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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Atlas de statistique graphique dressé sous la direction de M. N. Claude (des Vosges, sénateur)Nicolas Claude, Victor TurquanImpr. de P. Mouillot1887
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19
Avis présenté, au nom de la Commission des finances surPierre TirardImpr. de P. Mouillot188712
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser le ministre des travaux publics à accepter, au nom de l'Etat, une avance de 1,800,000 francs, offerte par la Chambre de commerce de Rouen, par le Conseil municipal de cette ville et par le Conseil général de la Seine-Inférieure en vue de hâter l'achèvement des travaux autorisés par la loi du 29 mai 1883 pour la réfection des digues de basse-Seine en aval de Caudebec, par M. Pénicaud,... (5 juillet 1887.)René PénicaudImpr. de P. Mouillot188730
Avis présenté, au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, relatif à l'exécution des canaux d'irrigation et de submersion de Fabrezan et de Luc-sur-Orbieu (Aude), par M. Emile Loubet,... (12 juillet 1887.)Émile LoubetImpr. de P. Mouillot18874
Consommation de l'alcool en FranceNicolas ClaudeImpr. de P. Mouillot1887793
Discours... Discussion du budget de 1887Édouard BocherImpr. de P. Mouillot188713
Déclaration lue, au nom du Conseil des ministres, par M. Mazeau,... (31 mai 1887.)Charles MazeauImpr. de P. Mouillot18872
Projet de loi adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser la ville de Flers (Orne) à emprunter 151,493 francs présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Fallières,... (18 juillet 1887.)Armand FallièresImpr. de P. Mouillot18874
Projet de loi organique militaire concernant le recrutement, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (12 juillet 1887.)Théophile-Adrien FerronImpr. de P. Mouillot188773
Projet de loi organique militaire, concernant le rengagement des sous-officiers, adopté par la Chambre des députés, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... (15 juillet 1887.)Théophile-Adrien FerronImpr. de P. Mouillot188720
Projet de loi portant approbation d'un traité d'amitié, de commerce et de navigation signé à Mexico, le 27 novembre 1886, entre la France et les Etats-Unis du Mexique (traité modifié), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Flourens,... et par M. Lucien Dautresme,... (30 juin 1887.)Lucien Dautresme, Émile FlourensImpr. de P. Mouillot188716
Projet de loi tendant à prolonger de cinq ans le brevet d'invention délivré à M. Tollet pour un système d'abri militaire en briques et ciment ou plâtre de forme ogivale, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Edouard Lockroy,... (7 février 1887.)Édouard LockroyImpr. de P. Mouillot18875
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 5 février 1887, adopté avec modifications par le Sénat le 25 février 1887, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés le 26 février 1887, portant fixation du budget des dépenses de l'exercice 1887, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Dauphin,... (26 février 1887.)Albert DauphinImpr. de P. Mouillot18874
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés tendant à autoriser la ville de Verdun (Meuse) à emprunter une somme de 768,748 francs, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Fallières,... (17 juin 1887.)Armand FallièresImpr. de P. Mouillot18873
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des députés, ayant pour objet l'approbation d'une Convention passée entre le ministre des travaux publics et la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans pour l'exécution des travaux d'infra-structure des lignes concédées à cette compagnie, par la loi du 20 novembre 1883, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Hérédia,... (5 juillet 1887.)Severiano de HérédiaImpr. de P. Mouillot18879
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisantÉdouard Lockroy, René GobletImpr. de P. Mouillot18874
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, autorisant le Gouvernement à approuver par décret la prorogation des surtaxes d'octroi, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Tirard,... (15 décembre 1887.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18873
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour but d'améliorer la situation des sous-officiers rengagés et commissionnés non adjudants, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (18 juillet 1887.)Maurice Rouvier, Théophile-Adrien FerronImpr. de P. Mouillot18874
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetÉdouard MillaudImpr. de P. Mouillot18875
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetMarcellin Berthelot, René Goblet, Albert DauphinImpr. de P. Mouillot188711
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetLucien Dautresme, Severiano de Hérédia, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18877
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetÉdouard Lockroy, Albert DauphinImpr. de P. Mouillot18875
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objetLucien Dautresme, Severiano de Hérédia, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18875
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'approuver l'usage pour l'infanterie, l'artillerie, les sapeurs-conducteurs du génie et le train des équipages, d'un nécessaire individuel du système dit Bouthéon, destiné à remplacer au fur et à mesure de sa mise hors service le matériel similaire actuel (marmite et gamelle à quatre hommes et marmite individuelle), présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. le général Ferron,... et par M. Rouvier,... (22 juillet 1887.)Maurice Rouvier, Théophile-Adrien FerronImpr. de P. Mouillot18873
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'augmenter de 100,000 francs la dépense de construction des écoles supérieures d'Alger, présenté, au nom de M. Jules Grévy,Marcellin Berthelot, Albert DauphinImpr. de P. Mouillot18873
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriserLucien Dautresme, Severiano de Hérédia, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18875
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'autoriser la concession à la Chambre de commerce de Dieppe d'un terrain domanial dépendant du port, en vue de l'établissement de magasins généraux, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. de Hérédia,... par M. Rouvier,... et par M. Dautresme,... (21 juin 1887.)Lucien Dautresme, Severiano de Hérédia, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot188711
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique des cultes et des beaux-arts sur l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 132,000 francs pour les frais d'installation, dans les bâtiments des écuries de l'Alma, du bureau central météorologique, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Spuller,... et par M. Rouvier,... (15 juillet 1887.)Eugène Spuller, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18873
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'instruction publique, des cultes et des beaux-arts, sur le budget de l'exercice 1887, un crédit extraordinaire de 298,000 fr. destiné à permettre la modification des monte-charges du nouvel Hôtel des postes de Paris, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Léopold Faye,... et par M. P. Tirard,... (16 décembre 1887.)Pierre Tirard, Etienne-Léopold FayeImpr. de P. Mouillot18874
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet d'ouvrir au ministre du commerce et de l'industrie, sur l'exercice 1887, un crédit supplémentaire de 1,000,000 de francs pour les encouragements aux pêches maritimes, présenté, au nom de M. Jules Grévy,... par M. Lucien Dautresme,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1887.)Lucien Dautresme, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18873