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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 (rapport général), par M. Jules Roche,... (15 octobre 1888.)Jules RocheQuantin1888287
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Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère de l'agriculture), par M. Emile Jamais,... (15 octobre 1888.)Émile JamaisQuantin1888119
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère de l'intérieur, Gouvernement de l'Algérie), présenté par M. Camille Sabatier,... (15 octobre 1888.)Camille SabatierQuantin188839
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère de l'intérieur, services pénitentiaires), par M. Georges Leygues,... (18 octobre 1888.)Georges LeyguesQuantin1888156
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère de la justice et des cultes, budget annexe de la Légion d'honneur), par M. Maurice-Faure,... (15 octobre 1888.)Maurice FaureQuantin188841
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère des affaires étrangères), par M. Monis,... (15 octobre 1888.)Ernest MonisQuantin188835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889 (Ministère des finances), par M. Fernand Faure,... (15 octobre 1888.)Fernand FaureQuantin188897
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889, Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (2e section. Service des beaux-arts), par M. Henry Maret,... (15 octobre 1888.)Henry MaretQuantin188880
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1889, budget extraordinaire de la guerre (nouvelle dotation), par M. Jules Roche,... (4 décembre 1888.)Jules RocheQuantin188835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889 (Ministère de la marine et des colonies. 2e section. Service colonial), par M. Arthur Leroy,... (15 octobre 1888.)Arthur-Paul LeroyQuantin188865
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au Ministre des finances, sur l'exercice 1888, d'un crédit provisoire applicable aux mois de janvier, février et mars 1888 et montant à 335.000 fr., par M. Fernand Faure,... (2 février 1888.)Fernand FaureQuantin18885
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts sur l'exercice 1888, d'un crédit de 280.000 francs pour l'appropriation de l'emplacement de l'ancien palais des Tuileries, par M. Henry Maret,... (11 décembre 1888.)Henry MaretQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 15.245 fr. 45, au titre du budget annexe de la Grande-Chancellerie de la Légion d'honneur, par M. Maurice-Faure,... (15 octobre 1888.)Maurice FaureQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 32.000 francs à inscrire au chapitre 6 (traitements des curés), par M. Gomot,... (20 décembre 1888.)Hippolyte GomotQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour les dépenses du personnel des services civils aux colonies, par M. Arthur Leroy,... (10 juillet 1888.)Arthur-Paul LeroyQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1889), par M. Jules Roche,... (9 juillet 1888.)Jules RocheQuantin18884
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif aux contributions directes et aux taxes y assimilées de l'exercice 1889, par M. Jules Roche,... (7 juillet 1888.)Jules RocheQuantin188835
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi sur le régime des cultes, par M. Gerville-Réache,... (21 janvier 1888.)Gaston Gerville-RéacheQuantin188831
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à inscrire au budget du ministère de l'instruction publique (exercice 1888, sous la rubriqueÉmile JamaisQuantin18888
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de l'intérieur un crédit de 400.000 francs pour venir en aide aux populations éprouvées par les orages et les inondations, par M. Jules Roche,... (27 novembre 1888.)Jules RocheQuantin18883
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi tendant à ouvrir au ministre de la guerre un crédit extraordinaire de 60.000 francs pour l'installation à Paris, à titre d'essai, d'une chambre frigorifique destinée à la conservation d'une partie de la viande nécessaire aux populations civiles des places fortes, en cas de siège, présenté par M. Mérillon,... (17 novembre 1888.)Daniel MérillonQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 11e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département d'Alger à emprunter une somme de 5.721 fr. pour le paiement de réparations effectuées à l'Ecole normale de garçons de Mustapha, par M. Lechevallier,... (31 janvier 1888.)Ferdinand LechevallierQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à approuver un engagement de la ville de Saint-Germain-en-Laye (Seine-et-Oise), par M. Reybert,... (22 mars 1888.)Jean-Louis ReybertQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à imposer d'office la commune d'Estarvielle (Hautes-Pyrénées), par M. Camille Fouquet,... (15 mai 1888.)Camille FouquetQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 15e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à imposer d'office la commune de Monthou-sur-Cher (Loir-et-Cher), par M. de Montéty,... (3 mars 1888.)De MontétyQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 16e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation et élévation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi d'Hazebrouck (Nord), par M. Michou,... (3 mars 1888.)Casimir MichouQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Alpes-Maritimes à contracter un emprunt pour la réparation des dégâts causés par le tremblement de terre du 23 février 1887, par M. Hippolyte Faure,... (10 mars 1888.)Hippolyte FaureQuantin18885
Rapport fait, au nom de la 17e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant prorogation d'une surtaxe établie sur l'alcool à l'octroi de Lannion (Côtes-du-Nord), par M. Paillard-Ducléré,... (21 février 1888.)Constant-Jules Paillard-DucléréQuantin18883
Rapport fait, au nom de la 18e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser le département des Basses-Pyrénées à contracter un emprunt pour l'acquisition d'immeubles destinés au casernement de la gendarmerie, par M. Aristide Rey,... (20 mars 1888.)Aristide ReyQuantin18884
Rapport fait, au nom de la 19e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi portant prorogation d'une surtaxe établie sur le vin à l'octroi de Loudun (Vienne), par M. Camille Viox,... (11 février 1888.)Camille VioxQuantin18883