SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 30 000 francs à inscrire à un chapitre spécial du budget du Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique), sous le n ° 68 et la rubriquePaul PeytralImpr. de P. Mouillot1898
← PrécédentPage 81 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
3
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts, d'un crédit extraordinaire de 30000 fr. à inscrire à un chapitre spécial du budget du ministère de l'instruction publique et des beaux-arts (1re section, service de l'instruction publique) sous le n ° 68 et la rubriqueLéon BourgeoisImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des colonies, sur l'exercice 1897, de crédits supplémentaires montant à 16,660,000 fr. (dépenses militaires de Madagascar), présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,André Lebon, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre des finances, sur l'exercice 1898, d'un crédit supplémentaire d'inscription de 600,000 fr. pour le service des pensions civiles (loi du 9 juin 1853), présentéGeorges CocheryImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture d'un compte spécial intituléJean-Baptiste Billot, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, d'un crédit provisoire de 1 200 000 fr. pour secours aux victimes de la disette en Algérie, présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. Georges Cochery,Louis BarthouImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1898, d'un crédit extraordinaire de 282,432 fr. pour les dépenses afférentes à l'exécution des articles 3, 4 et 5 de la Convention franco-brésilienne du 10 avril 1897, ainsi qu'au fonctionnement de la délégation française à la Commission mixte stipulée par le protocole en date du même jour, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture, sur l'exercice 1898, d'un crédit extraordinaire de 282432 francs pour les dépenses afférentes à l'exécution des articles 3, 4 et 5 de la convention franco-brésilienne du 10 avril 1897, ainsi qu'au fonctionnement de la délégation française à la Commission mixte stipulée par le protocole en date du même jour, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Peytral,Théophile DelcasséImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant régularisation du décret du 11 décembre 1897, ouvrant un crédit supplémentaire de 100,000 francs au titre du budget annexe des monnaies et des médailles (exercice 1897), présentéGeorges CocheryImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (exercice 1899), présenté... par M. Henri Brisson,Henri BrissonImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant révision de la loi du 16 mars 1882 en ce qui concerne le cadre des médecins et des pharmaciens, présenté... par M. le général Billot,Jean-Baptiste BillotImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant-ouverture au ministre de l'intérieur, sur l'exercice 1898, de crédits supplémentaires s'élevant à 28,350 fr., présenté... par M. Henri Brisson,... et par M. Peytral,Henri Brisson, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif au remboursement anticipé de dettes du Trésor, présenté... par M. P. Peytral,Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif aux chemins de fer de l'Indo-Chine, présenté... par M. F. Guillain,... et par M. P. Peytral,Florent Guillain, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18986
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'amélioration de la ligne de navigation de Mons à Paris entre Etrun et Joinville, présenté... par M. Turrel,... et par M. Georges Cochery,Georges Cochery, Adolphe-Jean-Eugène TurrelImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'approbation d'une Convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris, et attribuant à cette dernière la partie commerciale de l'Exposition permanente des colonies, présenté... par M. André Lebon,... et par M. Georges Cochery,André Lebon, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18987
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à la réinstallation de l'Académie de médecine, présenté... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,Alfred Rambaud, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot189813
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, sur les warrants agricoles, présenté... par M. Jules Méline,Jules MélineImpr. de P. Mouillot18988
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à abroger l'article 153 et à modifier l'article 154 du Code forestier, présenté... par M. Jules Méline,Jules MélineImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à augmenter le nombre des croix et des médailles à attribuer en temps de paix aux personnels de la réserve de l'armée active et de l'armée territoriale, ainsi qu'aux corps militaires des douaniers et des chasseurs forestiers, par M. le général Billot,Jean-Baptiste BillotImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser la Ville de Paris à percevoir jusqu'au 31 décembre 1899 les taxes sur les boissons, présenté... par M. Charles Dupuy,... et par M. Peytral,Charles Dupuy, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à autoriser le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts à entreprendre, pour la reconstruction du Théâtre national de l'Opéra-Comique, en addition aux travaux autorisés par l'article 3 § 1er de la loi du 28 avril 1893, des travaux dont la dépense totale ne pourra dépasser la somme de 920,000 francs, présenté... par M. Alfred Rambaud,... et par M. Georges Cochery,Alfred Rambaud, Georges CocheryImpr. de P. Mouillot18983
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 32 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée, présenté... par M. le général Billot,Jean-Baptiste BillotImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter l'article 5 de la loi du 21 juillet 1897, relatif à la cotisation des salins, salines et marais salants à la contribution foncière, présenté... par M. Charles Prevet,Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à compléter, l'article 6 de la loi du 6 août 1883, présenté... par M. V. Milliard,Victor MilliardImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à l'ouverture de crédits au titre du compte spécialCharles Louis de Saulces de Freycinet, Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18984
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la création d'un Office colonial du commerce extérieur et à l'approbation d'une convention intervenue entre le Gouvernement et la Chambre de commerce de Paris, présenté... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot189814
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériciculture et à la filature de la soie, présenté... par M. Jules Méline,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,Georges Cochery, Henry BoucherImpr. de P. Mouillot18986
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à la prorogation de la loi du 13 janvier 1892 relative aux encouragements spéciaux à donner à la sériculture et à la filature de la soie, présenté... par M. Jules Méline,... par M. Henry Boucher,... et par M. Georges Cochery,Jules MélineImpr. de P. Mouillot18986
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, tendant à modifier l'article 12, paragraphe 1er de la loi du 2 août 1875 sur l'élection des sénateursLouis Barthou, Victor MilliardImpr. de P. Mouillot18984