France. Sénat. Délégation à l'outre-mer (1958-....)

Œuvres12

Total pages1 977médiane 135 p.

Période d'activité2013–2015

Prochaine sortie estimée2016-01±3 mois · mix régression+cadence

Première œuvre: Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer (2013)
Dernière œuvre: Rapport d'information sur [les] domaines publics et privés de l'État outre-mer (2015)

Prochain livre attendu depuis ~2016-01 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (12)

Année	Titre	Éditeur	Pages
2013	Rapport d'information en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer	[Sénat]	129
2013	Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur la rencontre "Histoires mémoires croisées, chapitres oubliés de l'Histoire de France" du 14 novembre 2013	[Sénat]	122
2013	Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les actes de la rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire organisée le mercredi 23 octobre 2013

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Sénat. Délégation à l'outre-mer (1958-....).