Paul Meunier

1871 – 1922

Œuvres32

Total pages1 094médiane 3 p.

Présence au catalogue1894–1921rééditions incluses

Bibliographie (32)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1894	Droit romain	impr. de A. Rousseau	279
1902	Projet de résolution tendant à modifier l'article 69 du règlement concernant la procédure de l'urgence... présenté par M. Paul Meunier,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	—
1902	Projet de résolution tendant à modifier l'article 95 du règlement concernant la présence des députés aux séances... présenté par M. Paul Meunier,... (28 novembre 1902.)	Motteroz	—
1902	Proposition de loi tendant au rétablissement du droit des bouilleurs de cru dans son intégrité, présentée par M. Paul Meunier,... (9 juillet 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à l'abrogation de l'article 15 de la loi du 30 août 1883 relatif à l'inamovibilité de la magistrature... présentée par M. Paul Meunier,... (5 décembre 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à la libération du vin, présentée par M. Paul Meunier,... (30 juin 1902.)	Motteroz	2
1902	Proposition de loi tendant à la suppression des abus de la régie, présentée par M. Paul Meunier,... (9 juillet 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi tendant à modifier l'article 18 de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, présentée par M. Paul Meunier,... (19 juin 1902.)	Motteroz	4
1902	Proposition de loi, ayant pour objet d'ouvrir au ministre de l'Agriculture, sur l'exercice 1902, un crédit de 500 000 francs pour venir en aide aux victimes de la gelée qui a détruit les récoltes dans l'arrondissement de Bar-sur-Seine (Aube), présentée par M. Paul Meunier,... (17 juin 1902.)	Motteroz	2
1903	Projet de résolution tendant à compléter le règlement de la Chambre des Députés, en ce qui concerne la procédure des questions... présenté par M. Paul Meunier,...	Motteroz	—
1903	Projet de résolution tendant à compléter le règlement de la Chambre des Députés, en ce qui concerne la procédure des questions... présenté par M. Paul Meunier,... (23 novembre 1903.)	Motteroz	—
1903	Proposition de loi relative aux traitements et au mode d'avancement des institutrices... présentée par M. Paul Meunier,... (28 janvier 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à compléter l'article 14 de la loi du 1er juillet 1901 (Contrat d'association)... présentée par M. Paul Meunier,... (22 janvier 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de loi tendant à modifier la loi du 9 décembre 1884, relative à l'organisation du Sénat et à l'élection des sénateurs... (15 janvier 1903.)	Motteroz	2
1903	Proposition de résolution tendant à modifier la loi du 9 décembre 1884, relative à l'organisation du sénat et à l'élection des sénateurs... présentée par M. Paul Meunier,... (15 janvier 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport fait au nom de la commission du règlement chargée d'examiner	Motteroz	3
1903	Rapport fait au nom de la commission du règlement chargée d'examiner la proposition de résolution de M. Roger-Ballu tendant au dépôt dans un délai de trois mois, à partir de la décision de la Chambre, des rapports sur les élections soumises à l'enquête et à leur discussion immédiate...	Motteroz	2
1903	Rapport... (Dépôt dans un délai de trois mois, à partir de la décision de la Chambre, des rapports sur les élections soumises à l'enquête et à leur discussion immédiate), par M. Paul Meunier,... (4 décembre 1903.)	Motteroz	2
1903	Rapport... (Modification du règlement de la Chambre des Députés en ce qui concerne la procédure des questions), par M. Paul Meunier,... (4 décembre 1903.)	Motteroz	3
1904	Proposition de loi tendant à compléter l'article 6 de la loi du 1er juillet 1901 sur le contrat d'association... présentée par M. Paul Meunier,... (9 juin 1904.)	Motteroz	2
1904	Rapport sur le fonctionnement du service des moeurs à Paris	impr. administrative	179
1904	Rapport... (Approbation d'une convention relative à la construction de deux immeubles à Lyon [Rhône] pour le service des postes, télégraphes et téléphones dans cette ville), par M. Paul Meunier,... (11 juillet 1904.)	Motteroz	5
1906	Proposition de loi concernant la restitution à l'Etat, aux départements et aux communes des archevêchés, évêchés et presbytères... présentée par MM. Paul-Meunier, Ferdinand Buisson,... [10 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	4
1906	Proposition de loi relative à la réduction des gros traitements... présentée par M. Paul-Meunier, Camuzet,... [1er décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	2
1906	Proposition de loi tendant à l'abrogation des articles 336, 337, 338 et 339 du Code pénal, relatifs à l'adultère... présentée par M. Paul-Meunier,... [13 juillet 1906.]	Motteroz	—
1906	Proposition de loi tendant à substituer la peine des travaux forcés à perpétuité à la peine de mort et à modifier ou abroger certains articles du code pénal et des codes de justice militaire... présentée par M. Paul Meunier,... [13 juillet 1906.]	Motteroz	2
1906	Rapport... [Exercice public des cultes], par M. Paul-Meunier,... [20 décembre 1906.]	Impr. de Motteroz et Martinet	12
1912	Le Droit des blessés	P. Ollendorff	63
1918	Chambre des députés... Session de 1918... Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner une demande en autorisation de poursuites contre un membre de la Chambre [Maurice Barrès]	impr. administrative	34
1919	Les Conseils de guerre. Les Tribunaux militaires pendant la guerre	P. Ollendorff	280
1919	Les Conseils de guerre. Les tribunaux militaires pendant la guerre	—	—
1921	Clemenceau et Rosenberg	Impr. de la Société mutuelle d'édition, 95, rue Oberkampf, 118, avenue Parmentier	198

Comme contributeur (2)

Année	Titre	Auteur(s) principal	Éditeur
1920	Ronge-maille vainqueur	Lucien Descaves	Ollendorff
1909	La délimitation de la Champagne viticole	Paul Caillot	Grande imprimerie

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Paul Meunier.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Gaston Doumergue	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Léon Mougeot	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Louis Martin	Impr. de Motteroz et Martinet (1906) · Motteroz (1902)	5
Paul Constans

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	22
Impr. de Motteroz et Martinet	3
P. Ollendorff	2
impr. administrative	2
Impr. de la Société mutuelle d'édition, 95, rue Oberkampf, 118, avenue Parmentier	1
Sté mutuelle d'édition	1

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