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11 032 œuvres

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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
J. Pin y Soler. Les GarrigueJosep Pin i SolerImpr. de P. Mouillot1906390
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La grammaire des échecs
Jacques Grommer
Impr. de P. Mouillot
1906
66
Le Chili de nos joursAdolfo OrtúzarImpr. de P. Mouillot1906647
Message de M. Armand Fallières,... lu au Sénat par M. Chaumié,... [20 février 1906.]Armand FallièresImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet d'approuver un avenant à la convention du 26 juin 1896 annexée à la loi du 18 décembre 1896 qui a déclaré d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire, des chemins de fer d'intérêt local de Saint-Héand à Pélussin et de Roanne à Boën, présenté... par M. Gauthier,... [13 février 1906.]Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19067
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés ayant pour objet de modifier les conditions de la concession du chemin de fer d'intérêt local d'Amplepuis à Saint-Vincent-de-Reins, présenté... par M. Gauthier,... [13 février 1906.]Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19066
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant modification de l'article 26 de la loi du 15 février 1902 relative à la protection de la santé publique, présenté... par M. Dubief,... [6 février 1906.]Fernand DubiefImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant ouverture, sur l'exercice 1906 en addition aux crédits provisoires ouverts par la loi du 20 décembre 1905, de crédits relatifs à l'exposition de Milan, présenté... par M. Pierre Merlou,... [8 février 1906.]Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant élévation du chiffre maximum des émissions de billets de la banque de France, présenté... par M. Pierre Merlou,... [6 février 1906.]Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot19062
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif aux installations et aux aménagements à effectuer dans les nouveaux bâtiments élevés rue de la Convention pour l'Imprimerie nationale, présenté... par M. Chaumié,... et par M. Pierre Merlou,... [6 mars 1906.]Joseph Chaumié, Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif à la construction d'un hôtel pour le service colonial de Marseille, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Pierre Merlou,... [6 mars 1906.]Pierre Merlou, Étienne ClémentelImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés tendant à approuver, au profit de M. le docteur Martin, la prolongation du bail de concession des thermes domaniaux de Bourbon-l'Archambault (Allier) et de leurs dépendances, présenté... par M. Dubief,... et par M. Pierre Merlou,... (1er février 1906.)Fernand DubiefImpr. de P. Mouillot19067
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, adopté avec modifications par la Chambre des Députés, portantPierre MerlouImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement du chemin de fer de Chamborigaud à Bessèges, présenté... par M. Gauthier,... [6 février 1906.]Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot190611
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département du Doubs, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie étroite de Besançon à Amathay-Vésigneux, présenté par M. Gauthier,... et M. Pierre Merlou,... [6 février 1906.]Armand-Elzéar Gauthier, Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot190660
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans les départements de la Loire-Inférieure et de la Vendée, du prolongement jusqu'à Rocheservière, du chemin de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre, des Sorinières à Vieillevigne, présenté... par M. Gauthier,... et par M. Merlou,... [8 février 1906.]Armand-Elzéar Gauthier, Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot190646
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement... d'un chemin de fer d'intérêt local à voie étroite de Saint-Denis-d'Orques à Saint-Jean-sur-Erve, présenté... par M. Gauthier,... et par M. Pierre Merlou,... [13 février 1906.]Armand-Elzéar Gauthier, Pierre MerlouImpr. de P. Mouillot190641
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, ayant pour objet de déclarer d'utilité publique, à titre d'intérêt général, l'établissement d'un chemin de fer d'Aulnay-sous-Bois à Rivecourt, présenté... par M. Gauthier,... [8 février 1906.]Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de la haute Ariège, en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présentéJoseph RuauImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, tendant à autoriser l'Algérie à garantir les emprunts contractés par les associations syndicales d'irrigation et d'assainissement, présenté... par M. Dubief,... [16 février 1906.]Fernand DubiefImpr. de P. Mouillot19068
Projet de loi ayant pour objet d'approuver la convention passée avec la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée pour l'abandon par cette compagnie de la concession de l'embranchement de l'Escarène à Luceram de la ligne de Nice à la frontière d'Italie par Sospel présenté... par M. Gauthier,... [1er février 1906.]Armand-Elzéar GauthierImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi ayant pour objet de déclarer d'utilité publique l'établissement, dans le département de la Loire-Inférieure, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, du Pallet à Vallet... présenté... par M. Louis Barthou,... et par M. J. Caillaux,... [28 décembre 1906.]Louis Barthou, Joseph CaillauxImpr. de Motteroz et Martinet190637
Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.]Joseph Chaumié, Étienne ClémentelImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi portant codification des lois ouvrières (livre VI du code du travail et de la prévoyance sociale), présenté... par M. Georges Trouillot,... [22 février 1906.]Georges TrouillotImpr. de P. Mouillot1906160
Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.]Joseph ChaumiéImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi... ayant pour objet l'ouverture... d'un crédit extraordinaire pour exploiter au compte de l'Etat les coupes de bois restées invendues en 1905 dans les forêts domaniales du département de la Nièvre, présenté... par M. Ruau,... et par M. Pierre Merlou,... [26 février 1906.]Pierre Merlou, Joseph RuauImpr. de P. Mouillot19063
Projet de loi... déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre de Durance-Jabron (Basses-Alpes), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Ruau,... [6 mars 1906.]Joseph RuauImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi... déclarant d'utilité publique les travaux de restauration à effectuer dans le périmètre du Verdon-supérieur (Basses-Alpes), en exécution de la loi du 4 avril 1882 relative à la restauration et à la conservation des terrains en montagne, présenté... par M. Ruau,... [6 mars 1906.]Joseph RuauImpr. de P. Mouillot19064
Projet de loi... portantPierre MerlouImpr. de P. Mouillot190611
Projet de résolution relatif à l'article 7 de la loi du 10 avril 1889, présenté par M. Gaudin de Villaine,... [1er février 1906.]Adrien-Sylvain Gaudin de VillaineImpr. de P. Mouillot1906—