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24 842 œuvres
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| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Jean Debry sur les négociations avec l'Italie. Séance du 26 fructidor an V | Jean-Antoine-Joseph de Bry | impr. nationale | 1796 | 23 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Pierre Guyomar. Séance du 7 nivôse [an V] | Pierre Guyomar | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre faite par Rambaud sur la contribution foncière. Séance du 9 prairial an V | Pierre-Thomas Rambaud | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Calès sur le costume des représentants du peuple. Séance du 27 fructidor an V | Jean-Marie Calès | impr. nationale | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Michel Gentil (du Loiret) sur les baux à cheptel. Séance du 21 prairial an V | Michel Gentil | impr. nationale | 1796 | 14 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre par Siméon, sur les délits de la presse. Séance du 30 thermidor an V | Joseph-Jérôme Siméon | impr. nationale | 1796 | 3 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur l'organisation des postes et messageries, par Delaunay (d'Angers). Séance du 5 fructidor an IV | Joseph Delaunay | impr. nationale | 1796 | — |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre sur la loi du 3 brumaire, relative à l'instruction publique, par Roger Martin. Séance du 29 frimaire an V | Roger Martin | impr. nationale | 1796 | 10 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion d'ordre, par Fressenel, sur les finances. Séance du 25 thermidor an V | Claude André Fressenel | impr. nationale | 1796 | 8 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Motion faite par Jean Debry, sur le message du Directoire du 10 frimaire. Séance du 10 frimaire de l'an V | Jean-Antoine-Joseph de Bry | Impr. Nle | 1796 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Opinion d'Imbert-Colomés sur les transactions passées entre particuliers. Séance du 19 thermidor an V | Jacques Imbert-Colomés | impr. nationale | 1796 | 10 |
