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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par A.-J. Lemarchant-Gomicourt,... sur la destruction des loups. Séance du 28 prairial an VAntoine Joseph Lemarchant de Gomicourtimpr. nationale1797
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par Dujardin au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner la pétition pour les secours à accorder à l'hospice civil d'Uzès. Séance du 6 brumaire an VICharles Antoine Dujardinimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par J.-T.-L. Lemoine,... sur une question soumise au Conseil par les commissaires de la comptabilité nationale, relativement au mode de paiement des debets des anciens comptables. Séance du 9 floréal an VIJoachim Thaddée Louis Lemoineimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport par L.-Th. Dubois (du Calvados) sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Seine-et-Oise et celles d'une assemblée scissionnaire du même département. Séance du 14 floréal an VILouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur l'exécution des lois relatives aux poids et mesures... par C.-A. Prieur,... Séance du 25 germinal an VIClaude-Antoine Prieurimpr. nationale179726
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur l'École polytechnique, fait par C.-A. Prieur,... au nom d'une Commission spéciale, composée des représentans Villars, Grégoire et C.-A. Prieur. Séance du 14 frimaire an VIClaude-Antoine Prieurimpr. nationale179735
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur la pétition de la citoyenne Grillet, par J.-B. Quirot, au nom d'une commission spéciale composée des représentants Lecointe-Puyraveau, Darracq et Quirot, et d'une autre commission composée des représentants Eude, Massa et Delahaye. Séance du 8 ventôse an VJean Baptiste Quirotimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le domaine congéable, fait au nom d'une commission spéciale, par Pons (de Verdun). Séance du 16 fructidor an VIPhilippe-Laurent Pons de Verdunimpr. nationale179715
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur le rétablissement de la surveillance et de la perception des droits sur les matières et ouvrages d'or et d'argent... par C.-A. Prieur,... Séance du 15 vendémiaire an VIClaude-Antoine Prieurimpr. nationale179736
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport sur les monnaies,... par C.-A. Prieur,... Séance du 17 ventôse an VIClaude-Antoine Prieurimpr. nationale179735
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport... (Acquéreurs et adjudications des domaines nationaux) par Crassous... Séance du 27 thermidor an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rédaction, amendée par Bergier, du second projet de résolution imprimé à la suite du rapport de Gibert-Desmolières, du 26 prairial an V, sur les finances. Séance du 9 messidor an VAntoine Bergierimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second Rapport fait au nom de la Commission des institutions républicaines, par Jean Debry. Séance du 16 nivôse an VIJean-Antoine-Joseph de Bryimpr. nationale179737
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second discours de Bergier sur les rentes viagères constituées pendant la dépréciation du papier-monnoie. Séance du 1er nivôse an 6Antoine Bergierimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second projet de résolution sur la taxe d'entretien des grandes routes, par Villers. Séance du 22 germinal an VFrançois-Toussaint Villersimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Second rapport fait par Gerla sur les anciennes qualifications. Séance du 4 thermidor an VIPierre Gerlaimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Système de contribution facultative et industriellePhilippe-Laurent Pons de Verdunimpr. nationale179723
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Série de questions présentées par Crassous, rapporteur d'une commission spéciale, sur le code hypothécaire... Séance du 12 ventôse an VIAaron Jean François Crassousimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Troisième projet de résolution présenté par Duchesne sur les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 22 vendémiaire an VIPierre-François Duchesneimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents... 5 thermidor an VI.... Lettre du ministre de l'Intérieur aux représentans du peuple composant la commission des inspecteurs du Conseil des Cinq-CentsNicolas François de Neufchâteauimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents... 7 thermidor an VI.... Copie de la lettre du ministre de l'Intérieur [François, de Neufchâteau], aux représentans du peuple composant la commission des inspecteurs du conseil des Cinq-CentsNicolas François de Neufchâteauimpr. nationale17972
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Dernières réflexions de P.-A. Laloy sur les articles distraits des projets de résolutions concernant la suspension ou l'annullation ["sic"] des ventes de domaines nationaux, lesquels articles étoient relatifs à quelques Français restés attachés au ci-devant ordre de Malte, dans la discussion continuée sur les demandes de ces Français, qui réclamaient des biens personnels, sous le prétexte qu'étant étrangers ils n'avoient pas dû recevoir l'application des lois sur l'émigration, servant de réponse à un mémoire publié par ces Français et distribué aux membres du Corps législatif, sous le titre d'"Examen rapide", etc., etc. Séance du 19 brumaire an VIPierre-Antoine Laloyimpr. nationale179750
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Deuxième projet de résolution sur les fêtes décadaires, par BonnaireFélix Bonnaireimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Jard-Panvillier sur le rapport de la commission chargée d'examiner une pétition tendante à exclure le cen Frédéric Hermann en vertu des lois des 3 brumaire an 4 et 19 fructidor an 5. Séance du 18 nivôse an 6Louis-Alexandre Jard-Panvillierimpr. nationale179711
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours de Rouchon sur le rapport de la Commission des cinq, relative aux assemblées électorales de l'an VI, prononcé à la séance du 18 floréal an VIHenri Rouchonimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours et motion d'ordre prononcés par Mansord (du Mont-Blanc) sur l'époque où la loi, du 12 vendémiaire an 4, relative à la promulgation des lois, a commencé à opérer dans la ci-devant Belgique, et sur quelques questions relatives aux pays réunis. Séance du 19 messidor an VICharles Antoine Mansordimpr. nationale179726
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours fait par Sonthonax, sur la fête de la souveraineté. Séance du 29 ventôse an VILéger-Félicité Sonthonaximpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Daunou,... sur l'anniversaire du 18 fructidor. Séance du 18 fructidor an VIPierre-Claude-François Daunouimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par F. Lamarque,... sur l'anniversaire du premier vendémiaire, époque de la fondation de la République. Séance du 5e jour complémentaire de l'an 5François Lamarqueimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-cents. Discours prononcé par Mansord (du Mont-Blanc) sur le projet relatif au calendrier, ou, pour mieux dire, à l'annuaire républicainCharles Antoine Mansordimpr. nationale179715