SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

920 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de Prault×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Arrêt du Conseil d'etat qui ordonne que tous engagistes des domaines seront tenus de payer annuellement le fonds des charges assignées sur les dits domainesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1752
← PrécédentPage 24 / 31 · 920 résultatsSuivant →
—
Déclaration... sur la matière des substitutions dans le ressort du Parlement de Flandres... Registrée au Parlement de Douay le 13 aoust 1749 et au plaids de la gouvernance [de Lille] le 13 septembre... [1749.]FranceImpr. de Prault17524
La Fausse antipathie, comédie, avec un prologue et la critique de cette pièce...Pierre-Claude La ChausséeImpr. de Prault1752101
Le Cocq de village, opéra comique... - Nouv. éd.Charles-Simon FavartImpr. de Prault175244
Sentence du Bureau des finances qui adjuge au Roi à titre d'aubaine, les marchandises et effets mobiliers du nommé Decombes, marchand savoyard, nonobstant la réclamation de son pèreFrance. Bureau des finances. ParisImpr. de Prault1752—
Arrêt du Conseil d'Etat portant réunion au corps des villes et communautés de la province de Roussillon, des offices municipaux restant à vendre de la création du mois de novembre 1733France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Arrêt du Conseil d'Etat qui accepte l'offre de Nicolas Dutremble, et ordonne l'exécution de l'arrêt du 17 avril 1751 pour la réunion des offices municipaux restant à vendre dans les communautés de la généralité de MontaubanFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Arrêt du Conseil d'Etat qui accepte les offres d'Antoine Roumignières pour jouir pendant dix ans et le mois des droits énoncés dans l'arrêt du 17 avril 1751France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défense à tous huissiers, sergents et autres qui ont pouvoir d'exploiter, de former ou signifier aucune demande, ou de donner aucun exploit, qu'il ne soit libellé, et que les titres en vertu desquels, ils donneront lesdits exploits ne soient copiés en entier ou par extraitFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne qu'il sera fait déduction aux propriétaires de fonds et héritages, maisons et offices, compris dans les rôles arrêtés au conseil, sur le vingtième de leurs revenus, du vingtième des rentes et autres redevances qu'ils pourraient devoir au clergé de FranceFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Arrêt du conseil d'Etat qui ordonne que les offices municipaux de la création de l'édit de novembre 1733, restant à vendre dans les villes et communautés de la généralité de Montauban, seront réunis aux corps desdites villes et communautésFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1751—
Considerations sur les moeurs de ce siécleCharles Duclos—1751—
Jugement du MM les commissaires du bureau des actions qui accorde L'hypothèque sur les biens du prince de Guise situés en Lorraine, aux créanciers lorrains, à l'exclusion des créanciers français, et l'hypothèque aux créanciers français sur les biens situés en France, à l'exclusion des créanciers lorrainsFranceImpr. de Prault1751—
L'Homme aimable, dédié à M. le Marquis de Rosen, avec des réflexions et des pensées sur divers sujets, par M. Marin,...François-Louis-Claude MarinImpr. de Prault1751218
Recueil par extrait des édits, déclarations, arrests, règlemens et tarifs arrestés au Conseil, et autres pièces nécessaires pour l'instruction des règlemens généraux et particuliers pour la police des chancelleries établies près les parlemens, conseils supérieurs et sièges présidiaux du royaume...FranceImpr. de Prault175131
Églogue sur la naissance de Monseigneur le Duc de BourgogneCharles-Étienne PesselierImpr. de Prault17519
Arrêt de la cour des aides qui infirme une sentence des officiers de l'élection de Meaux qui avant faire droit sur le procès-verbal dressé contre François Blemontier et sa femme, manouvrier, surpris vendant vin sans déclaration, et Nicolas Radingant, voiturier par terre, trouvé buvant chez ledit Blemontier en fraude des droits de détail, avait ordonné, sur l'allégation dudit Blemontier, que les buveurs étaient ses père, beau-père, cousin, etc. et que le fermier prouverait au contraire, sinon qu'il serait fait droit, tous dépens, dommages et intérêts réservesFrance. Cour des aides. ParisImpr. de Prault1750—
Arrêt de parlement portant défenses de tenir aucuns jeux de hasard, même sous le nom de loteriesFrance. Parlement de Parisimpr. de P. Prault1750—
Arrêt du Conseil d'Etat portant réunion aux villes et communautés de la généralité d'Auch, province de Bearn, et royaume de Navarre, des offices municipaux restant à vendre de la création du mois de novembre 1733France. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1750—
Arrêt du Conseil d'Etat qui confisque au profit de René Palm, fermier des aides de l'élection d'Orléans 195 poinçons de vin sur Jacques Macé tonnelier à Orléans, ladite quantité de vin excédant ceux par lui recueillis et jugée être un entrepôt par lui formé dans les trois lieues de ladite ville et prohibé par les règlementsFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1750—
Arrêt du Conseil d'Etat qui ordonne que les officiers municipaux élus par les villes et communautés auxquelles la réunion desdits offices aura été faite ne jouiront de l'exemption du logement des gens de guerre que dans les cas où la finance des offices dont ils feront les fonctions se trouvera fixée à 3000 l. et au dessus par les états qui en ont été arrêtésFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1750—
Dictionnaire des aides, ou les Dispositions, tant des ordonnances de 1680 et 1681 que des règlements rendus en interprétation jusqu'à présent, distribuées dans un ordre alphabétique... Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée... par le sieur Pierre Brunet de Granmaison,...Pierre Brunet de GranmaisonImpr. de Prault1750—
Formules des arrests du Conseil, des jugemens qui se rendent dans les Commissions du Conseil et des ordonnances dont les requestes presentées au Conseil... doivent être réponduesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1750103
La Chercheuse d'esprit, opéra comique...Charles-Simon FavartImpr. de Prault175059
Tables alphabétique et chronologique des pièces représentées sur l'ancien théâtre italien, depuis son établissement jusqu'en 1697 qu'il a été fermé, avec des remarques sur ces pièces et une table alphabétique des auteurs qui ont travaillé pour ce théâtre. [Par Du Gérard.]N. B. Du GérardImpr. de Prault1750119
Charles-Nicolas CochinImpr. de Prault1749—
François-Antoine AvelineImpr. de Prault1749—
[Amours jouant avec des armes, sur des nuages]Charles-Nicolas CochinImpr. de Prault1749—
Arrêt du Conseil d'Etat concernant les baux des biens des gens de main morte qui doivent être passés par les notaires et le payement du droit de contrôle qui en doit être faitFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1749—
Arrêt du Conseil d'Etat en faveur du sieur de Crebillon, auteur de la tragedie de Catilina, qui juge que les productions de l'esprit ne sont point au rang des effets saisissablesFrance. Conseil d'État (13..-1791)Impr. de Prault1749—