Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Durée, réduction et aménagement du temps de travail	France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Ministère de l'emploi et de la solidarité	1999	168
Durée, réduction et aménagement du temps de travail	France, France. Ministère de l'emploi et de la solidarité	Direction des Journaux officiels	1999	349
Eléments de droit constitutionnel	Cyril Giroux, Liliane Braun, Var pédagogie, Xavier-Francis Labrot	Var pédagogie	1999	—
Emballages et déchets d'emballages	Laboratoire national de métrologie et d'essais. France	LNE, Laboratoire national d'essais	1999	—
Emballages et déchets d'emballages	Association française de normalisation	AFNOR	1999	231
Enfant et droit	Anicette Daniel, Jean Yves Daniel	JYD	1999	104
Enseigner le droit à l'école	François Robert	Éditions ESF	1999	127
Essais sur la rédaction législative	Canada. Ministère de la justice, Centre de réforme du droit et de rédaction législative. Ukraine, Programme canado-ukrainien de rédaction législative, Robert C. Bergeron, Ukraine. Ministère de la justice	Ministère de la justice du Canada	1999	—
Guide amiante	Auvergne. Préfecture de Région	Préfecture de la région Auvergne	1999	126
Guide juridique de la plongée	Alain Delmas, Laurence Véziat	Éditions Amphora	1999	415
Guide juridique et pratique du club sportif	Francis Verhelst, Laurence Happe-Durieux, Nicolas Delecourt	Éditions du Puits fleuri	1999	179
Gérer le contrôle et le contentieux URSSAF	Hervé-Georges Bascou, Jany Joué-Degorgue, Jean-Christophe Ranc	Lamy	1999	95
Gîtes ruraux et chambres d'hôte	Anne-Gaëlle Roubaud, Centre d'études des chambres de commerce et d'industrie Rhône-Alpes, Pascale Pinaud	CERAL	1999	—
Hygiène alimentaire, textes généraux	France	Direction des Journaux officiels	1999	296
IDA, protection des données	Union européenne. Direction générale Marché intérieur et services financiers	Office des publications officielles des Communautés européennes	1999	155
Informatique, normes et temps	Isabelle Boydens	Bruylant	1999	570
Initiation au droit	Anicette Daniel, Jean Yves Daniel	JYD	1999	141
Intermittents du spectacle	Philippe Legueltel	Éd. Millénaire	1999	209
Internet et commerce électronique	Lionel Bochurberg	Delmas	1999	334
L'angiologue et le chirurgien vasculaire face aux juges	Jean Natali, Jean-Charles Poullain	Ellipses	1999	143
L'euro	André Voillequin	Éditions juridiques et techniques (Lille, impr. Crouan et Roques)	1999	168
L'euthanasie	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1999	57
L'incrimination de la corruption	Daniel Flore	la Charte	1999	179
L'insertion des jeunes, des approches spécifiques	Ecole nationale d'administration. Direction des études. Paris. Strasbourg, Maryse Brun	ENA	1999	—
L'interconnexion des fichiers administratifs	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1999	39
La beauté du droit	Anne Teissier-Ensminger	Descartes & Cie	1999	314
La commande publique	Jacques Bazin	Éd. du Papyrus	1999	208
La commercialisation des images spatiales	Annie Martin-Moreno	Litec	1999	383
La gestion des emballages et de leurs déchets Tome 1	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Raphaëlle Joubert, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	65
La gestion des emballages et de leurs déchets Tome 2	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Raphaëlle Joubert, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	71
La gestion des emballages et de leurs déchets Tome 3	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Raphaëlle Joubert, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	73
La gestion des emballages et de leurs déchets Tome 4	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Raphaëlle Joubert, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	57
La gestion des emballages et de leurs déchets Tome 5	Centre français du commerce extérieur. Direction de l'information sur les produits et les matériels agro-alimentaires, Yvette Lasserre	Editions du CFCE	1999	47
La liberté de la langue des minorités dans l'enseignement	Barbara Wilson	[Helbing & Lichtenhahn]	1999	462
La loi Voynet	Pascal Cadieu	Territorial	1999	203
La loi des 35 heures	Marilyn Favier, Philippe Clément	SEFI éd.	1999	149
La législation applicable aux locataires des organismes HLM	Confédération nationale du logement. Section nationale HLM. France, France	[Section nationale HLM]	1999	104
La nature juridique de l'eau	Arnaud Gaonac'h	Johanet	1999	192
La numérotation dans la codification	Laboratoire de sociologie juridique. Paris, Mission de recherche Droit et justice. France, Philippe Reigné	Mission de recherche Droit et justice	1999	—
La participation des salariés à la gestion des entreprises	France. Sénat. Service des affaires européennes (1958-....)	[Sénat]	1999	27