Super LivreSuper livre
LivresAuteursÉditeursGroupesGenresLieuxPrixÉtudesSources

Catalogue

  • Tous les livres
  • Tous les auteurs
  • Tous les éditeurs
  • Tous les genres
  • Tous les sujets
  • Tous les lieux
  • Tous les prix

Explorer

  • Études & analyses
  • Recherche

Données

  • Toutes les sources
  • BNF — dépôt légal
  • Wikidata

À propos

  • Le projet
SLSuper Livre·●Le répertoire des livres publiés en France
Libre de citation avec lien
Données : BNF (dépôt légal) · Wikidata — build superlivre

Tous les livres

Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.

24 842 œuvres

Réinitialiser
Filtres actifsÉditeur :impr. nationale×Retirer le filtre ÉditeurTout effacer
Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, sur le message du Directoire exécutif concernant les monastères de la ci-devant Belgique, par Mailhe. Séance du 18 thermidor, l'an IVJean-Baptiste Mailheimpr. nationale1795
← PrécédentPage 767 / 829 · 24 842 résultatsSuivant →
12
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom d'une commission, sur le message du Directoire exécutif, relativement au mode de relever l'appel lorsqu'il y a dans un procès plus de deux parties qui ont des intérêts opposés, par Desmolin. Séance du 17 messidor an IVJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner l'état de situation des canaux de navigation, par L.-B. Guyton. Séance du 13 thermidor an IVLouis-Bernard Guyton de Morveauimpr. nationale179542
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission des finances, par Beffroy. Séance du 7 prairial de l'an IVLouis-Etienne Beffroy de Beauvoirimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la Commission spéciale, par Blutel (sur les moyens de réparer les erreurs commises à l'égard des soldats morts ou prisonniers, portés comme déserteurs ou émigrés). Séance du 22 thermidor an IVCharles-Auguste-Esprit-Rose Blutelimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la classification et revision des lois par Dumolard, le 21 de frimaire l'an IV... [Sur le titre IV du code des délits et des peines.]Joseph-Vincent Dumolardimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission créée, le 13 frimaire, pour examiner un plan d'une nouvelle division du département de l'Indre, par A.-J. Lemarchant-GomicourtAntoine Joseph Lemarchant de Gomicourtimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait au nom de la commission des finances, sur les droits d'enregistrement et du timbre, par Duchatel (de la Gironde),... Séance du 19 floréal an IVCharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait dans la séance du 18 floréal an IV par Pre-J. Dubruel [sur la vente des biens nationaux]Pierre-Jean-Joseph Dubruelimpr. nationale17953
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait le 10 nivôse l'an IVe de la République, par L.-E. Beffroy,... au nom de la Commission chargée d'examiner la question relative à la résiliation des bauxLouis-Etienne Beffroy de Beauvoirimpr. nationale179516
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Bailleul, au nom de la Commission chargée d'examiner la pétition des veuves et enfants Carra, Gorsas, Valazé, Brissot, Lidou, Gardien, Phelippeaux et des citoyennes Buzot et Pétion, dans la séance du 21 germinal an IVJacques-Charles Bailleulimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borne sur la pétition des héritiers Saint-Amand. Séance du 1er fructidor an IVLaurent Borneimpr. nationale179523
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Darracq. Séance du 11 fructidor an IVFrançois Balthazar Darracqimpr. nationale17953
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde),... au nom de la commission des finances sur le paiement du troisième quart du prix des domaines nationaux. Séance du 16 messidor l'an IVCharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dumolard sur l'affaire Veimeranges. Séance du 4 fructidor an IVJoseph-Vincent Dumolardimpr. nationale179514
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duprat sur la restitution des biens des prêtres déportés ou sujets à la déportation. Séance du 13 thermidor an IVPierre Louis Dupratimpr. nationale179512
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Fayolle, au nom de la Commission chargée d'examiner la réclamation du citoyen Soulié, notaire public à Vabre... Séance du 2 floréal de l'an IVJean Raymond Fayolleimpr. nationale179511
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Geoffroy, sur un message du Directoire exécutif relatif à la nomination des juges de paix du canton de Vienne, département de l'Isère, séance du 1er messidor an IVCôme Antoine Geoffroyimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gibert-Desmolières, au nom de la commission nommée pour le complément du Corps législatif. Séance du 9 floréal an IVJean-Louis Gibert-Desmolièresimpr. nationale179518
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Gibert-Desmolières, sur le compte rendu par le bureau de comptabilité de ses travaux pendant le trimestre de germinal. Séance du 28 thermidor an IVJean-Louis Gibert-Desmolièresimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Henry Larivière, séance du 23 thermidor an 4Pierre-François-Joachim Henry-Larivièreimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Hyacinthe Richaud, au nom de la commission chargée d'examiner un message du Directoire exécutif, du 4 germinal dernier, relatif aux salines. Séance du 5 floréal an IVeHyacinthe Richaudimpr. nationale179510
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par L.-S. Mercier, au nom d'une commission spéciale, sur l'enseignement des langues vivantes. Séance du 22 messidor l'an IVLouis-Sébastien Mercierimpr. nationale179511
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Lakanal. Séance du 23 messidor an IVJoseph Lakanalimpr. nationale17958
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Marie-Joseph Chénier sur la translation des cendres de René Descartes au Panthéon. Séance du 18 floréal l'an IVMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Marie-Joseph Chénier sur les fêtes du 14 juillet et du 10 août. Séance du 8 thermidorMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Marie-Joseph Chénier, sur les certificats de résidence délivrés dans la commune de Lyon. Séance du 15 floréal an IVMarie-Joseph de Chénierimpr. nationale17956
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Pierre-Jean-Joseph Dubruel,... [pour l'attribution aux agents communaux de la poursuite des actions qui intéressent les communes.] Séance du 30 fructidor an IVPierre-Jean-Joseph Dubruelimpr. nationale17954
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Roger Martin sur la contribution personnelle et taxes somptuaires. Séance du 9 thermidor an IVRoger Martinimpr. nationale17957
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par le citoyen Borne, au nom de la Commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur la police criminelle de ParisLaurent Borneimpr. nationale17956