SLSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●L'annuaire SEO de la littérature francophone
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

11 102 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :Motteroz×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Projet de loi modifiant la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation communale, Présenté... Par M. Louis Barthou,... (27 octobre 1896)Louis BarthouMotteroz189626
← PrécédentPage 210 / 371 · 11 102 résultatsSuivant →
Projet de loi portant
Jean-François-Edmond Guyot-Dessaigne, Paul Doumer
Motteroz
1896
22
Projet de loi portant application à Madagascar du Tarif général des douanes, Présenté Par M. Guieysse, Ministre des Colonies, Par M. Paul Doumer, Ministre des Finances, Et par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (19 mars 1896)Paul Guieysse, Gustave Mesureur, Paul DoumerMotteroz18962
Projet de loi portant approbation d'une Convention passée entre le Ministre de l'Intérieur et la Compagnie fermière de l'établissement thermal de Vichy,... Présenté... Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (4 juillet 1896)Louis Barthou, Georges CocheryMotteroz189627
Projet de loi portant approbation d'une Convention signée à Paris le 8 juillet 1896 entre la France et le Costa-Rica pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes (12 décembre 1896)Gabriel Hanotaux, Henry BoucherMotteroz18964
Projet de loi portant approbation d'une Convention signée, le 28 août 1896, entre la France et le Costa-Rica pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique, Présenté Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. (12 décembre 1896)Gabriel Hanotaux, Alfred RambaudMotteroz18967
Projet de loi portant approbation d'une convention signée le 12 novembre 1895, entre la France et le Guatemala pour la protection réciproque des marques de fabrique et de commerce, Présenté... Par M. Hanotaux, Ministre des Affaires étrangères, Et par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (12 décembre 1896)Gabriel Hanotaux, Henry BoucherMotteroz18964
Projet de loi portant approbation d'une convention signée le 21 août 1895 entre la France et le Guatemala pour la garantie réciproque de la propriété littéraire et artistique, Présenté,... Par M. G. Hanotaux, Ministre des Affaires Etrangères, Et par M. Rambaud, Ministre de l'Instruction publique et des Beaux-Arts. (12 décembre 1896)Gabriel Hanotaux, Alfred RambaudMotteroz18966
Projet de loi portant création d'un tarif spécial pour le transport des catalogues par la Poste,... Présenté... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances. (24 février 1896)Gustave Mesureur, Paul DoumerMotteroz18968
Projet de loi portant modification aux tableaux de la série et annexés à la loi du 13 Mars 1875 relative à la constitution des cadres et des effectifs de l'armée,... Présenté... Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (10 juillet 1896)Jean-Baptiste BillotMotteroz18963
Projet de loi portant modification de l'article 18 du décret du 17 vendémiaire an II (vente des navires) Présenté... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie des Postes et des Télégraphes, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances. (4 février 1896)Gustave Mesureur, Paul DoumerMotteroz18965
Projet de loi portant modification du droit à percevoir sur les mandats de poste et réduction à 3 ans du délai de prescription de ces titres et des valeurs de toute nature confiées à la poste ou trouvées dans le service,... Présenté... Par M. Henry Boucher, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (10 novembre 1896)Georges Cochery, Henry BoucherMotteroz18969
Projet de loi portant modification à l'article 4 de la loi du 15 juillet 1889 sur le recrutement de l'armée (Hommes exclus de l'armée),... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. le général Billot, Ministre de la Guerre. (6 juillet 1896)Jean-Baptiste Billot, Armand BesnardMotteroz18962
Projet de loi portant modification à la loi du 27 décembre 1892 sur la conciliation et l'arbitrage entre patrons et ouvriers et employés,... Présenté... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (23 janvier 1896)Gustave MesureurMotteroz189612
Projet de loi portant organisation d'une armée coloniale,... Présenté,... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Par M. le général Billot, Ministre de la Guerre, Et par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 octobre 1896.)Jean-Baptiste Billot, André Lebon, Armand BesnardMotteroz189663
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Affaires étrangères, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 975.000 francs pour les dépenses de la représentation de la France au couronnement de S. M. l'Empereur de Russie,Marcellin Berthelot, Paul DoumerMotteroz18962
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies sur l'Exercice 1896, de crédits supplémentaires, montant à 2.177.250 francs pour l'application de la loi sur le recrutement à la Réunion, et dispensant une certaine catégorie de personnel d'une partie des obligations du service militaire,... Présenté... Par M. Andre Lebon. Ministre des Colonies, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (27 octobre 1896)André Lebon, Georges CocheryMotteroz18964
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Colonies, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 18.000 francs pour la participation du département des Colonies à l'Exposition nationale et coloniale de Rouen,... Présenté... Par M. Guieysse, Ministre des Colonies, Et par M. Paul Doumer, Ministre des Finances. (9 mars 1896)Paul Guieysse, Paul DoumerMotteroz18962
Projet de loi portant ouverture au Ministre des Finances, sur l'exercice 1896, de crédits d'inscription et de payement pour le service des pensions civiles (Loi du 9 juin 1853),... Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (20 juin 1896)Georges CocheryMotteroz18963
Projet de loi portant ouverture et annulation de crédits au Ministre de la Guerre au titre du compte spécial de Madagascar,... Présenté... Par M. Godefroy Cavaignac, Ministre de la Guerre, Et par M. Paul Doumer,... (30 mars 1896)Godefroy Cavaignac, Paul DoumerMotteroz18964
Projet de loi portant ouverture, au Ministre de la Marine, sur l'exercice 1896, d'un crédit extraordinaire de 250.000 francs pour secourir les victimes des tempêtes des 4, 5 et 6 septembre 1896,... Présenté... Par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, Et par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (8 décembre 1896)Georges Cochery, Armand BesnardMotteroz18962
Projet de loi portant prorogation du privilège de la Banque de France, Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (31 Octobre 1896)Georges CocheryMotteroz189636
Projet de loi portant répartition du fonds de subvention destiné à venir en aide aux départements (Exercice 1897),... Présenté... Par M. Louis Barthou, Ministre de l'Intérieur. (7 juillet 1896)Louis BarthouMotteroz18963
Projet de loi portant érection en commune de la localité des "Trois-Bassins", détachée de la commune de Saint-Leu (Réunion)... Présenté... Par M. André Lebon, Ministre des Colonies. (27 octobre 1896)André LebonMotteroz18963
Projet de loi pour la répression des fraudes commises en matière de déclarations d'expéditions par chemins de fer, Présenté,... Par M. Turrel,... (31 Octobre 1896)Adolphe-Jean-Eugène TurrelMotteroz18966
Projet de loi relatif au contrôle hygiénique et fiscal de l'alcool,..Georges CocheryMotteroz189613
Projet de loi relatif au mode de nomination aux emplois réservés, aux sous-officiers rengagés, par la loi du 18 mars 1889,... Présenté... Par M. Godefroy Cavaignac, Ministre de la Guerre. (8 février 1896)Godefroy CavaignacMotteroz18963
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion de la mission Hourst sur le cours du Niger,... Présenté... Par M. André Lebon, Ministre des Colonies, Et par M. le vice-amiral Besnard, Ministre de la Marine, (19 décembre 1896)André Lebon, Armand BesnardMotteroz18963
Projet de loi relatif aux récompenses à décerner à l'occasion des expositions internationales qui ont eu lieu en 1895, à Bordeaux et à Amsterdam, de l'Exposition du centenaire de la lithographie et de l'Exposition d'hygiène, Présenté... Par M. Mesureur, Ministre du Commerce, de l'Industrie, des Postes et des Télégraphes. (30 janvier 1896)Gustave MesureurMotteroz18966
Projet de loi relatif à diverses mesures de décentralisation et de simplification concernant les Services du Ministère des Finances, Présenté... Par M. Georges Cochery, Ministre des Finances. (9 novembre 1896)Georges CocheryMotteroz189620