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404 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Prault père×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Traité des injures dans l'ordre judiciaireFrançois DareauPrault père1775501
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Éloge de Colbert
Jean-Baptiste-Bertrand Durban
Valade
1773
—
Édit... portant réunion de la vicomté de Meheudin à la vicomté d'Essay, et translation du siège de cette dernière en la ville de Séez... Registré en la Cour du Parlement de Rouen le 23 avril [1771]...FrancePrault père17718
Essais sur les principes des financesJean-Baptiste-Bertrand DurbanPrault père1769195
Réflexions sur les fondemens de l'art de parler, pour servir d'éclaircissemens et de supplément à la "Grammaire générale et raisonnée" [d'Arnauld et Lancelot]... Nouvelle édition... par M. l'abbé Fromant,...Abbé FromantPrault père1769414
Jacques AliametPrault père1768—
[Philippe I.er oubliant la Croisade au milieu des plaisirs]Jacques AliametPrault père1768—
[Robert le Pieux excommunié par le pape Grégoire]Jacques AliametPrault père1768—
Ordonnance... sur le fait des eaux et forests... avec les règlemens rendus en interprétation jusqu'à présent. Nouvelle édition...FrancePrault père1764603
Édicts, ordonnances, arrests et reglemens sur le faict des mines & minieres de FranceFrancePrault père1764388
Arrêt de la cour des Aides qui infirme une procédure criminelle faite dans une sénéchaussée, et de là évoquée en ladite courFrance. Cour des aides. ParisPrault père1763—
Ordonnance du roi, pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens, & celle des congésFranceimpr. royale176335
Arrêt du Conseil d'état qui confirme un jugement contradictoire de commissaires du Conseil de commissaires du Conseil, du 14 décembre 1646, qui aurait maintenu les détempteurs de la terre de Montréal dans la propriété incommutable de cette terreFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1762—
Arrêt du conseil d'état concernant le droit des huissiers, tant à cheval au Chatelet de Paris, que des premiers huissiers-audienciers des juridictions royales, des huissiers-audienciers dans les chancelleries près les presidiaux et des huissiers en la connétablie et maréchaussée de France, d'exploiter dans tout le royaume, conformément aux édits et déclarationsFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1762—
Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt de la cour des Aides de Rouen du 14 avril 1761, qui avait déchargé les tanneurs de Falaise du payement des droits des cuirs inventoriés chez eux et condamne lesdits tanneurs et autres de Normandie au payement desdits droitsFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1762—
Cours de mathématiques à l'usage de MM. les élèves de l'École royale militaire. 1re partie... par M. Berthelot,...Claude-François BerthelotPrault père1762252
Arrest de la cour de parlement de Bordeaux, qui ordonne, sans s'arrêter aux ordonnances rendues par messieurs les commissaires départis dans les généralités de La Rochelle, de Pau et autres généralités du ressort, que les testamens clos ne pourront être ouverts que sur les demandes des héritiers des testateurs, ou à la requête de la partie publiqueFrance. Parlement de BordeauxPrault père17618
Arrest du Conseil d'état du Roy, portant que celui du 11 avril 1752 concernant les baux des revenus des ecclésiastiques et même des dixmes dépendantes de leurs bénéfices, sera exécuté dans les différentes généralités du royaume ; ordonne que la publication prescrite par ledit arrêt sera faite à l'issue de la messe paroissiale, chacune des années que les bénéficiers entendront faire eux-mêmes la levée de leurs dixmes. Et règle de quelle manière seront fixés les droits de contrôle dus pour les deux derniers baux desdits dixmes, faute de les représenter en formeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père17614
Arrêt de la cour de parlement de Bordeaux, qui ordonne, sans s'arrêter aux ordonnances rendues par MM. les commissaires départis dans les généralités de la Rochelle, de Pau et autres... que les testaments clos ne pourront être ouverts que sur les demandes des héritiers...France. Parlement de ParisPrault père1761—
Arrêt de parlement qui confirme une sentence du lieutenant général de police, qui ordonne l'exécution des statuts et règlements des marchands de vin de la ville et faubourgs de Paris ; et leur fait défenses d'avoir plusieurs cavesFrance. Parlement de ParisPrault père1761—
Arrêt de parlement qui fait défenses aux huissiers et sergents royaux d'exploiter ni résider hors le ressort de la juridiction dans laquelle ils sont immatriculés, et où ils doivent le service, à peine de 500 livres d'amendeFrance. Parlement de ParisC. Girard1761—
Arrêt de parlement rendu au profit des Sieurs Jean-Baptiste d'Audigny, Thomas Semery, Pierre de Villiers et autres contre Pierre Carlier, François Ricault, Antoine Lefevre et autresFrance. Parlement de ParisPrault père1761—
Arrêt de parlement rendu en forme de règlement, en faveur du corps et communauté des marchands épiciers, grossiers, droguistes de Paris, contre les maitres et marchands apothicaires de la même villeFrance. Parlement de ParisPrault père1761—
(Arrêt du conseil d'état qui casse un arrêt du parlement du 3 septembre 1760 infirmatif de plusieurs sentences des juges-consuls de Paris et ordonne l'exécution desdites sentences rendues contre le Sieur Ramainvilliers sur la requête du Sieur Le Jay, marchand à Paris.)France. Conseil d'État (13..-1791)imp. de Le Prieur1761—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que les tireurs d'or de Paris et de Lyon seront également exempts du payement des droits de marque sur les lingots destinés à être convertis en traits d'argent seulementFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1761—
Arrêt du conseil d'état qui ordonne que tous buissonniers et gens sans qualité seront tenus, pour pouvoir enseigner en ville, l'art de l'écriture et de l'arithmétique, de se munir de permissions annuelles de la communauté des maitres experts jurés écrivains, et attribue la connaissance des contraventions à M. le lieutenant général de policeFrance. Conseil d'État (13..-1791)Prault père1761—
Code des terriers, ou Principes sur les matières féodales, avec le recueil des règlemens sur cette matière...FrancePrault père et Vallat-Lachapelle1761—
Déclaration... portant augmentation du droit sur les cartes à jouer... Registrée en Parlement le 22 janvier... [1751.]FrancePrault père17613
Les Principes de l'agriculture et de la végétation, ouvrage traduit [par Marais] de l'anglois de M. François Home,...Francis HomePrault père1761304
Lettres patentes... qui commettent les jaugeurs de vins... pour faire l'essai... des eaux-de-vie... Registrées en Parlement le 31 août 1735FrancePrault père17614