Droit

Sujet RAMEAU de la BNF. · Voir l'autorité matière sur catalogue.bnf.fr

Œuvres classées6 270

Période1510–2024

Seules figurent ici les œuvres que la BNF a explicitement rattachées à ce sujet (vedette RAMEAU du dépôt légal). Beaucoup d'ouvrages concernés n'en portent pas : cette liste n'est pas exhaustive.

Œuvres récentes

Titre	Auteur(s)	Éditeur	Année	Pages
Le cadre légal des DEEE	Emmanuelle Durrant	VE, Victoires éd.	2009	159
Le dispositif Scellier	Le Particulier. Périodique, Olivier Puren	"Le Particulier" éd.	2009	146
Le dossier du patient en établissement de santé et en établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes, EHPAD	Olivier Dupuy	les Éditions "Heures de France"	2009	229
Le droit africain	Luca Castellani, Marco Guadagni, Michel Cannarsa, Roberta Aluffi Beck-Peccoz, Rodolfo Sacco	Dalloz	2009	566
Le droit de la communication financière	Pierre Clermontel	Joly-Lextenso éd.	2009	547
Le droit du littoral et de la montagne	Claudine Le Marchand, Henri Coulombié	LexisNexis-Litec	2009	512
Le droit indien en marche Volume 2	David Annoussamy	Société de législation comparée	2009	280
Le guide des concours pour les juristes dans la fonction publique	André Leroy	Studyrama	2009	142
Le guide des élections professionnelles et des désignations de représentants syndicaux dans l'entreprise, loi du 20 août 2008	Laurence Pécaut-Rivolier, Marie-Laure Morin, Yves Struillou	Dalloz	2009	1047
Le meilleur de la loi de modernisation de l'économie	Georges Langlois	Sup'Foucher	2009	95
Le médicament générique	Alexis Dussol	Presses universitaires de France	2009	127
Le port de la burqua dans les lieux publics	France. Sénat. Service des études juridiques (1958-....)	[Sénat]	2009	32
Les PME et le droit de la concurrence	Centre de recherche sur le droit des affaires. Paris	LexisNexis-Litec	2009	409
Les assurances de groupe	Magali Bigot-Gonçalves	Presses universitaires d'Aix-Marseille	2009	328
Les branchements d'assainissement collectif en domaine privé	Alexia Coquet, Alix Courivaud, Roland Riot, Rémi Le Besq, À l'encre bleue	Conseil général du Morbihan	2009	—
Les conventions de cession d'actions	Didier Leclercq	Larcier	2009	587
Les droits des internautes à l'ère de l'économie numérique	Olivier d' Auzon	Éditions du Puits fleuri	2009	391
Les droits des personnes handicapées	Le Particulier. Périodique, Olivier Puren	"Le Particulier" éd.	2009	161
Les fiches techniques de droit social de l'industrie chimique	Union des industries chimiques. Île-de-France	Chimactif	2009	—
Les fonds de capital investissement	Daniel Schmidt, Florence Moulin, Florence Moulin	Gualino-Lextenso éd.	2009	703
Les groupes de PME	Paul Billion	LexisNexis-Litec	2009	195
Les locations saisonnières	De particulier à particulier (Périodique), Jean-Michel Guérin, Laurent Lamielle, Valérie Samsel	[Éd. Néressis]	2009	50
Les modèles juridiques français et américain	Institut d'études de droit public. Journée d'études. Sceaux, Hauts-de-Seine (02 ; 2008 ; Sceaux, Hauts-de-Seine)	Éd. l'Harmattan	2009	125
Les partenariats public-privé	Kim Éric Möric	Larcier	2009	264
Les prix de transfert	Thierry Vanwelkenhuyzen	Larcier	2009	263
Les études de droit et de sciences politiques	Office national d'information sur les enseignements et les professions. France	ONISEP	2009	160
Manuel sur le discours de haine	Anne Weber, Conseil de l'Europe	Ed. du Conseil de l'Europe	2009	97
Maternité et conditions de travail	France. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville	Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville	2009	108
Maîtrise d'ouvrage publique	Christian Legrand, Frédéric Legrand, Jean-Luc Tranto	Territorial éd.	2009	104
Mieux contrôler les fichiers de police pour protéger les libertés	Alain Bauer, André-Michel Ventre, Christophe Soullez, France. Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales (2007-2010)	La documentation française	2009	233
Négociation collective dans l'entreprise	Fiduciaire juridique et fiscale de France, Gérard Kesztenbaum, Stéphane Béal	Delmas	2009	436
Négociations commerciales dans les relations B to B	Isabelle Baudet	Larcier	2009	170
Origines du droit français Tome second	Jules Michelet	Pagala	2009	310
Origines du droit français cherchées dans les symboles et formules du droit universel Tome premier	Jules Michelet	Pagala	2009	298
PME et brevets	Observatoire des PME. France	Oséo services	2009	79
Plus-values et moins-values	Laurence Deklerck, Thierry Blockerye	Larcier	2009	438
Rapport d'information sur l'état de la transposition de la directive services	France. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....), Jean Bizet	[Sénat]	2009	37
Rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques concernant les zones humides	France. Sénat. Délégation pour la planification (1958-....), Joël Bourdin	[Sénat]	2009	46
Rapport d'information sur la mise en oeuvre du principe de l'égalité de traitement entre les personnes sans distinction de religion ou de convictions, de handicap, d'âge ou d'orientation sexuelle, COM [2008] 426 final-n° E 3918	Christophe Caresche, France. Assemblée nationale. Commission des affaires européennes (1958-....), Guy Geoffroy	Assemblée Nationale	2009	45
Rapport d'information sur la prise en charge des victimes de l'amiante	France. Assemblée nationale. Commission des affaires sociales (1958-....), Guy Lefrand	Assemblée Nationale	2009	138