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Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Rapport... (budget général de l'exercice 1901 (Ministère du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes - Service du commerce et de l'Industrie - Ecole centrale des arts et manufactures), par M. Poirrier,... (31 décembre 1900)Alcide PoirrierImpr. de P. Mouillot190057
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Rapport... (budget général de l'exercice 1901 / Ministère de l'Intérieur/), par M. Labrousse,... (31 décembre 1900)Philippe-Michel LabrousseImpr. de P. Mouillot1900126
Rapport... (budget général de l'exercice 1901 [ministère des Affaires étrangères]), par M. Edouard Millaud,... (31 décembre 1900)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot190015
Rapport... (budget général de l'exercice 1901) Réforme du régime fiscal des successions par M. Monestier,... (31 décembre 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot1900115
Rapport... (budget général de l'exercice 1902Victor LeydetImpr. de P. Mouillot190010
Rapport... (budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1898, relatif à la contribution des patentes), par M. Gauthier (Aube),... (4 avril 1900)Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot1900358
Rapport... (cession à la compagnie du chemin de fer du Nord des terrains militaires déclassés des places d'Aire et de Saint-Omer, pour les installations de la ligne de Berguette à Saint-Omer), par M. Gauthier (Aude),... (19 juin 1900)Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19003
Rapport... (cession à la ville de Granville d'immeubles provenant de la fortification déclassée de cette place), par M. Milliès-Lacroix,... (2 juillet 1900)Raphaël Milliès-LacroixImpr. de P. Mouillot19003
Rapport... (citoyens français établis dans les iles et terres de l'Océan Pacifique ne faisant pas partie du domaine colonial de la France et non soumises à la juridiction d'une puissance civilisée, par M. Savary,... (2 juillet 1900)Hippolyte Gay de SavaryImpr. de P. Mouillot19003
Rapport... (conditions du travail des femmes employées dans les ateliers, magasins, boutiques et autres locaux en dépendant), par M. Richard Waddington,... (7 décembre 1900)Richard WaddingtonImpr. de P. Mouillot190010
Rapport... (construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Arras (Pas de Calais) (14 juin 1900)Antony RatierImpr. de P. Mouillot19002
Rapport... (construction d'un hôtel des postes et des télégraphes à Tulle (Corrèze)), par M. Antony Ratier,... (14 juin 1900)Antony RatierImpr. de P. Mouillot19002
Rapport... (construction d'un hôtel destiné au service de la Légation de France à Tanger), par M. Edouard Millaud,... (6 juillet 1900)Édouard MillaudImpr. de P. Mouillot19003
Rapport... (construction d'un quai maritime sur la rive gauche de la Loire, au port de Nantes), par M. Gauthier,... (2 avril 1900)Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19006
Rapport... (contrats d'assurances), par M. L. Legrand,... (5 avril 1900)Louis Désiré LegrandImpr. de P. Mouillot190011
Rapport... (création d'un budget spécial pour l'Algérie), par M. de Verninac,... (6 décembre 1900)Charles de Verninac de Saint-MaurImpr. de P. Mouillot190048
Rapport... (création d'un rayon douanier autour de la principauté de Monaco) par M. Richard Waddington,... (6 juillet 1900)Richard WaddingtonImpr. de P. Mouillot19004
Rapport... (création de deux compagnies de sapeurs mineurs et d'une compagnie de sapeurs de chemins de fer, et modification de l'organisation des troupes du génie), par M. Guyot,... (22 novembre 1900)Emile GuyotImpr. de P. Mouillot19009
Rapport... (dispense, pour les instituteurs publics pourvus d'un emploi, du second appel pour les manoeuvres ou exercices dans la réserve), par M. Milliès-Lacroix,... (27 novembre 1900)Raphaël Milliès-LacroixImpr. de P. Mouillot190016
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement d'un réseau de chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, dans le département de la Haute-Saône), par M. Charles Prevet,... (26 juin 1900)Charles PrevetImpr. de P. Mouillot190010
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de Constantine, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, entre Aïn-Beïda et Khenchela), par M. Monestier,... (6 juillet 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19006
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département de la Nièvre, des chemins de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Nevers à Corbigny, de Saint-Saulge à Tamnay et de Cosne à Saint-Amand) par M. Monestier,... (6 juillet 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19006
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Morteau à Maîche), par M. Silhol,... (28 décembre 1900)Alfred SilholImpr. de P. Mouillot19007
Rapport... (déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans les départements de Saône et Loire et de la Nièvre, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite, de Corcelles à Château-Chinon), par M. Monestier,... (3 juillet 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19007
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un chemin de fer de Charleval à Serqueux, et approbation d'une convention passée entre l'Etat et la Compagnie des chemins de fer de l'Ouest pour la concession de cette ligne), par M. Monestier,... (5 juillet 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19004
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un chemin de fer de Villeneuve-sur-Lot à Falgueyrat), par M. Monestier,... (24 décembre 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19004
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement d'un raccordement direct entre les gares de Roubaix et de Tourcoing-les-Francs, etc.), par M. Thuillier,... (24 décembre 1900)Alfred ThuillierImpr. de P. Mouillot19004
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement du chemin de fer de Liart à Mézières), par M. Monestier,... (6 juillet 1900)Jean MonestierImpr. de P. Mouillot19003
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement du chemin de fer de Morez à Saint-Claude), par M. Gauthier (Aude),... (24 décembre 1900)Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19007
Rapport... (déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, de l'établissement du chemin de fer de Ruffec à Roumazières), par M. Camille Jouffrault,... (21 décembre 1900)Camille JouffraultImpr. de P. Mouillot19005