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9 051 œuvres

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Chambre des Pairs. Séance du 27 décembre 1830. Rapport fait à la Chambre par M. le Cte Mollien au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif au règlement définitif du budget de 1828François-Nicolas Mollienimpr. royale183110
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Chambre des Pairs. Séance du 28 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la procédure pour les délits de la presseDominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. royale183118
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1831. Rapport fait à la Chambre, par M. le duc de Choiseul, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux attroupemensClaude-Antoine-Gabriel de Choiseulimpr. royale18316
Chambre des Pairs. Séance du 7 avril 1831. Rapport fait... par M. l'amiral Bon Duperré, au nom d'une commission spéciale chargé de l'examen du projet de loi relatif aux pensions de l'armée de merGuy-Victor Duperréimpr. royale18317
Chambre des Pairs. Séance du 8 mars 1831. Rapport fait... par M. le Cte Lecouteulx de Canteleu, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à l'ouverture de crédits provisoires pour le paiement des créanciers et pensionnaires de l'ancienne liste civileBarthélemy Alphonse Le Couteulx de Canteleuimpr. royale18316
Communication faite au nom du gouvernement à la Chambre des Députés sur les troubles de Lyon, par M. le président du conseil, ministre de l'Intérieur [Casimir Périer]Casimir Périerimpr. royale183124
Communications faites par M. le ministre secrétaire d'État au département des Affaires étrangèresHorace Sebastianiimpr. royale1831—
Considérations sur les alphabets des PhilippinesEugène Vincent Stanislas Jacquetimpr. royale183130
Discours prononcé par M. le comte de Montesquiou, à l'occasion du décès de M. le comte de BeaumontÉlisabeth-Pierre de Montesquiou-Fezensacimpr. royale18314
Développemens de la proposition de M. le vicomte de Cormenin, député de l'Ain, relative au conseil d'ÉtatLouis-Marie de Lahaye Cormeninimpr. royale18318
Exposé des motifs des projets de loi tendant à autoriser, 1° les villes de Rouen, Montauban et Poitiers à s'imposer extraordinairement ; 2.° celles de Lizieux, Angers et Metz à contracter des emprunts ; 3.°, la réunion à la commune de Peyrelavade (Corrèze), de deux villages dépendant de celle de Féniers (Creuse)Marthe-Camille Bachasson Montalivetimpr. royale18317
Exposé des motifs du projet de loi relatif à l'ouverture d'un crédit extraordinaire d'inscription de 2 millions pour les pensions militairesNicolas-Jean de Dieu Soultimpr. royale18314
Exposé des motifs et projet de loi pour la formation d'une Légion d'étrangersNicolas-Jean de Dieu Soultimpr. royale18314
Exposé des motifs et projet de loi relatifs à la répression de la traite des noirsAntoine Maurice Apollinaire d' Argoutimpr. royale183116
Exposé des motifs et projet de loi sur l'occupation, en cas d'urgence, des propriétés privées, nécessaires aux travaux des fortificationsNicolas-Jean de Dieu Soultimpr. royale183111
Exposé des motifs et projet de loi sur les représentations théâtralesMarthe-Camille Bachasson Montalivetimpr. royale1831—
Exposé des motifs et projet de loi tendant à autoriser la ville de Paris à former un empruntMarthe-Camille Bachasson Montalivetimpr. royale18317
Fragmens bouddhiques, par M. J. Klaproth,...Julius von Klaprothimpr. royale183148
Lettre adressée au rédacteur du "Journal asiatique", par M. Pauthier,... relativement à une critique de son mémoire sur la doctrine du TaoGuillaume Pauthierimpr. royale183130
Ministère de la guerre. Considérations sur la nécessité d'instituer des conseils de discipline et d'honneur pour garantir la carrière et les intérêts militaires des officiers, et propositions relatives à cet objetFrance. Ministère de la guerre (1791-1936)impr. royale1831—
Mémoire sur le monument d'Osymandyas de Thèbes, par M. LetronneAntoine Jean Letronneimpr. royale183175
Mémoire sur les opérations géodésiques des Pyrénées et la comparaison du niveau des deux mers, par M. Coraboeuf,...Jean-Baptiste Coraboeufimpr. royale183187
Mémoire sur les particularités de la religion musulmane dans l'Inde, d'après les ouvrages hindoustani, par M. Garcin de Tassy,...Joseph Héliodore Garcin de Tassyimpr. royale1831114
Notice d'un manuscrit arabe de la Bibliothèque du roi, contenant la description de l'Afrique, par M. Quatremère,...Étienne Quatremèreimpr. royale1831230
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de la proposition de M. le vicomte de Cormenin, sur le cumul des traitemensPierre Catherine Amilhauimpr. royale1831—
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen de six projets de loi ayant pour objet d'autoriser les villes de Rouen, Montauban et Poitiers à s'imposer extraordinairement, et les villes de Lisieux, Angers et Metz à contracter des empruntsCharles Bérignyimpr. royale18318
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi relatif aux contributions personnelle et mobilière, des portes et fenêtres et des patentesGuillaume Saunacimpr. royale183136
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen du projet de loi tendant à fixer de nouvelles délimitations de communes entre les départemens de la Corrèze et de la CreuseJean-Landry Gillonimpr. royale18313
Rapport fait au nom de la commission chargée de l'examen le :[sic] :++projet de loi sur la traite des NoirsNicolas Martin du Nordimpr. royale183123
Rapport sur un nouvel examen du système disciplinaireCharles Dupinimpr. royale18314