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78 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :impr. de P. Antoine×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnance... sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère...Franceimpr. de P. Antoine175038
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De par le Roy, Monsieur le marquis de Custine, grand bailly, et messieurs les prévôt, lieutenant-général de police et conseillers de l'hôtel de ville et police de Nancy... [Taxation du prix de la charcuterie, du suif, des chandelles et de l'huile.]
France. Bailliage. Nancy
impr. de P. Antoine
1740
—
Bail de la ferme générale du privilège exclusif pour la fabrication et débit des poudres et salpêtres dans toute l'étendue des duchés de Lorraine et Barrois... accordé à Charles Primard pour 8 années, commencées le 1er janvier 1739...Lorraine (Duché)impr. de P. Antoine1739—
Ordonnance du roi pour prévenir la communication des maladies contagieusesLorraine (Duché)impr. de P. Antoine1739—
Préservatif pour un jeune homme de qualité contre l'irréligion et le libertinage... [Par le P. Louis Laguille.]Louis Laguilleimpr. de P. Antoine1739320
Arrest du Conseil [du 4 février 1738]... et Lettres patentes sur iceluy, qui permet aux commis et employés des fermes de Lorraine et de Bar de poursuivre les contrebandiers, faux-sauniers ou autres fraudeurs sur les terres de l'obéissance de S. M., lorsqu'ils s'y réfugieront... [Enregistrées à la Cour des Aides le 25 février 1738.]Franceimpr. royale17384
Instruction pour les commis préposés à la perception du droit de controlle des exploitsFerme générale. Franceimpr. de P. Antoine173818
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires & sous signatures privées...Ferme générale. Franceimpr. de P. Antoine173834
Instruction pour les employés à la perception des droits de controlle des actes des notaires et sous signatures privées, fixés par le tarif arrêté au Conseil d'Etat le 4 avril 1721, en exécution de l'édit dudit jour...Lorraineimpr. de P. Antoine173834
Ordonnance du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) concernant la maréchaussée...Lorraine (Duché)impr. de P. Antoine173818
Arrêst du conseil royal des finances (de Lorraine) qui fait défenses à toutes personnes de se servir, à compter du 1er janvier 1738, d'autres papiers et parchemins que de ceux timbrez du timbre de Me Philippe Le Mire, ou de sa contremarque...Lorraine. Conseil des finances (Duché)impr. de P. Antoine17376
Histoire du pontificat d'Eugène III... par dom Jean Delannes,...Jean de Lannesimpr. de P. Antoine1737274
(Instruction (de M. La Galaizière, intendant des duchés de Lorraine et de Bar) pour le service des compagnies franches sur les frontières de Lorraine et Barrois.)France. Intendance de Lorraine-Barroisimpr. de P. Antoine1737—
Instruction pour le service des compagnies franches sur les frontières de Lorraine et BarroisLorraine (Duché)impr. de P. Antoine17377
Tableau de l'avocat, divisé en 6 chapitres qui traitent de l'esprit, de l'étude, de la science, de l'éloquence, de l'air, de la mémoire, de la prononciation, du geste et de la voix, par M. Timothée-François Thibault,...François-Timothée Thibaultimpr. de P. Antoine173772
Tableau de l'avocat...François-Timothée Thibaultimpr. de P. Antoine173772
Arrêt du conseil d'état de S. A. R. (le duc de Lorraine), qui ordonne que tous huissiers seront tenus de faire contrôler leurs exploits, lorsqu'ils seront une fois formés, signés et les copies délivréesLorraine. Conseil d'Etat (Duché)impr. de P. Antoine1735—
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) sur l'édit de création des greffes des présentationsLorraine (Duché)impr. de P. Antoine1735—
Oraison funèbre de Nicolas-François, Cte de Gondrecourt,... premier président de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois, prononcée à Nancy, le 5 d'aout 1735, dans la paroisse de Saint-Sébastien... par le R. P. D. Placide Oudenot,...Placide Oudenotimpr. de P. Antoine173533
Recueil des ordonnances et règlemens pour la levée et perception des droits d'entrées ; issues-foraines, droits de traverse, et impôt sur les toillesLorraine (Duché)impr. de P. Antoine1735—
Déclaration de S. A. R. (le duc de Lorraine) en forme de règlement pour la ferme générale des papiers et parchemins timbrés de Lorraine et BarroisLorraine. Conseil d'Etat (Duché)impr. de P. Antoine1734—
Arrêt de la chambre des comptes de Lorraine du 23 juillet 1732 (qui ordonne que l'article II de l'édit du 22 juin 1705 sera exécuté ; que les avocats et procureurs feront mention de la présentation des cours d'audience, de la date des exploits, du nom de l'huissier ou sergent, de la date et du lieu du contrôle)Lorraine. Chambre régionale des comptesimpr. de P. Antoine17327
Arrêt du conseil d'état de S. A. R. (Le duc de Lorraine) concernant le contrôle des actes sous signatures privéesLorraine. Conseil d'Etat (Duché)impr. de P. Antoine1732—
Arrêt du conseil d'état de S. A. R. (le duc de Lorraine), concernant les actes d'affirmation de voyageLorraine. Conseil d'Etat (Duché)impr. de P. Antoine1732—
Edit de S. A. R. (le duc. de Lorraine) portant suppression des offices de procureurs et établissement des greffes de présentationsLorraine (Duché)impr. de P. Antoine1731—
Edit de S. A. R. portant suppression des offices de procureurs et etablissement des greffes de presentations. Vérifié en la chambre des comptes de Lorraine le 22 décembre 1718Lorraine (Duché)impr. de P. Antoine17317
Oraison funèbre de très haut... prince Léopold premier, duc de Lorraine et de Bar... prononcée dans l'église des RR. PP. Cordeliers de la ville de Ligny, par le P. Claude,... le 4 juillet 1729Le P Claudeimpr. de P. Antoine172937
Oraison funèbre de... Léopold I, duc de Lorraine et de Bar, roy de Jérusalem, prononcée... le 5 juillet 1729... par le P. de Rosières,...Gabriel de RosièresJ. B. Cusson172945
Cas de conscience décidé par l'auteur de la Prière publiqueJacques Joseph Duguetimpr. de P. Antoine172828
La Vie de St Jacques de La Marche, religieux-prêtre de la religieuse observance de saint François, canonisé... le 10 décembre 1726, recueillie par le P. François Lachère,...François LachèreJ. Sirot1728130