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69 œuvres

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Filtres actifsÉditeur :J.-B. Besongne×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Ordonnances... concernant les donations, les insinuations, les testamens, les substitutions et autres matières, etc. Nouvelle édition augmentéeFranceJ.-B. Besongne1754471
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Arrest du Conseil d'Etat... qui... fait défenses au sieur Simon et Boucher de procèder à la vente publique et en détail de la bibliothèque du sieur Larchevêque... ; ordonne que le catalogue, imprimé sans per mission, sera et demeurera supprimé
France. Conseil d'État (13..-1791)
J.-B. Besongne
1749
—
Arrêt du Conseil d'Etat portant que le pouvoir donné au sieur Gallois de Maquerville, par l'arrêt du 20 février 1748, sera résolu ; et en conséquence que les procès-verbaux et autres papiers de sa commission, seront incessamment remis au greffe des maîtrisesFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Besongne1749—
Ordonnance du siège de la police du bailliage de Rouen qui ordonne l'enregistrement de l'arrest du Conseil du 9 février 1749, défendant au sieur Simon et Boucher de procéder à la vente du sieur Larchevêque... et que le Catalogue imprimé sans permission sera supriméFrance. Bailliage. RouenJ.-B. Besongne1749—
Compilation de l'ordonnance de Louis XIV, donnée à S. Germain en Laye, au mois de mai 1680, sur le fait des gabelles, avec les édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens... rendus depuis l'année 1546 jusqu'à présent, nouvelle édition...FranceJ.-B. Besongne1746800
Compilation de l'ordonnance... sur le fait des gabelles, avec les édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens... rendus depuis l'année 1546 jusqu'à présent. Nouvelle édition revue, corrigée et augmentée...FranceJ.-B. Besongne1746806
Arrêt de la cour de parlement portant règlement pour faire une cotisation dans toutes les paroisses de la province, pour la subsistance des pauvres jusqu'au temps y marqué...France. Parlement de ParisJ.-B. Besongne1741—
Arrêt de la Cour de Parlement, portant défenses aux brasseurs d'employer aucuns orges ou grains à la fabrique des bières, que ceux qui leur restent et qui sont actuellement dans leurs greniersFrance. Parlement de RouenJ.-B. Besongne1740—
Arrêt du conseil d'Etat concernant les déclarations et soumissions à faire aux entrées des lieux y mentionnés lors de l'arrivée des boissons ou des vendanges pour être façonnées, par rapport au paiement des droitsFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Besongne1737—
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi, portant défenses au nommé Maimbournel, huissier à cheval au Châtelet de Paris, résidant à Vernon et à tous autres huissiers et sergents, de mettre à exécution à l'avenir, ni signifier aucuns arrêts jugements, sentences et mandements de justice, hors l'étendue de la juridiction des juges qui les auront rendus, sans avoir satisfait à se pourvoir de pareatis...France. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Besongne1736—
Arrêt du conseil d'Etat privé du roi qui fait défenses au nommé Gosse huissier à cheval au Châtelet de Paris... et à tous autres, de signifier et mettre à exécution à l'avenir, aucuns jugements, arrêts, sentences et mandements de justice, hors l'étendue de la juridiction des juges qui les auront rendus, sans que sur iceux, il ait été pris des lettres de pareatis en la chancellerie...France. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Besongne1734—
Réformation générale de la maîtrise des Eaux et forêts d'Arques, département de Roüen, ordonnée par arrest du Conseil et lettres patentes du 26 février 1732, registrées au Parlement de Rouen le 20 mars, au grèfe de la Réformation générale le 3 mai, & à celui de la maîtrise d'Arques le 8 mai 1732FranceJ.-B. Besongne17344
Arrêt de la cour des comptes qui confirme une sentence des élus de Rouen par laquelle deux abonnements faits par des receveurs ont été annulés ; et défenses aux receveurs et commis de faire aucuns abonnements que du consentement par écrit des fermiersFrance. Chambre des comptes. RouenJ.-B. Besongne1733—
Recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrests de Sa Majesté sur le fait des aides de Normandie... 3e éd.FranceJ.-B. Besongne17331092
Arrêt de la cour de parlement qui a décidé une question entre deux gradués, que l'ancienneté de leurs grades devait se compter du jour de leur nomination faite par l'Université de Paris, et non du jour de l'expédition des lettres faites par le greffier... ce faisant a maintenu le sieur Pontrevé au plein possessoire du bénéfice-cure de St Godard, au préjudice du sieur Flavigny, ...France. Parlement de RouenJ.-B. Besongne1732—
Statuts, ordonnances et règlements pour la Communauté des marchands et marchandes privilégiés de grains et graines... de RouenFranceJ.-B. Besongne1732—
France. Parlement de RouenJ.-B. Besongne1731—
Nouveau traité du grand négoce de France, mis dans sa perfection... Avec un traité de la jauge de la marine. Par M. de Blainville. Seconde édition...Antoine Moitoiret de BlainvilleJ.-B. Besongne1729—
Règlemens rendus sur le fait des tailles, octrois, tarifs, etc., et personnes privilegiées, et sur les autres espèces d'exemptions, et les officiers commis à la recette de ces impositions, augmentez des édits, déclarations, arrests et règlemens... donnez jusqu'à présentFranceJ.-B. Besongne1728896
Traité de la jauge universelle de Blainville... Seconde édition corrigée et augmentée par M. Hacquet,...Antoine Moitoiret de BlainvilleJ.-B. Besongne1727480
Ordonnance (du grand-maître des eaux et forêts de Normandie) sur le fait de la pêche dans les rivièresFrance. Maîtrise des eaux et forêts. RouenJ.-B. Besongne1726—
Recueil des tarifs des droits d'entrées et sorties, qui se perçoivent présentement sur toutes sortes de marchandises et denrées dans toutes les douanes, romaines et autres bureaux du roïaume. Nouvelle et dernière édition, remplie d'un grand nombre de notes. Tome IFrance. Conseil d'État (13..-1791)J.-B. Besongne1725—
L'Esprit de la Coutume de NormandieBertrand Hubin Du Buisson de La PaillièreJ.-B. Besongne1720—
[Arrest de la cour de Parlement portant suppres sion du "Mandement de M. l'archevêque de Rouen" du 10 septembre 1718.]France. Parlement de RouenJ.-B. Besongne le fils17188
Tarif des droits de quatrième réduit au cinquième sur les vins, cidres et poirez vendus en détail dans la ville... de Rouen, des droits de quatrième et autres y joints sur l'eau-de-vie qui entre en ladite ville... et de ceux sur la bière façonnée par les brasseurs de ladite ville. Avec un autre tarif des droits de courtage à la vente et revente, et des droits d'octrois et aides de solde sur le vin. A l'usage des commis aux exercices des AidesFerme générale. FranceJ.-B. Besongne1718281
Déclaration... qui rétablit les enquêteurs et commissairesexaminateurs de la vicomté de Rouen dans le droit d'apposer et lever seuls les scellez... [Enregistrée au Parlement de Normandie le 8 février 1718]FranceJ.-B. Besongne17178
Recueil des ordonnances, édits, déclarations et arrests de Sa Majesté sur le fait des aides de Normandie...FranceJ.-B. Besongne1717860
Sermons sur les mystères, avec plusieurs panégyriques des saints et quelqu'autres discours, par M. Hermant...Jean HermantJ.-B. Besongne1716—
Histoire des conciles,... par M. Hermant,...Jean HermantJ.-B. Besongne1715—
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au ParlementFranceJ.-B. Besongne1714814