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Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Didot l'aîné×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
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Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 24 juillet 1821. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... pour la défense du projet de loi relatif à la censure des journaux et cartes périodiquesÉtienne-Denis Pasquierimpr. de P. Didot l'aîné1821
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Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 24 juillet 1821. Discours prononcé par M. le Bon Pasquier,... sur l'article 2 du projet de loi relatif à la censure des journaux et écrits périodiquesÉtienne-Denis Pasquierimpr. de P. Didot l'aîné182111
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Raigecourt au nom d'une commission spéciale chargée de l'examen des six projets de lois relatifs à divers changements de circonscription territorialeAnne-Bernard-Antoine Gournay de Raigecourtimpr. de P. Didot l'aîné182116
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 28 juin 1821. Discours prononcé dans cette séance par M. le Vte Lepeletier-Rosanbo, à l'occasion de la mort de M. le Mal duc de CoignyJean Marie Louis Le Peletier de Rosanboimpr. de P. Didot l'aîné18217
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 30 mars 1821. Discours prononcé dans cette séance par M. le Mis de Pastoret à l'occasion de la mort de M. le Mis de FontanesEmmanuel Pastoretimpr. de P. Didot l'aîné182114
Chambre des Pairs de France. Session de 1820. Séance du... 31 mars 1821. Opinion de M. le Cte d'Orvilliers sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelleJean Louis Tourteau Tortorel Orvilliersimpr. de P. Didot l'aîné182112
Chambre des Pairs de France. Session de 1821. Séance du... 23 mars 1822. Opinion de M. le Cte Fabre, de l'Aude, sur le projet de résolution relatif à la compétence et au mode de procéder de la Cour des PairsJean-Pierre Fabreimpr. de P. Didot l'aîné182126
Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 30 juillet 1821. Observations soumises à la Chambre par M. le Mis de Marbois, à l'occasion du projet de loi relatif à la fixation du budget des recettes et des dépenses de 1821François Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182122
Chambre des Pairs de France... Séance du lundi 9 avril 1821. Réponse de M. le baron de Barante à quelques passages de l'opinion de M. le duc de Fitz-James sur l'article 44 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électorauxProsper Brugière baron de Baranteimpr. de P. Didot l'aîné18217
Chambre des Pairs de France... Séance du mardi 27 mars 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom d'une Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelleFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182125
Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 11 avril 1821. Opinion de M. le comte d'Argout sur l'article 34 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électorauxAntoine Maurice Apollinaire d' Argoutimpr. de P. Didot l'aîné1821—
Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 17 avril 1821. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi qui autorise la ville de Metz à faire un emprunt de 200,000 francs pour la réparation du pavé de cette villeFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182116
Chambre des Pairs de France... Séance du mercredi 27 juin 1821. Opinion de M. le marquis de Marbois sur le projet de loi relatif aux pensions ecclésiastiquesFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182140
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 28 juillet 1821. Rapport fait à la Chambre par M. le Mis de Marbois, au nom de la Commission du budget, sur différentes pétitions renvoyées à cette CommissionFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182114
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 31 mars 1821. Opinion de M. le baron de Barante, sur le projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelleProsper Brugière baron de Baranteimpr. de P. Didot l'aîné182114
Chambre des Pairs de France... Séance du samedi 31 mars 1821. Résumé de M. le Mis de Marbois, rapporteur de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi tendant à modifier l'article 351 du Code d'instruction criminelleFrançois Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné182110
Chambre des Pairs de France... Séance du vendredi 28 décembre 1821. Opinion de M. le Mis de Marbois sur le projet de loi relatif au recouvrement provisoire des contributions directes de 1822François Barbé de Marboisimpr. de P. Didot l'aîné18218
Chambre des Pairs de France... séance du... 10 avril 1821. Opinion de M. le comte d'Argout sur l'article 26 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissements électorauxAntoine Maurice Apollinaire d' Argoutimpr. de P. Didot l'aîné1821—
Chambre des Pairs... Séance du... 11 avril 1821. Opinion de M. le comte de Bastard, sur l'article 44 du projet de loi relatif à la circonscription des arrondissemens électorauxDominique François Marie de Bastard d'Estangimpr. de P. Didot l'aîné182111
Chambre des pairs de France. Session de 1820. Séance du... 23 juillet 1821. Résumé fait par M. le comte de Villemanzy, au nom de la Commission spéciale chargée de l'examen du projet de loi relatif aux pensions à établir sur le domaine extraordinaire, en faveur des donataires dépossédésJacques-Pierre Orillard Villemanzyimpr. de P. Didot l'aîné182129
Chambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 14 décembre 1821. Rapport fait au nom du Comité des pétitions par M. le comte de Valence,... sur la pétition de la famille LesurqueJean-Baptiste-Cyrus-Adelaïde de Timbrune de Thiembronne Valenceimpr. de P. Didot l'aîné182118
Chambre des pairs de France. Session de 1821. Séance du... 19 janvier 1822. Développements d'une proposition faite à la Chambre par M. le comte de Valence, et tendante à provoquer une loi pour la révision des procès criminels dans certains cas non prévus par le codeJean-Baptiste-Cyrus-Adelaïde de Timbrune de Thiembronne Valenceimpr. de P. Didot l'aîné182113
Chant sacré pour S.A.R. Monseigneur le duc de Bordeaux, par Mme VienCéleste Vienimpr. de P. Didot l'aîné18218
Conseil des Anciens. Du 18 prairial an VI. Fragment d'une opinion prononcée le 18 prairial an VI (8 juin 1798) au Conseil des Anciens par le citoyen Cornet,... sur la question de savoir si une résolution du Conseil des Cinq-Cents, pour laquelle les suffrages avaient été égaux dans le Conseil des Anciens, devait être réputée rejetéeMathieu-Augustin Cornetimpr. de P. Didot l'aîné18214
De la comptabilité générale et de la proportionnalité de l'impôt directPaul François de Quélen de Stuer de Caussade La Vauguyonimpr. de P. Didot l'aîné182123
Histoire abrégée de la vie et des exploits de Jeanne d'Arc, surnommée la Pucelle d'Orléans, suivie d'une notice descriptive du monument élevé à sa mémoire à Domremy... et de la fête d'inauguration célébrée le 10 septembre 1820, par M. Jollois,Jean-Baptiste-Prosper Jolloisimpr. de P. Didot l'aîné1821202
La mort du comte d'EgmondAntoine Joseph Théodore Auguste Clavareauimpr. de P. Didot l'aîné182116
Monuments anciens et modernes de l'Hindoustan, décrits sous le double rapport archéologique et pittoresque et précédés d'une notice géographique, d'une notice historique et d'un discours sur la religion, la législation et les moeurs des HindousLouis Langlèsimpr. de P. Didot l'aîné1821—
Monuments anciens et modernes de l'Hindoustan, décrits... par M. L. Langlès,Louis Langlèsimpr. de P. Didot l'aîné1821—
Ode sur le baptême de Son Altesse Royale, Mgr Henri de France duc de BordeauxJean Castera d Artiguesimpr. de P. Didot l'aîné182112