Jean François Woussen

Œuvres14

Total pages111médiane 9 p.

Période d'activité1795–1798

Prochaine sortie estimée1799-04±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-04 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (14)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Jean-François Woussen,... sur le rapport d'une commission qui a proposé de rapporter le code hypothécaire. Séance du 24 floréal an IV	impr. nationale	12
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution par Woussen, sur les formes qui doivent être observées dans la délivrance des passe-ports. Séance du 9 ventôse [an IV]	impr. nationale	3
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission sur le mode de remplacement des administrateurs de département, dans le cas où tous les membres d'une de ces administrations se sont démis, par Woussen. Séance du 14 ventôse [an IV]	impr. nationale	2
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Projet de résolution présenté au nom d'une commission sur le mode de remplacement des membres des administrations municipales, dans le cas où tous ont été destitués ou se sont démis, par Woussen. Séance du 14 ventôse [an IV]	impr. nationale	2
1795	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait au nom de la Commission de la vérification des pouvoirs, par Woussen,...	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Woussen au nom d'une commission chargée d'examiner le message du Directoire exécutif tendant à adjoindre un second directeur du jury au tribunal de police correctionnelle de la commune de Lille, département du Nord. Séance du 18 ventôse an V	impr. nationale	4
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Woussen sur l'impôt du tabac. Séance du 25 frimaire an 6	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Woussen sur les hypothèques. Séance du 16 fructidor an 6	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Woussen au nom d'une commission spéciale sur l'établissement de tribunaux de commerce dans les départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. Séance du 21 pluviôse an 6	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Second rapport fait par Woussen sur les tribunaux de commerce à établir dans les départemens réunis par la loi du 9 vendémiaire an 4. Séance du 18 thermidor an 6	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Motion d'ordre faite par Woussen sur les conspirateurs qui révèlent leurs complices. Séance du 17 brumaire an 7	impr. nationale	7
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Opinion de Woussen sur la nécessité d'exiger des conservateurs des hypothèques un cautionnement en immeubles. Séance du 2 ventôse an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport et projet de résolution présenté par Woussen au nom d'une commission spéciale sur un message du Directoire exécutif, relatif à l'établissement d'un quatrième arrondissement de recette dans le département de l'Aube. Séance du 29 brumaire an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Rapport fait par Woussen sur les canaux de dessèchement dits "wattringues", dans le ci-devant district de Bergues, et ceux de la vallée de la Scarpe dans les ci-devant districts de Douai et de Valenciennes. Séance du 14 germinal an 7	impr. nationale	10

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean François Woussen.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Emmanuel Cretet	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4
Charles Jacques Nicolas Duchâtel	impr. nationale (1795) · impr. nationale (1796)	4

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