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143 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :Le Breton×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Étude anatomo-clinique des rhabdomyosarcomes de l'adulteFernand PérennèsLe Breton197363
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La coquette corrigée comédie en vers et en cinq actes
Jean-Baptiste Sauvé de La Noue
Le Breton
1778
—
Déclaration... concernant les faillites et banqueroutes et qui assujettis les banquiers à faire vérifier en la juridiction consulaire leurs créances avant qu'il puisse y être procédé à l'homologation des contrats d'attermoyement et autres... [Enregistré au Parlement.]FranceLe Breton1773—
Déclaration... concernant les faillites et banqueroutes et qui prescrit aux faillis de déposer leurs bilans et registres de commerce au greffe de la juridiction consulaire... [Enregistrée au Parlement.]FranceLe Breton17733
Déclaration... concernant les faillites et banqueroutes, dont la connoissance est attribuée aux juge et consuls, et qui prescrit aux créanciers d'affirmer la sincérité de leurs créances... [Enregistrée au Parlement.]FranceLe Breton17733
Déclaration... portant que les procès... pour raison des faillites et banqueroutes seront portés par devant les juges et consuls jusqu'au 1er janvier 1716... [Enregistrée au Parlement.]FranceLe Breton17733
Déclaration... qui confirme les juge-consuls dans le droit et possession de connaître des matières en droit de suite et des revendications et réclamations de marchandises non payées, en cas de faillite... [Enregistrée au Parlement.]FranceLe Breton17733
Déclaration... qui fait inhibition et défenses au prévôt de Paris et à tous autres juges d'entreprendre sur la juridiction consulaire et de connoître des matières à eux attribuées, comme aussi leur fait défenses d'élargir les prisonniers détenus en vertu des sentences des juge et consuls, etc.FranceLe Breton17732
Déclaration... qui, en transférant au prévôt de Paris ou son lieutenant l'attribution faite par la déclaration du 10 juin 1715 aux juge et consuls de tous les procès et différens civils relatifs aux faillites, conserve aux juge et consuls le droit de connoître des objets relatifs au commerce, notamment de l'homologation des contrats de remise, atermoyement, etc...FranceLe Breton17733
Le préjugé à la modePierre-Claude La ChausséeLe Breton177387
Lettre à M. Le Monnier,... sur la culture du caféJoseph-François Charpentier de CossignyLe Breton1773131
Réflexions d'un ingénieur [Michaud d'Arçon], ou Réponse à un tacticienJean-Claude-Éléonore Michaud d'ArçonLe Breton1773124
Édit du Roy... portant érection d'une jurisdiction consulaire à Paris, pour connoître en première instance et privativement à tous juges de toutes les affaires du commerce et de toutes sociétésFranceLe Breton17735
Réponse à un écrit anonyme intituléJean-François GeorgelLe Breton1771228
Le préjugé à la mode, comédie...Pierre-Claude La ChausséeLe Breton1770—
Lettres patentes... concernant l'étroite observance de l'ordre de Grammont... [Enregistrées au Parlement le 2 avril 1770.]FranceLe Breton17708
Arrest du Conseil d'État du roi qui casse et annulle trois arrêts rendus par le Parlement et Chambre des comptes de Pau ; décharge le commandeur d'Aureilhan de fournir le dénombrement des biens de sa commanderie, ordonne qu'il sera seulement tenu de remettre, si fait n'a été, la déclaration du temporel desdit biens. Du 24 mai 1768France. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton17695
Discours prononcé [par S.-F. Morand] au chapitre de l'Ordre de Saint-Michel tenu aux Cordeliers le 8 mai 1769...Sauveur-François MorandLe Breton176923
Précis historique de la nouvelle méthode d'inoculer la petite vérole, avec une exposition abrégée de cette méthode, ouvrage destiné à montrer comment elle s'est établie en Angleterre, et qu'elle est due à M. Sutton, par M. Power,...Joseph PowerLe Breton1769119
Réponse pour le sieur Mouton contre le sieur Natoire.Guy-Jean-Baptiste TargetLe Breton176953
Synonymes françoisGabriel GirardLe Breton1769—
Discours prononcé [par S.-F. Morand] au chapitre de l'Ordre de Saint-Michel tenu aux Cordeliers le 9 mai 1768...Sauveur-François MorandLe Breton176816
Discours prononcé [par S.-F. Morand] au chapitre de l'Ordre de Saint-Michel tenu aux Cordeliers, le 28 novembre 1768...Sauveur-François MorandLe Breton176817
EugéniePierre-Augustin Caron de BeaumarchaisLe Breton1768107
Mémoire à consulter sur une contrainte à communier.Adrien MoutonLe Breton176818
Le Lutrin, poëme heroï-comique de Boileau-Despréaux, traduit en vers latins, précédé d'un Discours préliminaire sur les auteurs qui ont traduit le Lutrin... par un ancien professeur d'éloquence. (Par l'abbé D. Bizot et Neveu.)Nicolas Boileau, Denis BizotLe Breton1767126
Observations des juge et consuls de Paris relatives au réglement que le Roi s'est réservé de faire entre le Bureau de la ville et la jurisdiction consulaireChambre syndicale de la librairie. ParisLe Breton176730
Lettres patentes... portant établissement des maîtres cuisiniers-traiteurs en communauté, et leurs statuts...FranceLe Breton17657
Liste des officiers du Chastelet de ParisFrance. Châtelet de ParisLe Breton176566
Arrêt du Conseil d'Etat qui fait défenses aux marchands de vin de Paris d'entreprendre sur la profession des maîtres traiteursFrance. Conseil d'État (13..-1791)Le Breton1764—