SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Rapport... (Déclaration d'utilité publique de l'établissement, dans le département du Nord, d'un chemin de fer d'intérêt local, à voie normale, de Bettrechies à Hon, avec embranchement sur Bavai), par M. Émile Cornudet,... (27 mai 1893.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz1893
← PrécédentPage 298 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
7
Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer d'intérêt local à crémaillère à construire sur le territoire de la commune de la Turbie, Alpes-Maritimes), par M. Émile Cornudet,... (16 novembre 1892.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18935
Rapport... (Déclaration d'utilité publique du chemin de fer de Valdonne à La Barque-Fuveau et concession définitive de cette ligne à la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée)Nicolas Charles BourlierMotteroz18935
Rapport... (Déclaration d'utilité publique, à titre d'intérêt général, du chemin de fer de Lons-le-Saunier à Saint-Jean-de-Losne et approbation d'une convention passée entre l'État et la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée), par M. Cornudet,... (13 décembre 1892.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz18936
Rapport... (Location aux enchères publiques de l'ancien pénitencier de Casabianda, Corse), par M. Horace de Choiseul,... (23 janvier 1893.)Horace de Choiseul-PraslinMotteroz18934
Rapport... (Modification de certains articles du tarif applicable aux droits fixes d'enregistrement et transformation du droit gradué en droit proportionnel), par M. Henri Brisson,... (8 février 1893.)Henri BrissonMotteroz18935
Rapport... (Modification de la loi du 11 juin 1880 sur les chemins de fer d'intérêt local et les tramways), par M. Georges Cochery,... (29 mars 1893.)Georges CocheryMotteroz1893368
Rapport... (Modification de la loi du 24 juillet 1867 sur les sociétés par actions), par M. Clausel de Coussergues,... (21 juillet 1893.)Claude Charles Jules Clausel de CousserguesMotteroz18936
Rapport... (Modification des dispositions du Code civil relatives à certains actes de l'État civil et aux testaments faits, soit aux armées, soit au cours d'un voyage maritime), par M. Darlan,Jean DarlanMotteroz189328
Rapport... (Modification à l'article 3 de la loi relative à l'aliénation des hôpitaux militaires du Gros-Caillou et de Saint-Martin), par M. Georges Cochery,... (11 juillet 1892.)Georges CocheryMotteroz18932
Rapport... (Ouverture au Ministre de la Guerre d'un crédit de 61,375 francs, destiné à assurer la création de six brigades de gendarmerie en Algérie, et annulation de pareille somme sur le budget du Ministère de l'Intérieur), par M. Georges Cochery,... (9 juillet 1892.)Georges CocheryMotteroz18932
Rapport... (Ouverture au ministre du Commerce, de l'industrie et des colonies, sur l'exercice 1892, de crédits supplémentaires s'élevant à 6,236,000 francs pour frais d'occupation du Dahomey), par M. Chautemps,... (28 janvier 1893.)Émile ChautempsMotteroz18937
Rapport... (Ouverture d'un crédit de 100,000 francs à titre de subvention à la colonie Sainte-Marie de Madagascar ravagée par un cyclone), par M. Chautemps,... (18 mai 1893.)Émile ChautempsMotteroz18932
Rapport... (Prohibition de la vente aux enchères des marchandises neuves), par M. Albert Chiché,... (18 mai 1893.)Albert ChichéMotteroz18939
Rapport... (Rachat, par la compagnie Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Arles à Saint-Louis-du-Rhône), par M. Delpech,... (29 avril 1893.)Louis DelpechMotteroz18933
Rapport... (Reconstruction à forfait du Théâtre national de l'Opéra-Comique), par M. Delaunay,... (6 juillet 1892.)Ernest DelaunayMotteroz18935
Rapport... (Service des gardiens de bureau, huissiers, etc., des divers ministères et administrations de l'État et modification de leurs traitements), par M. Cabart-Danneville,... (8 juin 1893.)Maurice Cabart-DannevilleMotteroz189315
Rapport... (Taxe représentative de la contribution des portes et fenêtres, contribution personnelle-mobilière, centimes départementaux et communaux), par M. Émile Cornudet,... (30 juin 1893.)Émile Cornudet des ChaumettesMotteroz1893233
Rapport... (Établissement et exploitation d'un câble télégraphique sous-marin entre la Nouvelle-Calédonie et l'Australie), par M. Chautemps,... (21 février 1893.)Émile ChautempsMotteroz189312
Rapport... [Incendie dans la région des Maures et de l'Esterel (départements du Var et des Alpes-Maritimes)], par M. Constant Dulau,... [16 mai 1893.]Constant DulauMotteroz189318
Rapport... [Poursuites contre un député.] Par M. Paul Doumer,... [21 février 1893.]Paul DoumerMotteroz18932
Rapport... [Société coopératives de production, de crédit et de consommation et contrat de participation aux bénéfices.]Paul DoumerMotteroz1893251
Second rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893Raymond PoincaréMotteroz189311
Second rapport partiel fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz18934
Sixième rapport partiel fait au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernantRaymond PoincaréMotteroz18932
Traité de droit politique, électoral et parlementaireEugène PierreLibrairies-imprimeries réunies18931231
Troisième rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner les propositions de loi 1 ° de M. Mesureur et plusieurs de ses collègues, 2 ° de M. du Saussay ; 3 ° de M. Le Veillé relatives à la réforme de la législation des patentes par M. Terrier,... (15 février 1893)Louis-Jean-Jacques TerrierMotteroz18934
2e Annexe au Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1893 (Régime des boissons), par M. Salis,... (16 juin 1892.)Jacques-Michel SalisMotteroz189224
Allocution de M. Charles Floquet, président, en prenant place au fauteuil (14 janvier 1892.)Charles FloquetMotteroz18925
Allocution de M. Pierre Blanc, doyen d'âge. (12 janvier 1892.)Pierre BlancMotteroz18922