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Rapport d'information sur les autorités administratives indépendantesFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]2014
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Rapport d'information sur les biocarburantsFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]201447
Rapport d'information sur les centres de rétention administrativeFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]201486
Rapport d'information sur les centres provisoires d'hébergement (CPH)France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201451
Rapport d'information sur les comptes du Sénat de l'exercice 2013France. Sénat. Commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne (1958-....)[Sénat]2014103
Rapport d'information sur les conséquences de la crise sur le système de protection sociale espagnolFrance. Sénat. Commission des affaires sociales (1958-....)[Sénat]201439
Rapport d'information sur les enjeux liés au développement du bitcoin et des autres monnaies virtuellesFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]2014143
Rapport d'information sur les externalisations en opérations extérieuresFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201453
Rapport d'information sur les moyens de la sécurité civile, l'exemple de l'Unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n° 7 (UIISC7)France. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201461
Rapport d'information sur les musées nationauxFrance. Sénat. Commission des finances (1958-....)[Sénat]201469
Rapport d'information sur les niveaux de vie dans les outre-merFrance. Sénat. Délégation à l'outre-mer (1958-....)[Sénat]2014222
Rapport d'information sur les partenariats publics-privésFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]201499
Rapport d'information sur les perspectives de l'Union européenneFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]2014119
Rapport d'information sur les politiques temporelles des collectivités territorialesFrance. Sénat. Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation (1958-....)[Sénat]2014290
Rapport d'information sur les relations entre la Hongrie et l'Union européenneFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]201450
Rapport d'information sur les stratégies européennes pour l'ArctiqueFrance. Sénat. Commission des affaires européennes (1958-....)[Sénat]2014190
Rapport d'information sur les stéréotypes masculins et féminins dans les manuels scolairesFrance. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2014139
Rapport d'information sur les tendances et opportunités du commerce électroniqueFrance. Sénat. Délégation à la prospective (1958-....)[Sénat]201447
Rapport d'information sur les violences faites aux femmes lors des conflits armésFrance. Sénat. Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (1958-....)[Sénat]2014118
Rapport d'information sur les Îles Wallis et FutunaFrance. Sénat. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (1958-....)[Sénat]201444
Rapport d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducationFrance. Sénat. Mission d'information sur les écoles supérieures du professorat et de l'éducation (1958-....)[Sénat]2014103
Rapport d'information, redonner tout son sens à l'examen parlementaire des traitésFrance. Sénat. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (1958-....)[Sénat]201455
Rapport sur l'application des lois, session parlementaire 2012-2013France. Sénat. Commission pour le contrôle de l'application des lois (1958-....)[Sénat]2014484
Rencontres Algérie 2014Rencontres Algérie (08 ; 2014 ; Paris)[Sénat]2014115
Valoriser l'apprentissage, un succès autrichien, un défi françaisFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Autriche (1958-....)[Sénat]201448
Bosnie-Herzégovine, s'inventer un destin européenFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Balkans occidentaux (1958-....)[Sénat]201342
Canada, opportunités d'un marché mature et dynamiqueFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Canada (1958-....), France. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Québec (1958-....)[Sénat]201369
Impressions 2013-2014France. Sénat (1958-....)[Sénat]2013—
La forêt indonésienneFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Indonésie et Timor-Est (1958-....)[Sénat]201344
Les réformes du gouvernement Orbán, la Hongrie à l'heure du bilanFrance. Sénat. Groupe interparlementaire d'amitié France-Hongrie (1958-....)[Sénat]201335