Laurent Borne — 5 œuvres

Laurent Borne

Œuvres5

Total pages44médiane 6 p.

Période d'activité1795

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Bibliographie (5)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion du citoyen Borne sur le projet de loi portant amnistie. Séance du 12 fructidor an IV	impr. nationale	8
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Projets de résolutions présentés par Borne (sur l'annulation des élections de Besançon, et sur les obligations des étrangers naturalisés français). Séance du 29 messidor an IV	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport et projet de résolution sur la pétition des héritiers de Louis-Antoine Brullar, par Borne. Séance du 21 thermidor an IV	impr. nationale	4
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Borne sur la pétition des héritiers Saint-Amand. Séance du 1er fructidor an IV	impr. nationale	23
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par le citoyen Borne, au nom de la Commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur la police criminelle de Paris	impr. nationale	6

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Laurent Borne.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Michel Coupé	impr. nationale (1795)	1
Pardoux Bordas	impr. nationale (1795)	1
Claude André Benoît Reynaud de Bonnassous	impr. nationale (1795)	1
Pierre-Jean Audouin

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