Jean Darlan

1848 – 1912

Œuvres31

Total pages611médiane 3 p.

Présence au catalogue1891–1897rééditions incluses

Bibliographie (31)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1891	Proposition de loi ayant pour objet de mettre à la disposition du ministre de l'Intérieur un crédit de 1,000,000 francs pour venir en aide aux populations du Sud-Ouest victimes de la grêle et des inondations de la Garonne et de ses affluents... présentée par MM. Darlan de Laffitte, de Lajoannenque, Deluns-Montaud... (13 juin 1891.)	Motteroz	2
1891	Proposition de loi tendant à accorder un secours de 300,000 francs aux victimes de la tempête du 16 juin 1891 dans l'arrondissement de Nérac (Lot-et-Garonne)... présentée par MM. Darlan, Deluns-Montaud, Georges Leygues, de Laffitte de Lajoannenque,...	Motteroz	2
1893	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur, sur l'exercice 1893, un crédit de 500,000 francs, pour indemniser les victimes des orages et des inondations dans le Lot-et-Garonne... par MM. Darlan et Georges Leygues	Motteroz	2
1893	Rapport... (Actes de procuration, de consentement et d'autorisation dressés aux armées ou dans le cours d'un voyage maritime), par M. Darlan,...	Motteroz	7
1893	Rapport... (Actes de procuration, de consentement et d'autorisation dressés aux armées), par M. Darlan,...	Motteroz	3
1893	Rapport... (Modification des dispositions du Code civil relatives à certains actes de l'État civil et aux testaments faits, soit aux armées, soit au cours d'un voyage maritime), par M. Darlan,...	Motteroz	28
1895	Enquête sur la préparation des conventions de 1883	Motteroz	10
1895	Proposition de loi tendant à ouvrir au ministre de l'Intérieur un crédit de 500,000 fr. pour venir en aide aux victimes de la grêle et des orages dans le département de Lot-et-Garonne... présentée par MM. Darlan et Deluns-Montaud,...	Motteroz	1
1895	Rapport... (Accusation contre un ancien Ministre des Travaux publics. Résolution du 14 janvier 1895.) Rapport général par M. Jean Darlan,... (28 mai 1895.)	Motteroz	553
1896	Déclaration lue au nom du conseil des Ministres, par M. Darlan,... (30 avril 1896)	—	—
1896	Inauguration à Bordeaux d'une statue à la mémoire de Sadi Carnot	impr. nationale	—
1896	Projet de loi adopté par le Sénat, tendant à modifier l'article 194 du Code d'instruction criminelle, relatif à l'appel des jugements de simple police,... Présenté... par M. J. Darlan,...	—	—
1896	Projet de loi portant modification à la loi du 25 ventôse an XI, sur la suppression des offices et le mode de recrutement des candidats notaires, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. J. Darlan,... (27 oct. 1896)	—	—
1896	Projet de loi relatif à l'Organisation judiciaire... Présenté... Par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (27 octobre 1896)	—	—
1896	Projet de loi sur la réforme du régime hypothécaire, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. J. Darlan,... (27 oct. 1896)	—	—
1896	Projet de loi sur les récompenses nationales, présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice. (9 juillet 1896)	—	—
1896	Proposition de loi relative à la retraite des conducteurs des ponts et chaussées,... présentée par MM. J. Darlan, Camille Brantz, Montaut (Seine-et-Marne), Deluns-Montaud,... (7 mars 1896.)	Motteroz	3
1897	Projet de loi adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modifications par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, adopté avec de nouvelles modifications par le Sénat. Relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers,... Présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes,... (25 Octobre 1897)	—	—
1897	Projet de loi adopté par le Sénat ayant pour objet de modifier la loi du 2 août 1882 sur la répression des outrages aux bonnes moeurs, Présenté... Par M. J. Darlan,... (25 juin 1897)	—	—
1897	Projet de loi ayant pour but de compléter la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire. Présenté par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice (28 janvier 1897)	—	—
1897	Projet de loi ayant pour objet de modifier la loi du 2 août 1882 sur la répression des outrages aux bonnes moeurs, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. J. Darlan,... (18 mai 1897)	—	—
1897	Projet de loi portant approbation de la Convention d'extradition conclue le 24 décembre 1895 entre la France et les Pays-Bas, Présenté... Par M. Darlan Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes, Et par M. Hanosaux, Ministre des Affaires étrangères (7 juillet 1897)	—	—
1897	Projet de loi portant modification de l'article 271 du Code de Commerce,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (5 juin 1897)	—	—
1897	Projet de loi qui assimile le tribunal de Charleville aux tribuneaux siegeant dans les villes de 20.000 à 30.000 habitants, Présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (18 mai 1897)	—	—
1897	Projet de loi relatif aux mesures à prendre pour assurer la conservation des bornes et autres signes extérieurs destinés à marquer les points trigonométriques nécessaires à l'exécution des levés des cartes et plans des territoires de l'Algérie. Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux Ministre de la Justice et des Cultes. (16 janvier 1897)	—	—
1897	Projet de loi sur le placement des ouvriers et employés,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur, Et par M. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (16 mars 1897)	—	—
1897	Projet de loi tendant à compléter l'article 162 du Code de Commerce relatif aux protêts,... Présenté... Par M. J. Darlan, Garde des Sceaux, Ministre de la Justice et des Cultes. (18 mai 1897)	—	—
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, adopté avec modification par le Sénat, modifié par la Chambre des Députés, relatif au recouvrement des frais dus aux notaires, avoués et huissiers, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. J. Darlan,... (28 janv. 1897)	—	—
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, ayant pour but de compléter la loi du 3 mars 1822 sur la police sanitaire, présenté, au nom de M. Felix Faure, par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (11 mars 1897)	—	—
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur le placement des ouvriers et employés, présenté au nom de M. Félix Faure,... par M. Henry Boucher,... par M. Louis Barthou,... et par M. Darlan,... (20 mai 1897)	—	—
1897	Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, sur les récompenses nationales, présenté au nom de M. Felix Faure,... par M. J. Darlan,... (19 janvier 1897)	—	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean Darlan.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Georges Cochery	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	5
Paul Guieysse	Motteroz (1891) · Motteroz (1893)	5
Paul Doumer	Motteroz (1893) · Motteroz (1895)	4
Georges Graux

Édité chez

Éditeur	Œuvres
Motteroz	10
impr. nationale	1

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