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Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Neuf ans au Sénat, 1896-1905Jean MonestierImpr. de P. Mouillot1905559
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Trois jours à l'Exposition internationale du gaz, tenue du 19 novembre au 17 décembre 1904 à Earl's Court (Londres). Rapport par M.-J. Payet,
J Payet
Impr. de P. Mouillot
1905
188
2 Rapport supplémentaire fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la chambre des députés, concernant la réforme de la législation sur la garantie, par M. Charles Prévet,Charles PrevetImpr. de P. Mouillot190435
3e Rapport supplémentaire fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de lois, adoptées par la Chambre des députésAlphonse-Désiré ChovetImpr. de P. Mouillot190475
Allocution de M. Wallon, président d'âge, en prenant place au fauteuil (12 janvier 1904)Henri WallonImpr. de P. Mouillot190410
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi adopté par la chambre des députés, portant modification de la loi du 20 juillet 1897 sur le permis de navigation maritime et l'évaluation des services donnant droit à la pension dite demi-solde, par M. Gauthier (Aude),Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot190413
Avis présenté au nom de la Commission des finances, sur le projet de loi portant organisation du corps de santé de la marinePaul-Louis-Joseph CuvinotImpr. de P. Mouillot19049
Avis présenté au nom de la commission des financesRaphaël Milliès-LacroixImpr. de P. Mouillot190440
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi de M. Forgemol de Bostquénard, adoptée par la Commission de l'armée, tendant à proroger jusqu'au 14 juillet 1904 le délai imparti par la loi du 11 juillet 1899 aux anciens soldats, caporaux et sous-officiers, pour obtenir la révision de leurs pensions proportionnelles, par M. Richard Waddington,Richard WaddingtonImpr. de P. Mouillot19044
Avis présenté au nom de la commission des finances, sur la proposition de loi de M. Forgemol de Bostquénard, et plusieurs de ses collègues, adoptée par la commission de l'armée, ayant pour objet de modifier l'article premier de la loi du 15 avril 1902 portant création d'une médaille nationale commémorative de Chine, par M. Richard Waddington,Richard WaddingtonImpr. de P. Mouillot19044
Le palais du LuxembourgArthur HustinImpr. de P. Mouillot190485
Projet de loi adopté par la Chambre des députés attribuant la personnalité civile à l'Office colonial, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,Maurice Rouvier, Gaston DoumergueImpr. de P. Mouillot19044
Projet de loi adopté par la Chambre des députés autorisant la colonie de Madagascar à emprunter une somme supplémentaire de 15 millions pour l'achèvement du chemin de fer de Tananarive à la Côte orientale, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,Maurice Rouvier, Gaston DoumergueImpr. de P. Mouillot19044
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objetPierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190424
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet d'approuver la modification du paragraphe 3e de l'article 2 de la loi du 5 juillet 1903, autorisant le Gouvernement général de l'Afrique occidentale française à contracter un emprunt de 65 millions de francs, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,Maurice Rouvier, Gaston DoumergueImpr. de P. Mouillot19044
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement dans le département du Finistère, des chemins de fer d'intérêt local de Plouescat à Saint-Pol-de-Léon, de Pont-Aven à Concarneau et de Pont-l'Abbé à Saint-Guénolé, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190463
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans la ville de Paris, d'un chemin de fer d'intérêt local souterrain de Montparnasse à Montmartre, présenté,... par M. E. Maruéjouls,Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot190440
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de l'Aisne, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, de Soissons à Oulchy-Breny, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190453
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Maiche à Trévillers, présenté... par M. E. Maruéjouls,... et par M. Rouvier,Pierre Adolphe Émile Maruéjouls, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19048
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement du chemin de fer de Miramas à l'Estaque, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot19049
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de modifier les conditions de payement de la subvention de l'Etat aux chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot19043
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de proroger le délai fixé par la loi du 18 décembre 1896 pour l'accomplissement des expropriations nécessaires à l'établissement des chemins de fer d'intérêt local de Saint Héand à Pélussin et de Roanne à Boën (Loire), présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Maruéjouls,Pierre Adolphe Émile MaruéjoulsImpr. de P. Mouillot19043
Projet de loi adopté par la Chambre des députés ayant pour objet de soumettre à la surveillance permanente des employés des contributions indirectes les raffineries de sucre, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Rouvier,Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19046
Projet de loi adopté par la Chambre des députés concernantMaurice RouvierImpr. de P. Mouillot190416
Projet de loi adopté par la Chambre des députés concernant la cession à la ville d'Auxonne de terrains et de constructions provenant des anciennes fortifications de cette place, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Emile Combes,... par M. Rouvier,... et par M. le général André,Émile Combes, Louis André, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190416
Projet de loi adopté par la Chambre des députés concernant la cession à la ville d'Auxonne, de terrains et de constructions provenant des anciennes fortifications de cette place, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. E. Combes,... par M. Rouvier,... et par M. le général André,Louis André, Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot190416
Projet de loi adopté par la Chambre des députés concernant la régularisation d'un décret portant ouverture de crédits, sur l'exercice 1903, au titre du budget annexe des monnaies et médailles, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Rouvier,Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot19043
Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de l'Estéron (Alpes-Maritimes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19044
Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la Basse-Bléone (Basses-Alpes) en exécution de la loi du 4 avril 1882, relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Léon Mougeot,Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19043
Projet de loi adopté par la Chambre des députés déclarant d'utilité publique des travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Buëch-Supérieur (Drôme), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Léon Mougeot,Léon MougeotImpr. de P. Mouillot19043