Joseph Chaumié

1849 – 1919

Œuvres52

Total pages449médiane 4 p.

Présence au catalogue1874–1910rééditions incluses

Bibliographie (52)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1874	De natura et effectu litis contestationis	impr. de N. Blanpain	10
1874	Du droit de rétention	impr. de N. Blanpain	18
1900	Projet de résolution... (inauguration de la Statue de La Fayette, à Paris, le 4 juillet 1900), par MM. Chaumié, le Comte d'Aunay, Morellet,... (2 juillet 1900)	Impr. de P. Mouillot	2
1901	Proposition de loi... (Faculté accordée au jury de reconnaître, en faveur de l'accusé, l'existence de circonstances très atténuantes), par MM. Chaumié et Leydet,... (5 juillet 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1901	Rapport... (Application de l'art. 463 du Code pénal	Impr. de P. Mouillot	4
1901	Rapport... (Budget général, exercice 1901, Ministère de la Justice), par M. Chaumié,... (11 janvier 1900.)	Impr. de P. Mouillot	36
1901	Rapport... (Modification à l'article 200 du Code de justice militaire), par M. Chaumié,... (15 mars 1901.)	Impr. de P. Mouillot	3
1901	Rapport... (Personnel des bureaux de recrutement et sections de secrétaires d'état-major et de recrutement ; organisation du corps des archivistes d'état-major), par M. Chaumié,... (31 janvier 1901.)	Impr. de P. Mouillot	8
1902	Discours prononcés aux obsèques d'Emile Zola le 5 octobre 1902	E. Fasquelle	36
1902	Projet de loi portant approbation d'une convention signée, le 11 janvier 1902, entre la France et le Monténégro pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques, présenté... par M. Delcassé,... et par M. Chaumié,... (20 octobre 1902.)	Motteroz	4
1902	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (2e Section. - Beaux-Arts), d'un crédit extraordinaire de cent cinquante mille francs, sur l'exercice 1902, pour la participation des Beaux-Arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (20 novembre 1902.)	Motteroz	2
1902	Projet de loi sur l'enseignement secondaire libre, présenté... par M. Chaumié,... (6 novembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	19
1902	Projet de loi, adopté par la Chambre des députés... (ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit extraordinaire de 150 000 fr., sur l'exercice 1902, pour la participation des beaux-arts à l'Exposition internationale de Saint-Louis) par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (2 décembre 1902.)	Impr. de P. Mouillot	3
1902	Projets de lois relatifs aux demandes en autorisation formées par les congrégations de 1 °) Frères de l'Instruction chrétienne de Ploermel ; Frères de la doctrine chrétienne de Nancy ; Frères de Sainte-Croix de Neuilly ; Frères de l'instruction chrétienne de Saint-Gabriel, de Saint-Laurent-sur-Sèvre ; Frères de Saint-Joseph de Saint-Fuscien ; Frères du Sacré-Coeur de Paradis ; Frères de la Société de Marie, dits Marianistes de Paris ; clercs du Saint-Viateur de Vourles ; Petits frères de Marie de Saint-Genis-Laval ; Frères de la Croix de Jesus de Ménestruel ; Frères agriculteurs de Saint-François-Régis de la Roche-Arnaud ; Frères des écoles chrétiennes de la Miséricorde de Montebourg ; Frères de la Sainte-Famille de Belley ; 2 °) Pères de la congrégation dite des Eudistes ; Pères-Maristes ; Pères dominicains enseignants ; Pères basiliens ; Pères de l'Immaculée-Conception de Saint-Méen ; Pères oratoriens ; Pères du Sacré-Coeur de Bétharram ; Pères de Saint-Pierre-ès-Liens ; Pères des enfants de Marie-Immac...	Motteroz	30
1902	Projets de lois... (acceptation partielle des demandes en autorisation formées par les Congrégations	Impr. de P. Mouillot	13
1903	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la ville Médicis, de l'achévement des fouilles de Delphes et du 25e anniversaire de la création de l'Ecole française de Rome... présenté... par M. J. Chaumié,... (30 mars 1903.)	Motteroz	2
1903	Projet de loi adopté par la Chambre des députés modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école, présenté... par M. J. Chaumié,... (3 avril 1903.)	Impr. de P. Mouillot	5
1903	Projet de loi adopté par la chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 4000 francs à titre de subvention pour la célébration du centenaire d'Edgar Quinet, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (26 février 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la Villa Médicis, de l'achèvement des fouilles de Delphes et du 25e anniversaire de la création de l'école française de Rome, présenté... par M. J. Chaumié,... (25 mars 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées, présenté... par M. J. Chaumié,... (30 juin 1903.)	Impr. de P. Mouillot	3
1903	Projet de loi autorisant le ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts à engager, en dehors des 1650 créations prévues par l'article 116 de la loi de finances du 31 mars 1903, cinq cents nouvelles créations d'écoles et d'emplois sur le crédit ouvert au chapitre 88 du budget de l'exercice 1903... présenté... par M. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (4 juillet 1903.)	Motteroz	2
1903	Projet de loi modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école... présenté... par M. Chaumié,... (10 février 1903.)	Motteroz	4
1903	Projet de loi modifiant la procédure instituée par l'article 10 de la loi du 20 mars 1883 et par les articles 41 à 50 du décret du 7 avril 1887 pour la construction d'office des maisons d'école... présenté... par M. J. Chaumié,... (2 juillet 1903.)	Motteroz	4
1903	Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 18700 francs pour la création et l'organisation d'une chaire de physique à la Faculté des Sciences de l'Université de Paris... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (28 décembre 1903.)	Motteroz	3
1903	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit extraordinaire de 4000 francs à titre de subvention pour la célébration du centenaire d'Edgard Quinet... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (13 février 1903.)	Motteroz	2
1903	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'instruction publique et des beaux-arts d'un crédit de 18,700 francs pour la création et l'organisation d'une chaire de physique à la faculté des sciences de l'Université de Paris... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,...	—	—
1903	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de l'installation de l'Académie de France à la villa Médicis, de l'achèvement des fouilles de Delphes et du 25e anniversaire de la création de l'Ecole française de Rome... présenté... par M. J. Chaumié,... (10 mars 1903.)	Motteroz	3
1903	Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation des premiers lycées... présenté... par M. Chaumié,... (15 juin 1903.)	Motteroz	3
1903	Projet de loi relatif à la construction d'un Ministère des colonies sur une partie des terrains du garde-meuble national et du dépôt des marbres et au transfert de certains bâtiments construits sur cet emplacement... présenté... par M. Chaumié,... par M. Gaston Doumergue,... et par M. Rouvier,... (20 octobre 1903.)	Motteroz	6
1903	Projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste... présenté... par M. Emile Combes,... et par M. Chaumié,...	—	—
1903	Projet de loi relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste... présenté... par M. Emile Combes,... et par M. Chaumié,... (18 décembre 1903.)	Motteroz	25
1903	Projet de loi sur l'Enseignement secondaire libre, présenté... par M. J. Chaumié,... (20 novembre 1903.)	Impr. de P. Mouillot	13
1903	Projets de lois relatifs aux demandes en autorisation formées par 81 congrégations enseignantes de femmes... présentés... par M. E. Combes,... et par M. Chaumié,... (5 juin 1903.)	Motteroz	86
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 10.675 fr. pour la création, l'organisation, les frais de cours et de laboratoire d'une chaire de physique à la Faculté des Sciences de l'Université de Paris, présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la Chambre des députés relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la fête de l'enseignement primaire public laïque du 19 juin 1904, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. J. Chaumié,...	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés relatif à la suppression de l'enseignement congréganiste, présenté au nom de M. Emile Loubet,... par M. Emile Combes,... et par M. J. Chaumié,...	Impr. de P. Mouillot	6
1904	Projet de loi adopté par la chambre des députés, portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts (1re section	Impr. de P. Mouillot	3
1904	Projet de loi adopté par le Sénat sur l'enseignement secondaire privé... présenté.. par M. J. Chaumié,... (3 mars 1904.)	Motteroz	10
1904	Projet de loi ayant pour objet	Motteroz	5
1904	Projet de loi concernant les surveillants généraux et maitres répétiteurs des écoles primaires supérieures de la ville de Paris... présenté... par M. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (7 novembre 1904.)	Motteroz	3
1904	Projet de loi portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit de 12000 francs pour frais de cours et de laboratoire de la chaire de Physique générale à créer à la Faculté des sciences de l'Université de Paris... présenté... par M. J. Chaumié,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1904.)	Motteroz	3
1904	Projet de loi portant ouverture au ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts d'un crédit supplémentaire de 20000 francs au titre du chapitre 82	Motteroz	3
1904	Projet de loi relatif aux modifications à apporter dans le mode de réalisation des traités d'avances pour canalisation, passés par le service des eaux de Versailles avec les communes et les particuliers (conformément à l'article 17 de la loi du 1er juin 1887)... présenté... par M. Rouvier,... et par M. Chaumié,...	Motteroz	4
1904	Projet de loi relatif à la participation de la France à l'Exposition internationale de Liège et à l'ouverture, sur l'exercice 1904, de crédits extraordinaires pour cet objet... présenté... par M. Georges Trouillot,... par M. Chaumié,... par M. Doumergue,... par M. Delcassé,... et par M. Rouvier,... (4 mars 1904)	—	—
1904	Université de Paris. École normale supérieure. Séance du mercredi 20 novembre 1904	impr. nationale	23
1905	Centenaire du Lycée Charlemagne. 1804-1904. (Notice de M. Léon Terrier, discours de MM. Arthur Christian et Chaumié ; à propos en vers de M. Emile Bergerat)	—	—
1906	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés relatif aux installations et aux aménagements à effectuer dans les nouveaux bâtiments élevés rue de la Convention pour l'Imprimerie nationale, présenté... par M. Chaumié,... et par M. Pierre Merlou,... [6 mars 1906.]	Impr. de P. Mouillot	4
1906	Projet de loi ayant pour objet de rendre applicable aux colonies de la Guadeloupe, de la Martinique et de la Réunion, la loi du 30 décembre 1903 relative à la réhabilitation des faillis, présenté... par M. Clémentel,... et par M. Chaumié,... [6 mars 1906.]	Impr. de P. Mouillot	3
1906	Projet de loi tendant, en dehors des cas prévus par la loi du 21 mai 1836, à réprimer les avantages illicites attachés à la vente de journaux ou de publications périodiques, présenté par M. J. Chaumié,... [6 mars 1906.]	Impr. de P. Mouillot	3
1906	Proposition de loi tendant à ouvrir au Ministre de l'Agriculture un crédit extraordinaire de 500 000 francs pour venir en aide aux victimes des inondations dans les arrondissements de Marmande (Lot et Garonne) et de la Réole (Gironde)... présentée par MM. Jacques Chaumié et Chaigne,... [29 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1908	Rapport... [Ouverture d'un crédit extraordinaire de 325.000 francs en vue du payement de la garantie à la compagnie des chemins de fer de l'ouest-algérien pour la ligne de Tlemcen à Lalla-Maghnia et à la frontière du Maroc], par M. Chaumié,... [1er décembre 1908.]	Impr. de P. Mouillot	4
1910	Projet de loi relatif aux modifications à apporter dans le mode de réalisation des traités d'avances pour canalisation, passés par le service des eaux de Versailles avec les communes et les particuliers, conformément à l'article 17 de la loi du 1er juin 1887...	Motteroz	4

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Joseph Chaumié.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Trouillot	Impr. de P. Mouillot (1902) · Impr. de P. Mouillot (1903)	8
Émile Combes	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	8
Théophile Delcassé	Impr. de P. Mouillot (1900) · Impr. de P. Mouillot (1901)	8
Louis André

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Impr. de P. Mouillot	22
Motteroz	21
impr. de N. Blanpain	2
E. Fasquelle	1
Impr. de Motteroz et Martinet	1
impr. nationale	1

Voir la notice BNF →