SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Seine-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local de Rouen-Eauplet au plateau de Bonsecours, présenté... par M. Viette,... (2 juin 1892.)Jules-François-Stanislas VietteImpr. de P. Mouillot1892
← PrécédentPage 131 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
27
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Pas-de-Calais, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite, du Portel à Boulogne-sur-Mer, à Bonningues et à Tournehem, présenté... par M. Yves Guyot,... et par M. Rouvier,... (16 février 1892.)Yves Guyot, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189252
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Seine-Inférieure et de l'Eure, des chemins de fer d'intérêt local de Morgny-la-Pommeraye à Charleval, de Rouen à Perruel et de Vascoeuil à Lyons-la-Forêt, présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (8 décembre 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189256
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de fixer le régime de l'exploitation des mines de fer communales de Rancié (Ariège), présenté... par M. Viette,... et par M. Loubet,... (28 juin 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Émile LoubetImpr. de P. Mouillot18926
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger jusqu'au 31 décembre 1892 les droits de douane actuellement existants sur les huiles minérales propres à l'éclairage, présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (9 juillet 1892.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18923
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 21 août 1882 pour les expropriations nécessaires à l'établissement de l'embranchement, sur la ligne de Lyon à Montbrison, du chemin de fer d'intérêt local de Lyon-Saint-Just à Vaugneray et à Mornant, présenté... par M. Viette,... (7 mars 1892.)Jules-François-Stanislas VietteImpr. de P. Mouillot18923
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'incorporation dans le réseau d'intérêt général du réseau d'intérêt local du département de l'Eure, présenté... par M. Rouvier,... (5 juillet 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18928
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1892, d'un crédit de 260,000 fr. pour l'acquisition d'une maison sise rue de Grenelle, n ° 112, nécessaire à l'agrandissement des bâtiments du ministère de l'instruction publique, présenté... par M. Viette,... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (30 mai 1892.)Maurice Rouvier, Léon BourgeoisImpr. de P. Mouillot18923
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre des travaux publics, sur l'exercice 1892, d'un crédit de 260,000 francs, pour l'acquisition d'une maison sise, rue de Grenelle, n ° 112, nécessaire à l'agrandissement des bâtiments du ministère de l'instruction publique, présenté... par M. Viette,... par M. Léon Bourgeois,... et par M. Rouvier,... (30 mai 1892.)Jules-François-Stanislas VietteImpr. de P. Mouillot18923
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 500,000 francs applicable aux améliorations à apporter à l'usine des câbles de la Seyne, et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (23 janvier 1882.)Alexandre RibotImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies (2e section), sur l'exercice 1891, d'un crédit supplémentaire de 500,000 fr. applicable aux améliorations à apporter à l'usine des câbles de la Seyne, et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... par M. Ribot,... et par M. Rouvier,... (23 janvier 1882.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, au ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, d'un crédit supplémentaire de 1,238,600 fr. au titre du budget annexe de la Caisse nationale d'épargne (exercice 1892), présenté... par M. Jules Siegfried,... et par M. P. Tirard,... (16 mars 1892.)Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet l'ouverture, sur le chapitre 14, (frais généraux du service de contrôle et de surveillance des chemins de fer concédés) de la 1re section du budget du ministère des travaux publics, exercice 1892, d'un crédit supplémentaire de 45,000 fr. présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (30 juin 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18923
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la création d'une médaille commémorative du Dahomey, présenté... par M. Burdeau,... et par M. C. de Freycinet,... (24 novembre 1892.)Charles Louis de Saulces de Freycinet, Auguste BurdeauImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique d'une distribution d'énergie électrique produite par une chute d'eau dérivée du Rhône en amont de Lyon, présenté... par M. Viette,... et par M. Rouvier,... (14 juin 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189246
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'intérêt local, à crémaillère, à construire sur le territoire de la commune de la Turbie (Alpes-Maritimes), présenté... par M. Viette,... (8 décembre 1892.)Jules-François-Stanislas VietteImpr. de P. Mouillot189238
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la déclaration d'utilité publique et la concession définitive à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Orléans du chemin de fer de Laqueuille au Mont-Dore, présenté... par M. Viette,... (25 mars 1892.)Jules-François-Stanislas VietteImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la reconnaissance, comme établissements d'utilité publique, des Sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.)Jules Develle, Émile LoubetImpr. de P. Mouillot18929
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet le report de l'exercice 1891 à l'exercice 1892 (ministère du commerce et de l'industrie, 2e section), d'un crédit extraordinaire de 5,997,594 fr. 20 pour l'établissement de lignes sous-marines entre Marseille et Oran et entre Marseille et Tunis, et les travaux d'amélioration à apporter à l'usine de la Seyne et aux bâtiments télégraphiques "la Charente" et "l'Ampère", présenté... par M. Jules Roche,... et par M. Rouvier,... (25 mars 1892.)Jules Roche, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot189221
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot189219
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantPierre TirardImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot18928
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'assimilation aux récépissés de chemins de fer des lettres de voiture internationales créées en vertu de la Convention signée à Berne le 14 octobre 1890, pour le transport des marchandises par chemins de fer, présenté... par M. Viette,... et par M. Tirard,... (15 décembre 1892.)Jules-François-Stanislas Viette, Pierre TirardImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture d'un crédit extraordinaire sur l'exercice 1892, et l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos, présenté... par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18925
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1892 (ministère des finances), présenté... par M. Rouvier,... (8 juillet 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture de crédits supplémentaires et extraordinaires sur l'exercice 1892, présenté... par M. Rouvier,... (11 avril 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18928
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant l'ouverture et l'annulation de crédits sur les exercices 1891 et 1892, présenté... par M. Rouvier,... (31 mars 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot189210
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant la régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat, qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1891, présenté... par M. Rouvier,... (11 avril 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18924
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, concernant le service des colis postaux présenté... par M. Jules Roche,... (29 mars 1892.)Jules RocheImpr. de P. Mouillot189211