SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 032 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Impr. de P. Mouillot×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif aux récompenses à décerner à l'occasion du centenaire de la fondation de l'Ecole normale supérieureRaymond PoincaréImpr. de P. Mouillot18953
← PrécédentPage 109 / 368 · 11 032 résultatsSuivant →
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la préparation, à la vente et à la distribution des Sérums thérapeutiques et autres produits analogues, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. L. Trarieux,... (8 avril 1895)Ludovic Trarieux, Georges LeyguesImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, relatif à la tenue, par les juges de paix, d'audiences foraines, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Trarieux,... (8 avril 1895)Ludovic TrarieuxImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur l'amnistie, présentée au nom de M. Félix Faure,... par M. Trarieux,... et par M. Georges Leygues,... (31 janv. 1895)Ludovic Trarieux, Georges LeyguesImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à approuver une convention passée entre l'Etat et le département de la Haute-Vienne pour la liquidation de la dette départementale relative aux subventions promises pour la construction de chemins de fer d'intérêt général, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Paul Doumer,... et par M. Guyot-Dessaigne,... (27 déc. 1895)Jean-François-Edmond Guyot-Dessaigne, Paul DoumerImpr. de P. Mouillot18957
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à approuver une convention passée entre la ville de Paris et le Crédit foncier pour la conversion d'emprunts antérieurs, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. G. Leygues,... (18 mars 1895)Georges LeyguesImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à l'approbation d'une convention passée, le 22 novembre 1893, entre l'Etat et la ville de Melun, en vue de la création de nouvelles casernes, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. A. Ribot,... par M. G. Leygues,... et par M. le général Gurlinden,... (31 mai 1895)Alexandre Ribot, Georges Leygues, Émile Auguste François Thomas ZurlindenImpr. de P. Mouillot18957
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à la délivrance d'une médaille commémorative de l'expédition de Madagascar en 1895, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Godefroy Cavaignac,... et par M. Edouard Lokroy,... (23 déc. 1895)Édouard Lockroy, Godefroy CavaignacImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier la répartition, par Chapître des crédits ouverts au Ministre de la Guerre pour l'exécution des manoeuvres de 1895 ; présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)Alexandre Ribot, Émile Auguste François Thomas ZurlindenImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier les conditions dans lesquelles le Ministre de la Guerre est autorisé à interdire l'exportation des armes, pièces d'armes et munitions de toute espèce, présente, au nom de M. Felix Faure,... par M. André Lebon,... par M. le Général Zurlinden,... et par M. Ribot,... (7 avril 1895)Alexandre Ribot, André Lebon, Émile Auguste François Thomas ZurlindenImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à modifier, en faveur des portiers-consignes, la loi du 13 mars 1895, relative à la constitution des cadres et effectifs de l'armée, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. le général Zurlinden,... (21 juin 1895)Émile Auguste François Thomas ZurlindenImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à obtenir la concession de décorations supplémentaires pour les militaires des armées de terre et de mer qui ont pris part à l'expédition de Madagascar en 1895, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Godefroy Cavaignac,... et par M. Edouard Lockroy,... (23 déc. 1895)Édouard Lockroy, Godefroy CavaignacImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir au Ministre de l'Intérieur un crédit de 30.000 fr. pour venir en aide aux familles des victimes de l'explosion du puits Sainte Eugénie, à Montceau les Mines, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. Georges Leygues,... et par M. Ribot,... (8 février 1895)Alexandre Ribot, Georges LeyguesImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un Crédit extraordinaire de 20.000 pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Ribot,... et par M. le général Zurlinden,... (31 janv. 1895)Alexandre RibotImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, tendant à ouvrir un crédit extraordinaire de 20.000 fr. pour la célébration des funérailles du maréchal Canrobert, présenté, au nom de M. Felix Faure,... par M. Ribot,... et par M. le général Zurlinden,... (4 janv. 1895)Émile Auguste François Thomas ZurlindenImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la reconnaissance, comme établissements d'utilité publique, des Sociétés de prévoyance et de prêts mutuels des communes mixtes de l'Algérie, présenté... par M. Emile Loubet,... par M. Jules Develle,... et par M. Rouvier,... (23 juin 1892.)Maurice RouvierImpr. de P. Mouillot18959
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant fixation de la rétribution à verser par les étudiants pour les conférences dans les facultés de droitAlexandre Ribot, Raymond PoincaréImpr. de P. Mouillot18953
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au Ministre de l'Instruction publique, des Beaux-Arts et des Cultes, d'un crédit supplémentaire de 10.000 fr., sur le chapitre VII, 1ere section, du budget de l'exercice 1895, et annulation d'une somme égale sur le chapitre 60, même exerciceAlexandre Ribot, Raymond PoincaréImpr. de P. Mouillot18954
Projet de loi, adopté par la chambre des Députés, portant modification dans le libellé du chapitre 21 du budget des Postes et des Télégraphes concernant les services maritimes postaux de la France en Algérie, en Tunisie, en Tripolitaine et au Maroc, présenté, au nom de M. Félix Faure,... par M. André Lebon,... et par M. Ribot,... (12 juillet 1895)Alexandre Ribot, André LebonImpr. de P. Mouillot18953
Projet de résolution relatif à la nomination de la commission des finances, présenté par M. Garran de Balzan,... (21 mai 1895)Émile Garran de BalzanImpr. de P. Mouillot18951
Projet de résolution tendant à inviter le gouvernement à rapporter les mesures disciplinaires prises contre les fonctionnaires et les ministres des différents cultes, à l'occasion d'actes politiques, présenté par MM. Peytral, Velten, Régis-Manset, Anglès... (31 janv. 1895)Paul PeytralImpr. de P. Mouillot18951
Proposition de loi ayant pour objet de modifier certaines règles de l'instruction préalable en matière de délits et de crimes, présentée par MM. Constans, Jules Cazot, Desmons, Combes... (10 avril 1895)Jean-Antoine-Ernest ConstansImpr. de P. Mouillot18954
Proposition de loi ayant pour objet de remplacer l'article 26 de la loi du 29 juillet 1881, sur la liberté de la presse, par des dispositions garantissant d'une manière plus efficace l'honneur, la dignité, la considération et la sûreté personnelle du Président de la République, présentée par M. Marcel Barthe,... (25 mars 1895)Marcel BartheImpr. de P. Mouillot189539
Proposition de loi relative à la publicité des actes intéressant la propriété immobilière, présentée par M. Léopold Thézard,... (28 oct. 1895)Léopold ThézardImpr. de P. Mouillot189527
Proposition de loi sur l'organisation du service de l'hydraulique agricole au Ministère de l'Agriculture, présentée par M. Antoine Gadaud,... (7 nov. 1895)Antoine GadaudImpr. de P. Mouillot18951
Proposition de loi sur le fonctionnement parlementaire en temps de guerre, présentée par M. Joseph Fabre,... (12 mars 1895)Joseph FabreImpr. de P. Mouillot18956
Proposition de résolution tendant à la nomination, par le Sénat, de trois commissions spéciales chargées d'étudier respectivement chacune et de formuler en proposition de loisErnest Hamel, Alexandre IsaacImpr. de P. Mouillot18954
Quatrième rapport présenté au tribunal civil de la Seine par M. P. Gautron, liquidateurCompagnie universelle du canal interocéanique de PanamaImpr. de P. Mouillot1895111
RapportCompagnie universelle du canal interocéanique de PanamaImpr. de P. Mouillot189510
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner la proposition de loi de M. Wallon, ayant pour objet de modifier les articles 33, 75, 156, 269, 317 et 322 du code d'instruction criminelle, par M. Léopold Thézard,... (4 juillet 1895)Léopold ThézardImpr. de P. Mouillot189516