SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Décret du Président de la République nommant un commissaire du gouvernement pour la discussion du projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant fixation du budget général de l'exercice 1897 (Ministère de la Justice et des Cultes) (4 mars 1897)Félix FaureImpr. de P. Mouillot1897
← PrécédentPage 89 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
2
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portantGeorges CocheryImpr. de P. Mouillot189727
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant approbationGabriel Hanotaux, Alfred RambaudImpr. de P. Mouillot189712
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des Députés, portantGeorges CocheryImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, concernant les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... (5 nov. 1897)Henry BoucherImpr. de P. Mouillot189720
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, autorisant l'acquisition par l'Etat des bâtiments du collège Sainte-Barbe, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,... (6 avril 1897)Alfred RambaudImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Nièvre et de la Côte-d'Or, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Corbigny à Saulieu, avec prolongement de Corbigny à Chitry-les-Mines, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Adolphe Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189752
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portantGeorges CocheryImpr. de P. Mouillot189710
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation d'une Convention passée entre le Ministre de l'Intérieur et la Compagnie fermière de l'Etablissement thermal de Vichy, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,... (21 déc. 1897)Louis Barthou, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot189715
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, portant approbation de la convention conclue à Paris, le 4 mars 1897, entre la France et la Belgique, pour l'exécution du service de la Caisse d'épargne entre les deux pays, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. G. Hanotaux,... (29 juin 1897)Gabriel Hanotaux, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, relatif aux pouvoirs disciplinaires des administrateurs des communes mixtes de l'Algérie, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... (11 juin 1897)Louis BarthouImpr. de P. Mouillot18973
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser la Chambre de commerce de Rochefort à contracter un emprunt de 46.000 fr. en vue de subvenir à des travaux de parachèvement d'outillage, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Turrel,... (10 juin 1897)Louis Barthou, Adolphe-Jean-Eugène Turrel, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi ayant pour objet le règlement des indemnités dues aux communes et aux particuliers victimes des incendies de forêts survenus au mois d'août 1881 dans le département de Constantine, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Cochery,... (1er juillet 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi concernant la représentation des pauvres et l'administration des établissements d'assistance, présenté au nom de M. Félix Faure,Louis BarthouImpr. de P. Mouillot189748
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant la colonie de Madagascar à convertir l'emprunt contracté en 1886 et à procéder à l'émission d'obligations amortissables en 60 ans, garanties par le gouvernement de la République française, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,... (26 mars 1897)André Lebon, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, autorisant le gouvernement à rendre provisoirement applicables par décrets des projets de lois portant relèvement des droits de douane dès que ces projets auront été déposés, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Henry Boucher,... et par M. Jules Méline,... (20 juillet 1897)Jules Méline, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (11 mars 1897)Louis BarthouImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre l'Etat et la compagnie des chemins de fer de l'ouest et de déclasser la section du chemin de fer de Vitré à Fougères et à Moidrey comprise entre Pontorson et Moidrey, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... (26 févr. 1897)Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'approuver une convention passée entre le Ministre des Travaux publics et la Compagnie des Chemins de fer de l'ouest, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (23 mars 1897)Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18978
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'administration des chemins de fer de l'Etat à se charger de la construction et de l'exploitation d'un réseau de tramways dans le département de la Vendée, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (7 déc. 1897)Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18974
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'attribution aux associations syndicales intéressées, de la propriété des canaux de submersion construits dans l'Aude et dans l'Hérault par l'Etat, en vertu des lois des 3 avril 1880, 30 juillet 1881 et 27 juillet 1886, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Méline,... et par M. Georges Cochery,... (5 avril 1897)Jules Méline, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot189714
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet d'autoriser l'établissement de surtaxes locales temporaires s'ajoutant, s'il y a lieu, aux frais de gare, et applicables aux marchandises et aux voyageurs en provenance ou à destination d'une gare ou halte de chemin de fer, présente au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... par M. Louis Barthou,... et par M. Henry Boucher,... (22 juin 1897)Louis Barthou, Adolphe-Jean-Eugène Turrel, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18975
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de Saône et Loire, de diverses lignes de chemins de fer d'intérêt local à voie étroite, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (21 mai 1897)Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189765
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite et à crémaillère reliant la gare à la ville de Laon, présenté au nom de M. Felix Faure, par M. Turrel,... (23 nov. 1897)Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189736
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Nièvre et de la Côte-d'Or, du chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Corbigny à Saulieu, avec prolongement de Corbigny à Chitry-les-Mines, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Adolphe Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (28 juin 1897)Georges CocheryImpr. de P. Mouillot189752
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements du Gard et des Bouches-du-Rhône, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nîmes à Arles-Trinquetaille, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (16 juillet 1897)Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189783
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, sur le territoire de la commune du Mont-Dore, d'un chemin de fer d'intérêt local du pont Meynadier, sur la Dordogne, au "Salon du Capucin", présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. Turrel,... (29 mars 1897)Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189724
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique les travaux à exécuter par la ville de Paris pour le captage, la dérivation et l'adduction à Paris des eaux des sources dites des vallées du Loing et du Lunain, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... par M. Louis Barthou,... et par M. Méline,... (3 juin 1897)Louis Barthou, Jules Méline, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18976
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, l'établissement, dans le département de l'Aube, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, des Riceys à Cuofin, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,... (16 juillet 1897)Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot189748
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de modifier la loi du 15 janvier 1896, relative à l'obtention et à la délivrance de la médaille commémorative de l'expédition de Madagascar, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. le vice amiral Besnard,... par M. le général Billot,... et par M. André Lebon,... (10 juin 1897)Jean-Baptiste Billot, André Lebon, Armand BesnardImpr. de P. Mouillot18973