Catalogue BNF en français · cherchez un titre, filtrez par éditeur, année ou nombre de pages.
24 842 œuvres
| 1797 |
| 12 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Robert (du Tarn) sur le mariage des mineurs orphelins. Séance du 27 frimaire an VI | Guillaume Charles Robert | impr. nationale | 1797 | 11 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Robert, sur une pétition de la commune de Châlons. Séance du 14 nivôse an VI | Guillaume Charles Robert | impr. nationale | 1797 | 4 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Savary, sur les attributions des conseils de guerre. Séance du 4 thermidor an VI | Jean Julien Michel Savary | impr. nationale | 1797 | 7 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Sonthonax, sur la propriété des halles publiques. Séance du 25 fructidor an VI | Léger-Félicité Sonthonax | impr. nationale | 1797 | 6 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport par Portiez, au nom d'une commission spéciale, sur le Prytanée français. Séance du 19 fructidor an VI | Louis Portiez | impr. nationale | 1797 | 11 |
| Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport... sur les inhumations, par Daubermesnil. Séance du 21 brumaire an V | François Antoine Daubermesnil | impr. nationale | 1797 | 14 |
