones humides et le droit	Centre national de la fonction publique territoriale. France, Patrick Le Louarn, Société française pour le droit de l'environnement. Section. Grand-Ouest	CNFPT	1999	270
Les établissements publics de santé mentale	Dominique Mathis, France	les Etudes hospitalières	1999	338
Lexique des termes juridiques	Gabriel Montagnier, Jean Vincent, Raymond Guillien, Serge Guinchard	Dalloz	1999	561
Liberalisation of international insurance operations	Organisation de coopération et de développement économiques. Comité des assurances	OCDE	1999	236
Licenciement	Charlotte Michaud, Hubert Flichy, Juliana Kovac, Laurent Gamet, Laurent Gamet, Matthieu Mazo, Mickaël Lecomte	Delmas	1999	256
Livres et juristes au Moyen âge	Frank Soetermeer	Keip	1999	431
Loi n° 99-533 du 25 juin 1999 d'orientation pour l'aménagement et le développement durable du territoire et portant modification de la Loi n° 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement du territoire	France. Sénat. Service des collectivités territoriales (1958-....)	[Sénat]	1999	70
Législation des substances dangereuses et vénéneuses	Catherine Mautrait, Robert Raoult	Groupe Liaisons	1999	76
Marx, l'État et la politique	Antoine Artous, Jean-Marie Vincent	Syllepse	1999	397
Maîtrisez les risques juridiques de l'Internet	Development institute international	Development institute international	1999	—
Mini-guide à usage des associations pratiquant le scoutisme	Roger Soncarrieu	AFOCAL	1999	—
Négocier les 35 heures dans votre entreprise	Séverine Romanowski	Éd. du «Maine»	1999	205
OPA, OPE et autres offres publiques	Alain Viandier	impr. de F. Lefebvre	1999	526
Patrimoine et législation	Centre de recherche en histoire et histoire de l'art Italie-Pays alpins. Grenoble, Istituto per i beni artistici, culturali e naturali. Emilie-Romagne	CRHIPA	1999	148
Petites installations de combustion (2MW<P<20MW)	Gaz de France	CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment	1999	34
Plongée subaquatique de loisirs	Jean-Yves Piquet	[J.-Y. Piquet]	1999	—
Pratique et droit des chambres de commerce et d'industrie françaises	André-Pierre Nouvion	A.-P. Nouvion	1999	188
Projet de directive sur certains aspects juridiques du commerce électronique dans le marché intérieur	Chambre de commerce et d'industrie de région Paris Île-de-France, Chambre de commerce et d'industrie. Commission du commerce intérieur. Paris, Chambre de commerce et d'industrie. Commission juridique. Paris, Jean-Paul Saillard	Chambre de commerce et d'industrie	1999	34
Prospecteurs, vos droits et devoirs	Antoine Béguin	A. Béguin	1999	106
Protection juridique internationale des signes de qualité agro-alimentaire	Véronique Romain-Prot	INRA Nantes, Laboratoire d'études et de recherches économiques	1999	—
Préjudice	Bernard Willerval, Jonathan Harr	Robert Laffont	1999	430
Publicité, parrainage et téléachat à la télévision et à la radio	Dorothée Fournier, France. Conseil supérieur de l'audiovisuel	CSA, Direction de la communication et des études, Service des publications	1999	71
Période d'essai	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	95
Que prévoit la loi contre les exclusions ?	Association pour l'information et la défense des consommateurs salariés. France, Gérard Montant	VO éd.	1999	175
Rapport d'information sur la loi relative à la protection de la santé des sportifs et à la lutte contre le dopage	Alain Néri, France. Assemblée nationale (1958-....), France. Assemblée nationale. Commission des affaires culturelles, familiales et sociales (1958-....)	Assemblée Nationale	1999	36
Règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d'hydrocarbures liquéfiés situées à l'intérieur des bâtiments d'habitation ou de leurs dépendances	France	CeGIBAT, Centre d'information de Gaz de France pour l'industrie et le bâtiment	1999	85
Réglementation des transports routiers Volume 4	France. Direction des transports terrestres, Gatien Meunier, Michel Lamotte	Éditions La Baule	1999	—
Réussir l'épreuve d'économie et droit	Bernard d' Angelo	Ellipses	1999	96
Réussir son DEUG de droit	Céline Lizee-Butruille	Lamy	1999	155
Sociétés commerciales à capital variable	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	59
Soins infirmiers	Lysiane Baussart, Véronique Lahrach	Ellipses	1999	158
Terre des hommes du Grand Océan	Danièle Levis	Éd. l'Harmattan	1999	193
Travaux et comptabilité de la copropriété	Daniel Cordier	Delmas	1999	388
Urbanisme et équipement commercial	Dominique Moreno	Economica	1999	111
Vade mecum de la réglementation pour l'école primaire	André Clausse, Centre régional de documentation pédagogique. Grenoble, Gérard Langlois, Gérard Langlois	Centre régional de documentation pédagogique, 1, rue du Périgord (Impr. universitaire)	1999	—
Vade-mecum de la réglementation pour l'école primaire	Gérard Langlois	CRDP de l'académie de Grenoble	1999	—
Ventes jumelées, ventes avec primes ou cadeaux	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	59
Économie, droit, 1er cycle universitaire	Claude Lobry, Jean-Marc Auriac, Laurent Lacour	Techniplus	1999	159