Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Statuts juridiques des boutiques de musées	Aude-Sophie Bacher	Office de coopération et d'information muséographiques	2000	59
Traité de la coopération hospitalière Vol. 1	Dominique Larose, Laurent Houdart, Stéphanie Barré	F. Houdart	2000	207
Traité de la coopération hospitalière Vol. 2	Dominique Larose, Laurent Houdart, Stéphanie Barré	F. Houdart	2000	—
Transports en commun de personnes sur route	France	Direction des Journaux officiels	2000	—
Échanges électroniques	Thierry Piette-Coudol	Litec	2000	237
Économie, droit, gestion commerciale, gestion comptable, gestion administrative	Bernard Herencia, Dominique Roger, Geneviève Truitard	Hachette Education	2000	415
ABC des études de droit	Dominique Chagnollaud de Sabouret	Dalloz	1999	195
Abattage, transformation et vente de produits avicoles à la ferme	Institut technique des filières avicole, cunicole et piscicole. France	ITAVI	1999	47
Adaptation et intégration scolaires	France	Centre national de Suresnes	1999	165
Agricultures urbaines et ville durable européenne	Centre de recherches interdisciplinaires en droit de l'environnement, de l'aménagement et de l'urbanisme. Limoges, Gérard Monédiaire, Université de Limoges. UFR de droit et des sciences économiques	PULIM	1999	334
Amendements de 1997 et de 1999 à MARPOL 73-78	Organisation maritime internationale	Omi	1999	16
Amiante	Jacques Ricour, Jean Labourguigne	BRGM	1999	125
Assurez et partagez vos responsabilités an 2000	Development institute international	Development institute international	1999	—
Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux	Bernard-Michel Bloch, France	impr. de Berger-Levrault	1999	157
Cahiers de Pédagogie Juridique Technologiques et Professionnels Poitevins.	Monique Carli, Pierre Carli, Pierre Carli	Carli Pierre	1999	—
Chartes d'urbanisme commercial	Centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques. France, Marie-Noëlle Mille	CERTU	1999	95
Code du travail Livre II	France	Direction des Journaux officiels	1999	560
Code zoosanitaire international	Office international des épizooties, Office international des épizooties. Comité international	OIE	1999	470
Commencer son droit	Jacques Meunier	Dalloz	1999	228
Communes et assainissement autonome	Alexandre Ekam	Litec	1999	210
Comptes consolidés	Claude Lopater, Pierre Dufils, PricewaterhouseCoopers	impr. de F. Lefebvre	1999	832
Concepts, théories et démarche des soins infirmiers	Lysiane Baussart, Véronique Lahrach	Ellipses	1999	176
Contrôle et redressement URSSAF	Éditions Francis Lefebvre	Francis Lefebvre	1999	72
Des disciplines à la rencontre de l'événement risque naturel	Catherine Brun, Denis Coeur, Groupe interdisciplinaire de recherche sur les risques naturels. France	CEMAGREF	1999	65
Dictionnaire français-anglais de droit et d'économie	Rita-Carole Dedeyan	Éditions du Puits fleuri	1999	225
Dossier de demande d'autorisation d'exercer ou de poursuivre l'exercice des activités d'obstétrique de néonatologie ou de réanimation néonatale	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	243
Dossier de demande d'autorisation d'un appareil d'IRM	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	167
Dossier de demande d'autorisation de regroupement géographique de lits ou places	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	191
Dossier de demande de conversion d'agrément de lits	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	172
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de lits de chirurgie	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	185
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de lits de médecine	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	189
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de lits de soins de longue durée	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	185
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation de lits de soins de suite ou de réadaptation	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	185
Dossier de demande de renouvellement d'autorisation(s) de lits	Christine Mathieux, Jean-Marc Bouchard	Bouchard-Mathieux	1999	197
Droit	Office national d'information sur les enseignements et les professions. France	ONISEP	1999	112
Droit bancaire et financier	Alain P. Gourio, Association européenne pour le droit bancaire et financier. Comité national. France, Bertrand Bréhier, Hubert de Vauplane, Jean-Jacques Daigre, Jean-Pierre Mattout	"Banque éd."	1999	430
Droit de l'urbanisme commercial	Alexandre Graboy-Grobesco	LGDJ	1999	338
Droit du contrat d'assurance	Bernard Beignier	Presses universitaires de France	1999	447
Droit et gastronomie	Jean-Paul Branlard	LGDJ	1999	295
Droit, finance, autorité	Laboratoire de sociologie juridique. Paris, Marie-Anne Frison-Roche, Mission de recherche Droit et justice. France	Mission de recherche Droit et justice	1999	—