France. Bailliage. Nancy

Œuvres13

Total pages4médiane 4 p.

Période d'activité1624–1788

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Bibliographie (13)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1624	[Style]	—	—
1633	Coustumes generales anciennes et nouvelles du Duché de Lorraine. Pour les Bailliages de Nancy, Vosges et Allemagnes. Le style des procedures d'Assises	Ambroise Ambroise, Imprimeur de son Altesse	—
1682	Coutumes générales anciennes et nouvelles du duché de Lorraine... Ensemble le stile des procédures d'assises, celuy des procédures de justice, le règlement et taxes d'icelles	—	—
1682	Recueil du stile a observer Ez instruction des Procedures d'Assises, és Bailliages de Nancy, Vosges, et Allemagne	François Bouchard	—
1731	Sentence rendue au bailliage de Nancy, sur la plainte formée par Me Robert Brulliot,... contre le sieur Ignace Decker. (13 fév. 1731.)	Imp. de P. Antoine	—
1740	De par le Roy, Monsieur le marquis de Custine, grand bailly, et messieurs les prévôt, lieutenant-général de police et conseillers de l'hôtel de ville et police de Nancy... [Taxation du prix de la charcuterie, du suif, des chandelles et de l'huile.]	impr. de P. Antoine	—
1753	De par le Roy, Monsieur le Lieutenant-Général du bailliage et de police, et messieurs du Magistrat de la ville... [Ordonnance défendant de loger des étrangers aux simples particuliers n'ayant pas l'enseigne des hôteliers.]	impr. de P. Antoine	—
1753	De par le Roy, Monsieur le lieutenant-général du Bailliage et de Police, et Messieurs du Magistrat de Nancy... [Taxation du prix de la viande de boucherie.]	impr. de P. Antoine	—
1755	De par le Roy, Monsieur le Lieutenant-Général de Police et Messieurs du Magistrat de Nancy. Du 19 [sic pour	impr. de P. Antoine	—
1758	(Sentence du bailliage royal de Nancy condamnant par contumace le nommé François-Antoine Chevrier reconnu auteur de deux libelles intitulés "Adieux de Chevrier" et l'"Ordre des Platogés" et d'un livre intitulé "Histoire civile, militaire ecclésiastique, politique et litteraire de Lorraine et de Bar", dans lesquels il attaque et injurie le Roi et la magistrature.)	P. Anthoine	—
1788	Délibération des officiers du bailliage royal de Nancy, arrêtée ensuite de la présentation de Me de La Neuveville, fils de M. le lieutenant général. (23 octobre 1788.)	—	—
1788	Sentence du bailliage royal de Nancy (protestant contre l'assertion du n° 149 du 28 mai 1788 du Journal de Paris disant que plusieurs bailliages, entre autres celui de Nancy étaient déjà établis en Grands Bailliages, et portant que l'article de ce journal sera supprimé en ce qui concerne le bailliage de Nancy)	—	4
1788	Sentence du bailliage royal de Nancy. Du 31 mai 1788	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de France. Bailliage. Nancy.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Pierre-André O'Heguerty, comte de Magnières	impr. de P. Antoine (1753)	1
Joseph de Cuers Cogolin	impr. de P. Antoine (1753)	1
Pierre-Joseph de Solignac	impr. de P. Antoine (1753)	1

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. de P. Antoine	4
Ambroise Ambroise, Imprimeur de son Altesse	1
François Bouchard	1
Imp. de P. Antoine	1
P. Anthoine	1

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