Union européenne. Direction générale Marché intérieur et services financiers

Œuvres14

Total pages1 032médiane 62 p.

Période d'activité1996–1999

Prochaine sortie estimée1999-11±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1999-11 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1996	Inventaire des impôts perçus dans les États membres de l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	155
1997	Guide de la jurisprudence de la Cour de justice des CE relative aux articles 59 ss du Traité CE	Office des publications officielles des Communautés européennes	160
1997	Résider dans un autre pays de l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	15
1997	Travailler dans un autre pays de l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	15
1997	Étudier, se former, faire de la recherche dans un autre pays de l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	15
1998	Acheter des biens et services au sein du marché unique européen	Office des publications officielles des Communautés européennes	27
1998	Guide de la jurisprudence de la Cour de justice des CE relative aux articles 52 ss du Traité CE	Office des publications officielles des Communautés européennes	80
1998	Les services en ligne et la protection des données	Office des publications officielles des Communautés européennes	—
1998	Les services en ligne et la protection des données et de la vie privée Volume I	Office des publications officielles des Communautés européennes	155
1998	Voyager dans un autre pays de l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	19
1998	Égalité des droits et des chances pour les femmes et les hommes dans l'Union européenne	Office des publications officielles des Communautés européennes	15
1998	Élaboration d'une méthodologie pour évaluer l'adéquation du niveau de protection des personnes physiques à l'égard du traitement de données à caractère personnel	Office des publications officielles des Communautés européennes	62
1999	IDA, protection des données	Office des publications officielles des Communautés européennes	155
1999	Les services en ligne et la protection des données Volume 2	Office des publications officielles des Communautés européennes	159

Comme éditeur intellectuel (1)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1998	Actes de la Conférence sur le droit des sociétés et le marché unique	Conférence sur le droit des sociétés et le marché unique (1997 ; Bruxelles)	Office des publications officielles des Communautés européennes

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Union européenne. Direction générale Marché intérieur et services financiers.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
EUROSTAT	Office des publications officielles des Communautés européennes (1996) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1997)	4
Forum consultatif européen pour l'environnement et le développement durable	Office des publications officielles des Communautés européennes (1997) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1998)	3
Action Robert Schuman	Office des publications officielles des Communautés européennes (1997) · Office des publications officielles des Communautés européennes (1998)

Voir la notice BNF →