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D. Blanqui, député au Corps législatif par le département des Alpes-Maritimes. Opération à faire par le Gouvernement, pour relever le crédit des assignatsDominique Blanquiimpr. nationale17966
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Des Devoirs à rendre aux morts, question envisagée sous le rapport politique et moralP.-B.-F. Bonlouximpr. nationale1796—
Des Sépultures en politique et en moraleJacques-Michel Coupéimpr. nationale1796—
Discours prononcé par Mollevaut sur une résolution relativeÉtienne Mollevautimpr. nationale179628
Discours prononcé par Treilhard, sur le projet d'un "Journal tachygraphique", dans la séance du 18 frimaire an VJean-Baptiste Treilhardimpr. nationale1796—
Jacques le Fataliste et son maîtreDenis Diderot—1796320
L'administration départementale du Calvados, à ses concitoyens. (Signé Gimat secrétaire [27 fructidor l'an 5, (1796)])Calvadosimpr. nationale1796—
Lois sur le paiement des rentes et pensionsFranceimpr. nationale17968
Motion d'ordre de Fabre,... sur les dépenses ordinaires et extraordinaires de l'an VI et sur les moyens d'y pourvoir. [12 fructidor an V.]Jean-Pierre Fabreimpr. nationale179629
Mémoire au nom de la commune de Pau, relatif à la fixation définitive du siège de l'administration départementale des Basses-PyrénéesPierre-Clément de Laussatimpr. nationale179619
Opinion d'Eschassériaux aîné sur le projet relatif à la police des cultes. Séance du 23 messidor an VJoseph Eschassériauximpr. nationale179619
Opinion de Blareau,... sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 1er floréal, relative à la contribution foncière. Séance du 18 prairial an VNicolas Dominique Joseph Blareauimpr. nationale179619
Opinion de J. Maleville,... pour la résolution relative à la vente des biens nationauxJacques de Malevilleimpr. nationale17968
Opinion de Jacques Maleville, sur la résolution concernant la loi du 3 brumaireJacques de Malevilleimpr. nationale179612
Opinion de Jacques Maleville,... sur la résolution du 24 prairial, relative au Tribunal de cassationJacques de Malevilleimpr. nationale179614
Opinion de Marbot (de la Corrèze) contre la résolution du Conseil des Cinq-cents relative aux émigrés et aux fugitifs... du Haut et du Bas-Rhin prononcée au Conseil des Anciens dans la séance du 11 fructidor [an V]Jean-Antoine de Marbotimpr. nationale179614
Opinion de Pavie contre la violation du secret des lettres. Séance du 10 fructidor an VNicolas-Jean-Baptiste Pavieimpr. nationale179610
Opinion de Pavie sur la liberté et la police des cultes. Séance du 23 messidor an VNicolas-Jean-Baptiste Pavieimpr. nationale179610
Opinion de Saint-Gervais,... sur les cultes et les ministresJean François Adrien Cassagnau de Saint Gervaisimpr. nationale17967
Opinion de Thibaudeau sur le rapport de la Commission des finances, du 26 prairial. Séance du 7 messidor an VAntoine-Clair Thibaudeauimpr. nationale179616
Opinion de Villaret-Joyeuse sur les destitutions militairesLouis-Thomas Villaret de Joyeuseimpr. nationale179611
Opinion du citoyen Mollevaut (de la Meurthe) sur la résolution relative aux religionnaires fugitifs. Séance du 4 nivôse l'an VÉtienne Mollevautimpr. nationale179620
Opinion du citoyen Neveu, membre du conseil des Cinq-Cents, sur le placement de l'administration du département des Basses-PyrénéesÉtienne Neveuimpr. nationale17968
Opinion du citoyen Neveu,... sur le placement de l'administration du département des Basses-PyrénéesÉtienne Neveuimpr. nationale1796—
Projet de code de la procédure civile présenté au nom de la Commission de la classification des lois, par Guillemot. Séance du 2 germinal an VJean Baptiste Guillemotimpr. nationale179697
Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Bergier, au nom de la commission chargée de faire un rapport sur le mode de paiement des fermages et des rentes de l'an III de l'ère républicaine. Séance du 26 pluviôse, l'an IVAntoine Bergierimpr. nationale179612
Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-Cents, par Dubois (des Vosges), à la suite d'un Rapport au nom d'une commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur les réclamations relatives aux arrêtés des représentants du peuple en mission. Séance du 19 ventôse an IVDieudonné Duboisimpr. nationale17962
Projet de résolution présenté au Conseil des Cinq-cents, par Armand (tendant au renvoi à la première section du tribunal civil de la Seine de l'instance pendante entre les prétendant droit à la succession de Jean Thierry, ouverte dans la République de Venise). Séance du 10 ventôse, l'an IVFrançois Armandimpr. nationale1796—
Projet de résolution présenté à la suite du rapport fait le 5 pluviôse an 4 [27 décembre 1795], par le représentant du peuple Bergier, au nom de la commission nommée pour examiner les difficultés d'exécution des lois des 2 thermidor, 3 brumaire et 13 frimaire derniers, relativement au mode de paiement, partie en grains, partie en assignats, des fermages et des rentes foncières, de l'an troisième de l'ère républicaineFrance. Conseil des Anciensimpr. nationale179612
Projet de résolution, présenté par Delahaye (pour l'inscription des citoyens sur le registre civique). Séance du 27 vendémiaire an VJacques Charles Gabriel Delahayeimpr. nationale17962