Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
La protection des libertés économiques et sociales	Daniel Amson	Montchrestien	1999	198
La réduction du temps de travail	Alain Chatty	Éditions l'Hermès	1999	128
La réglementation des conditions de travail dans les États membres de l'Union européenne Vol. 1	Union européenne. Direction générale Emploi, relations industrielles et affaires sociales	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	153
Le Sida et le droit du travail	Carlos Rodriguez, Daniel Charles, Gérard Fabre, Michel Miné	les Éd. de l'Atelier-Éd. ouvrières	1999	143
Le chef d'établissement privé et l'État	Ferdinand Bellengier	impr. de Berger-Levrault	1999	231
Le code de la route des cyclistes	Lucien Baclé	L. Baclé	1999	—
Le crédit-bail mobilier	Chantal Bruneau	"Banque éd."	1999	308
Le droit des affaires en évolution 10	Association belge des juristes d'entreprise, Journée du juriste d'entreprise (10 ; 1999), Yves De Bruyne	Bruylant	1999	205
Le droit des déchets hospitaliers	Christian Huglo, Cyril Clément	les Etudes hospitalières	1999	233
Le grand livre du droit des affaires pour PME-PMI	Patricia Cousin	De Vecchi	1999	319
Le guide de l'organisation de spectacles	Philippe Kochert	Territorial	1999	109
Le guide des métiers de la justice	Union nationale des étudiants en droit, gestion, sciences économiques et politiques. France	Transfac éd.	1999	93
Le guide euro des fonctions juridiques et ressources humaines	François-Olivier Manson	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1999	181
Le guide juridique 1999	La Vie ouvrière (Périodique), Laurent Milet	VO éd.	1999	224
Le guide juridique du marketing direct	Anne Nogret-Carrega, Dominique Du Châtelier	les Editions d'organisation (Beaugency, Impr. du Notariat)	1999	309
Le guide pratique du bloc opératoire Tome 1	Véronique Pauly	S. Arslan	1999	286
Le jeu des lois	Étienne Le Roy	LGDJ	1999	415
Le logement social	Alain Vilo, Centre national de la fonction publique territoriale. France	Ed. du CNFPT	1999	397
Le médecin, le patient et le droit	Alain Garay, Frédéric-Jérôme Pansier	Ed. de l'Ecole nationale de la santé publique	1999	223
Le nouvel ordre numérique	Laurent Cohen-Tanugi	O. Jacob	1999	240
Le risque médical	Johanne Saison-Demars	Éd. l'Harmattan	1999	172
Le sang, la justice, la politique	Blandine Kriegel	le Grand livre du mois	1999	155
Le système juridique de l'Angleterre	Henri-Léon Lévy-Ullmann	Université Panthéon-Assas 'Paris II)	1999	574
Le transport routier de marchandises	François Peyrel	G. Morin	1999	187
Les chambres de commerce et d'industrie	Chambre de commerce et d'industrie. Direction des affaires institutionnelles. Paris	Chambre de commerce et d'industrie	1999	154
Les collectivités locales et les télécommunications	Katia Duhamel	Éd. locales de France	1999	269
Les contraintes juridiques du commerce électronique	Erwan Le Priellec, Rachel Blumel	Fédération de la maille	1999	—
Les contrats de produits dérivés	Gilles Nejman	Larcier	1999	191
Les contrats du commerce électronique	Michel Vivant	Litec	1999	196
Les dimensions juridiques de l'insertion professionnelle des jeunes	Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Michel Théry	ENA	1999	—
Les droits des malades en fin de vie	Bérengère Legros	les Etudes hospitalières	1999	506
Les emplois-jeunes	Marie-Line Laurent	Éd. l'Harmattan	1999	160
Les fichiers de police	David Martin	Presses universitaires de France	1999	127
Les incidences d'une fiscalisation des associations de tourisme, propriétaires et-ou gestionnaires de villages de vacances ou de maisons familiales	Agence française de l'ingénierie touristique, Ambroise Bricet, France. Secrétariat d'Etat au tourisme (1997-2002)	AFIT, Agence française de l'ingénierie touristique	1999	121
Les métiers de la justice	Gérald Dudouet, Marion Reboul, Sabine Fosseux	Jeunes éd.	1999	252
Les métiers du droit	David Sénat, Olivier Ortega	Presses universitaires de France	1999	112
Les personnes interdites de chéquier	Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie. Département Évaluation des politiques sociales. France, Pierre Le Quéau, Rémi Gallou	CREDOC	1999	156
Les règlements européens à connaître pour la gestion du plan local pour l'insertion et l'emploi	France. Délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle, Union européenne	Ministère de l'emploi et de la solidarité	1999	31
Les règles d'origine de la Communauté européenne	Franklin Dehousse, Philippe Vincent	Bruylant	1999	202
Les résidus de pesticides dans les fruits et légumes et les pommes de terre dans les pays d'Europe occidentale, UE, Suisse, Norvège	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	131