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509 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Impr. de Motteroz et Martinet×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport... [Etablissement, dans les départements du Rhone et de Saône-et-Loire, des chemins de fer d'intérêt local, à voie d'un mètre de largeur, de Monsols à Cluny et de Monsols à La Clayette], par M. Germain Périer,... [6 juillet 1906.]Germain PérierMotteroz1906
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8
Rapport... [Exercice public des cultes], par M. Paul-Meunier,... [20 décembre 1906.]Paul MeunierImpr. de Motteroz et Martinet190612
Rapport... [Extension du régime de l'admission temporaire au brôme destiné à la fabrication du bromure de sodium et du bromure d'ammonium et à l'iode destiné à la fabrication de l'iodure de sodium sec], par M. Thierry,... [5 décembre 1906.]Joseph ThierryImpr. de Motteroz et Martinet19062
Rapport... [Modification de l'article 2148 du code civil relatif aux formalités d'inscription des privilèges et hypothèques], par M. Maurice Raynaud,... [11 décembre 1906.]Maurice RaynaudImpr. de Motteroz et Martinet19062
Rapport... [Modification de l'article 310 du code civil (Divorce)], par M. Maurice Viollette,... [12 novembre 1906.]Maurice ViolletteImpr. de Motteroz et Martinet19068
Rapport... [Modification de l'article 74 de la loi du 5 avril 1884 relative à l'organisation municipale], par M. Raoul Péret,... [12 novembre 1906.]Raoul PéretImpr. de Motteroz et Martinet190615
Rapport... [Modification de l'article premier de la loi du 13 juillet 1905 décidant que, lorsque les fêtes légales tomberont un vendredi, aucun payement ne sera exigé ni aucun protêt ne sera dressé le lendemain de ces fêtes], par M. Louis Puech,... [10 décembre 1906.]Louis PuechImpr. de Motteroz et Martinet19062
Rapport... [Modification des articles 13, 14 et 15 de la loi du 27 juin 1904 sur le service des enfants assistés], par M. Joseph Chailley,... [27 novembre 1906.]Joseph Chailley-BertImpr. de Motteroz et Martinet19063
Rapport... [Modification du deuxième paragraphe de l'article 17 de la loi organique du 30 novembre 1875... par M. Baudon,... [22 novembre 1906.]Auguste Théodore BaudonImpr. de Motteroz et Martinet19063
Rapport... [Modification du tarif général des douanes en ce qui concerne les graines et fruits oléagineux et les huiles végétales], par M. Plichon,... [7 décembre 1906.]Jean PlichonImpr. de Motteroz et Martinet190613
Rapport... [Modifications à l'article 176 du code de commerce], par M. Faillot,... [7 décembre 1906.]Auguste FailliotImpr. de Motteroz et Martinet19063
Rapport... [Ouverture d'un crédit supplémentaire applicable aux dépenses de la Chambre des Députés pour l'exercice 1906], par M. Charles Chabert (Drôme),... [16 décembre 1906.]Charles ChabertImpr. de Motteroz et Martinet19063
Rapport... [Pensions de retraite des gardes-consignes, des pompiers de la marine et des surveillants des prisons maritimes], par M. Armez,... [12 juillet 1906.]Louis ArmezMotteroz19067
Rapport... [Projet de loi autorisant des avances aux sociétés coopératives agricoles], par M. Louis Vigouroux,... [20 décembre 1906.]Louis VigourouxImpr. de Motteroz et Martinet190615
Rapport... [Projets de loi relatifs aux sociétés par actions et aux émissions financières], par M. Guillaume Chastenet,... [27 novembre 1906.]Guillaume ChastenetImpr. de Motteroz et Martinet190612
Rapport... [Proposition de loi relative au dépôt dans les archives départementales de minutes des actes notariés], par M. Chavoix,... [6 novembre 1906.]Henri ChavoixImpr. de Motteroz et Martinet19065
Rapport... [Règlement définitif des Comptes de la Chambre des Députés pour l'exercice 1905], par M. Guillemet,... [29 novembre 1906.]Gaston GuillemetImpr. de Motteroz et Martinet190627
Rapport... [Récompenses à décerner à l'occasion de l'Exposition universelle et internationale de Liège], par M. Astier,... [2 juillet 1906.]Placide AstierMotteroz19064
Rapport... [Réglementation des eaux de la Durance], par M. Antoine Gavini,... [16 décembre 1906.]Antoine GaviniImpr. de Motteroz et Martinet190611
Rapports... [Surveillance et contrôle des sociétés d'épargne et de capitalisation ; sécurité des engagements contractés par les sociétés d'assurances sur la vie, de rentes viagères, de capitalisation et d'épargne ; extension aux sociétés de capitalisation de la loi de 1836 prohibant les loteries], par M. L. Bonnevay... [6 décembre 1906.]Laurent BonnevayImpr. de Motteroz et Martinet1906165
Projet de résolution tendant à l'adoption d'une nouvelle méthode pour l'établissement des horaires des compagnies de chemins de fer..Lucien CornetMotteroz19055
Excursion du 4 aout 1904 à Verrière-le-Buisson (Seine et Oise)Désiré BoisImpr. de Motteroz et Martinet1904—
Une nouvelle espèce de pommier, le Pirus Doumeri originaire du Lang-Bian (Annam)Désiré BoisImpr. de Motteroz et Martinet1904—
Proposition de loi tendant à établir en France le monopole de la rectification de l'alcool et à en employer le produit à la création d'une Caisse nationale de retraites en faveur des vieux travailleurs de l'industrie, du commerce et de l'agriculture, présentée par M. Guillemet,Gaston GuillemetMotteroz189819
Avis... [Exploitation des services maritimes postaux entre la France, l'Algérie, la Tunisie et le Maroc.] Par M. Paul Doumer,... [5 juin 1895.]Paul DoumerMotteroz189516
Rapport... [Poursuites contre un député.] Par M. Paul Doumer,... [21 février 1893.]Paul DoumerMotteroz18932
Le Rêve du lion, élégiePaul LaffargueBibliothèque des auteurs contemporains18928
Rapport... [Interdiction du travail industriel aux accouchées pendant un certain délai], par M. Gustave Dron,... [29 mars 1892.]Gustave DronMotteroz189280
Proposition de loi ayant pour objet d'étendre et d'adapter les principes essentiels de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail à la réparation pécuniaire des accidents et maladies dont les soldats sont victimes par le fait ou à l'occasion du service militaire... présentée par MM. Ghesquière, Albert-Poulain... [23 mars 1907.]Henri GhesquièreImpr. de Motteroz et Martinet18837