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39 œuvres

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Lettres patentes... concernant l'exécution des missions fondées par le feu roi de Pologne dans les duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées à la Cour souveraine de Nancy le 13 mai 1771.]FranceN. Charlot17717
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Édit... pour confirmation des annoblis depuis 1715... [Enregistré au Parlement de Lorraine le 2 septembre 1771.]FranceN. Charlot177110
Arrêt de la Cour Souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne que la Bulle de Notre Saint Père le Pape, donnée pour le Jubilé, ensemble les mandements de MM. les evèques diocésains seront publiés et affichésLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1770—
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant la police champêtreLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1770—
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement pour le collège royal de l'Université de NancyLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1770—
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne sous le bon plaisir du Roi que les anciennes formes judiciaires continueront d'être observées jusqu'à ce que l'établissement de la Chancellerie soit formé de manière à pouvoir en remplir le serviceLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1770—
Arrêt de la cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les enharrements et les achats de grainsLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1770—
Arrêt du Conseil d'état qui défend à tous Seigneurs, particuliers, communautés séculières et régulières qui possèdent des bois dans l'arrondissement de 4 lieues des salines de Dieuze, Chateausalins et Moyenvic, d'en vendre ni exploiter, soit futaies ou taillés, sans la permission expresse de Sa MajestéFrance. Conseil d'État (13..-1791)N. Charlot1770—
Déclaration... qui ordonne que tous les officiers, gens de guerre et soldats étrangers qui auront servi... dix ans dans les armées de S.M... et qui viendront s'établir dans les duchés de Lorraine et de Bar, seront réputés naturels François... [Enregistrée à la Cour souveraine de Nancy le 12 mars 1770.]FranceN. Charlot17703
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois concernant les jeux de hazardLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1769—
Édit... qui règle les droits et prétentions du corps des créanciers unis des Jésuites sur les biens ci-devant possédés par eux dans les duchés de Lorraine et de Bar, et ordonne la vente de quelques-uns desdits biens... [Enregistré au Parlement de Lorraine le 24 août 1769.]FranceN. Charlot176911
Arrêt de la Cour souveraine de Lorraine et Barrois portant règlement au sujet des serviteurs et domestiquesLorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot1768—
Lettres patentes... concernant le payement des pensions d'oblats cy-devant accordées sur les abbayes, prieurés et monastères des duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 4 juillet 1768.]FranceN. Charlot17684
Lettres patentes... portant confirmation du collège établi en la ville de Nancy... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 11 août 1768.]FranceN. Charlot17688
Lettres patentes... portant règlement pour la régie et administration des biens possédés par les Jésuites dans les duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrées au Parlement de Lorraine le 11 août 1768.]FranceN. Charlot17688
Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour l'heureux accouchement de Madame la Dauphine, et la naissance de Mgr le comte de Provence...Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot17556
Arrest de la cour souveraine de Lorraine et Barrois qui ordonne des réjouissances publiques pour la dédicace de la statue du roi très-chrétien Louis XV...Lorraine. Cour souveraine de Lorraine et Barrois (Duché)N. Charlot17557
Déclaration du roi [de Pologne, duc de Lorraine] qui convertit le franc barrois en 10 sous de France, en faveur des officiers créés par l'édit de juin, 1751 et fixe le temps du payement de l'annuel et du prêt. [Enregistrée à la Chambre des Comptes de Lorraine, le 5 février 1752.]Lorraine (Duché)N. Charlot17527
Lettres patentes du roi (de Pologne, duc de Lorraine,) portant établissement d'un collège royal de médecine à Nancy...Lorraine (Duché)N. Charlot175221
Edit du Roy [de Pologne Stanislas 1er] portant établissement d'une Bibliotèque [sic] publique à Nancy et fondation de deux prix... [Vérifié en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 30 du même mois.]Lorraine (Duché)N. Charlot17519
Edit du Roy [de Pologne Stanislas Ier] portant établissement d'une Bibliotéque [sic] publique à Nancy et fondation de deux prix...LorraineN. Charlot17519
Edit du Roy [de Pologne, duc de Lorraine] portant suppression de tous les bailliages et prévôtés, et création nouvelle de tribunaux de justice... vérifiée en la Chambre des Comptes de Lorraine, le 7 août 1751Lorraine (Duché)N. Charlot17519
Arrêt du conseil d'état qui maintient les sieurs Charles et Jean-Frédéric de Rossillon en la possession et jouissance de tous les droits, honneurs et privilèges de la noblesse, comme descendants de l'ancienne famille noble des Rossillon, seigneurs de Beauretour en BugeyFrance. Conseil d'État (13..-1791)N. Charlot1750—
Déclaration... qui confirme le choix et la nomination, faits par le roi de Pologne, des officiers des maîtrises nouvellement pourvus pour exercer les fonctions des charges des maîtrises des Eaux et forêts des duchés de Lorraine et de Bar... [Enregistrée au Parlement le 2 juillet 1749.]FranceP.-G. Simon17494
Recueil des édits, ordonnances, déclarations et arrêts concernant les gabelles et les droits de marques des fers de Lorraine et BarroisLorraine (Duché)N. Charlot1745—
Recueil des... Edits, ordonnances, déclarations (des ducs de Lorraine) et arrêts concernant les gabelles et les droits de marque des fers de Lorraine et Barrois...Lorraine (Duché)N. Charlot1745220
Arrest du conseil royal des finances (de Lorraine) qui enjoint aux officiers des gruries royales d'exercer la jurisdiction sur les bois des communautés enclavés dans leur jurisdiction, dans quel territoire ou seigneuries ils puissent être...Lorraine. Conseil des finances (Duché)N. Charlot17424
Instructions pour mon fils aîné, qui prend le parti de la guerre. (Par Jean-Louis Cte de Bourcier, Bon de Montureux)Jean Louis de BourcierN. Charlot17408
Lettres patentes (du roi de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'enregistrement de l'indult, en forme de bref apostolique, concernant la disposition des bénéfices consistoriaux et autres y mentionnez des duchez de Lorraine et de Bar...Lorraine (Duché)N. Charlot17408
Lettres patentes en forme de déclaration du roy (de Pologne, duc de Lorraine,) pour l'établissement des missions...Lorraine (Duché)N. Charlot17398