Dominique François Marie de Bastard d'Estang

1783 – 1844

Œuvres20

Total pages935médiane 19 p.

Présence au catalogue1820–1841rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (20)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1820	Rapport fait à la Cour des Pairs, le 15 mai 1820 et jours suivants, par M. le comte de Bastard,... l'un des pairs commis pour l'instruction du procès suivi contre Louis-Pierre Louvel	impr. de la Cour royale	444
1821	Chambre des Pairs... Séance du... 11 avril 1821. Opinion de M. le comte de Bastard, sur l'article 44 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissemens électoraux	impr. de P. Didot l'aîné	11
1822	Chambre des Pairs... Séance du... 2 mars 1822. Opinion de M. le comte de Bastard, sur l'article 2 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication	impr. de J. Didot l'aîné	21
1822	Chambre des Pairs... Séance du... 25 février 1822. Opinion de M. le comte de Bastard, sur le projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication	impr. de J. Didot l'aîné	66
1822	Chambre des Pairs... Séance du... 5 mars 1822. Opinion de M. le comte de Bastard, sur l'article 17 du projet de loi relatif à la répression des délits commis par la voie de la presse ou par tout autre moyen de publication	impr. de J. Didot l'aîné	21
1822	Discours de M. le comte de Bastard de l'Étang, pair de France, sur le projet de loi relatif aux délits de la presse (prononcé dans la séance du 25 février 1822)	Plancher	14
1825	Chambre des Pairs... Séance du... 11 février 1825. Opinion de M. le comte de Bastard sur le projet de loi relatif au sacrilège	impr. de J. Didot l'aîné	37
1825	Chambre des Pairs... Séance du... 16 février 1825. Développements d'un amendement proposé par M. le comte de Bastard sur le titre premier du projet de loi relatif au sacrilège	impr. de J. Didot l'aîné	19
1828	Chambre des Pairs. Séance du 1er avril 1828. Rapport fait, au nom du Comité des pétitions, par M. le comte de Bastard,... sur la pétition du sieur Clodel	impr. royale	9
1828	Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1828. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à autoriser les départemens de la Loire-Inférieure, de la Marne et de la Corrèze, à s'imposer extraordinairement, et la ville de Saint-Étienne (Loire) à contracter un emprunt, pour subvenir à diverses dépenses d'intérêt local	impr. royale	6
1829	Chambre des Pairs. Séance du 5 mai 1829. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi sur la contrainte par corps	impr. royale	37
1831	Chambre des Pairs. Séance du 14 décembre 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen de quatre projets de loi relatifs à des emprunts et à des changemens de circonscription territoriale	impr. royale	3
1831	Chambre des Pairs. Séance du 28 mars 1831. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif à la procédure pour les délits de la presse	impr. royale	18
1834	Chambre des Pairs. Séance du 14 février 1834. Rapports faits à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de vérifier les lettres de grande naturalisation accordées à M. le comte Borgarelli d'Ison et à M. Orfila	impr. de Crapelet	4
1836	Cour des Pairs. Attentat du 25 juin 1836. Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard	impr. royale	24
1836	Rapport fait à la Cour par M. le comte de Bastard	impr. nationale	147
1838	Chambre des Pairs. Séance du 15 juin 1838. Rapport fait à la Chambre par M. le comte de Bastard, au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à accorder à Madame la comtesse de Lipona une pension de 100,000 francs	impr. de Crapelet	4
1838	Chambre des Pairs. Séance du 25 juin 1838. Discours prononcé par M. le comte de Bastard, à l'occasion du décès de M. le marquis de Catellan	impr. de Crapelet	13
1840	Chambre des Pairs. Séance du 12 juin 1840. Discours prononcé par M. le comte de Bastard, à l'occasion du décès de M. le baron Voysin de Gartempe	impr. de Crapelet	7
1841	Attentat du 13 septembre 1841. Deuxième partie du Rapport fait à la Cour des Pairs, par M. le comte de Bastard. (Publié par une réunion d'électeurs du département du Pas-de-Calais.)	impr. de A. Tierny	30

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Dominique François Marie de Bastard d'Estang.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Antoine Roy	impr. de Crapelet (1834) · impr. de Crapelet (1838)	7
Prosper Brugière baron de Barante	impr. de Crapelet (1838) · impr. de Crapelet (1840)	6
François-Nicolas Mollien	impr. de J. Didot l'aîné (1822) · impr. de P. Didot l'aîné (1821)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. royale	6
impr. de J. Didot l'aîné	5
impr. de Crapelet	4
Plancher	1
impr. de A. Tierny	1
impr. de P. Didot l'aîné	1

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