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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dabray sur le message du Directoire exécutif relatif au jardin de botanique de l'École centrale de la Dordogne. Séance du 5 messidor an VIJoseph Séraphin Dabrayimpr. nationale1797
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Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte au nom de la Commission de l'organisation des secours... au sujet de l'hospice de Charleville. Séance du 16 pluviôse an VJean-Baptiste-François Delaporteimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delaporte sur le mode de procéder en cas de prévarication des administrateurs dans leurs fonctions... Séance du 27 germinalJean-Baptiste-François Delaporteimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delbrel au nom d'une commission spéciale chargée d'examiner le message du Directoire exécutif sur la demande formée par l'École centrale du département du Lot, tendante à obtenir la concession de la maison des ci-devant Cordeliers à Cahors. Séance du 19 germinal an 6Pierre Delbrelimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delbrel sur l'effet rétroactif de l'article XXIII de la loi du 24 avril 1793. Séance du 24 fructidor an VIPierre Delbrelimpr. nationale179712
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delorme sur la réunion d'une section de la commune du Val-Dajol à la commune de Plombières. Séance du 16 frimaire an VIJean Baptiste Michel Delormeimpr. nationale17973
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delorme sur le muséum national à Gand, Escaut. Séance du 13 messidor an VIJean Baptiste Michel Delormeimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Delorme sur les rentes foncières et autres capitaux assis sur des édifices incendiés ou sur des héritages dévastés par suite de la guerre civile. Séance du 17 frimaire an VIJean Baptiste Michel Delormeimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desclozeaux,... sur un message du Directoire exécutif qui présente la question de savoir si les cousins-germains peuvent être simultanément membres d'une même administration. Séance du 5 thermidor an VILouis François Pierre Renard Desclozeauximpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur les difficultés proposées par le citoyen Mathey par rapport aux successions qui se sont ouvertes dans l'intervalle de la publication de la loi du 5 brumaire an II à celle de la loi du 17 nivôse suivant. Séance du 1er germinal an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin sur une pétition de l'agent municipal de la commune de Coaraze, département des Basses-Pyrénées. Séance du 7 germinal an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur deux référés du Tribunal de cassation relatifs au genre de preuves que doivent apporter les enfants nés hors du mariage, dont les pères sont morts depuis la publication de la loi du 12 brumaire an II, et à l'indemnité de ceux de ces sortes d'enfants dont les pères sont morts avant la publication du décret du 4 juin 1793. Séance du 9 floréal an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la demande du citoyen Corbel en vente d'un terrain pour y établir une tannerie d'après les procédés du citoyen Séguin. Séance du 4 messidor an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la liquidation de la succession de Pierre Séguiran, évêque de Nevers. Séance du 21 germinal an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la portion de biens à fixer aux enfants nés hors du mariage, dont les père ou mère sont morts avant la publication du décret du 4 juin 1793. Séance du 6 messidor an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale179710
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur la subsistance provisoire des militaires dont les pensions ne sont pas encore liquidées, et qui sont hors d'état de service par suite des événements de la guerre. Séance du 21 vendémiaire an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Desmolin, au nom d'une commission spéciale, sur les pensions de retraite des militaires blessés ou infirmes. Séance du 27 pluviôse an VIJean-Baptiste Desmolinimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Deydier (de l'Ain)... sur la résolution du 16 thermidor an VI relative à l'inscription sur la liste des émigrés du représentant du peuple Sonthonax. Séance du 27 thermidor an VIÉtienne Deydierimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dissandes,... sur les verreries de Saint-Quirin. Séance du 23 floréal an VIJean Dissandes-Monlevadeimpr. nationale179714
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Drulhe sur l'isle des Cygnes. Séance du 6 ventôse an VIPhilippe Drulheimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois (des Vosges)... sur un message du Directoire exécutif, du 7 fructidor dernier, relativement à une indemnité réclamée par le citoyen Faujas, professeur au Muséum... d'histoire naturelle. Séance du 26 vendémiaire an VIDieudonné Duboisimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Dubois-Dubais, sur la pétition de la citoyenne Martin, tendante à obtenir à loyer une maison nationale pour le temps de dix années, afin de pouvoir y former un établissement d'éducation de jeunes citoyennes. Séance du 11 frimaire an VILouis-Thibault Du Bois Du Baisimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchatel (de la Gironde), au nom de la commission des finances, sur le timbre. Séance du 26 fructidor an VICharles Jacques Nicolas Duchâtelimpr. nationale179727
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duchesne,... sur la pétition du citoyen Prousteau relative aux formalités pour la présentation des effets négociables à longs termes et pour la notification prescrite par les articles V et VI de la loi du 11 frimaire an VI. Séance du 4 germinal an VIPierre-François Duchesneimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duflos sur un message du Directoire exécutif relatif à la maison d'arrêt de la commune de Béthune. Séance du 6 messidor an VINicolas-Joseph Duflosimpr. nationale17974
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duhot (du Nord), au nom de la Commission d'instruction publique, sur la célébration civile des décadis. Séance du 14 frimaire an VIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duhot (du Nord), au nom des commissions d'instruction publique et d'institutions républicaines, sur une motion d'ordre de Laloy, concernant la vie du général Hoche, présentée au Conseil par Alexandre Rousselin. Séance du 7 floréal an VIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17976
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duhot sur les fêtes décadaires. Séance du 4 germinal an VIAlbert Augustin Antoine Joseph Duhotimpr. nationale17978
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duport sur la demande faite par la commune de Celles, département de l'Aube, d'être autorisée à se faire rétrocéder deux pièces de pâturage. Séance du 11 frimaire an 6Bernard-Jean-Maurice Duportimpr. nationale17977
Corps législatif. Conseil des Cinq-Cents. Rapport fait par Duport sur la demande faite par la commune de Celles, département de l'Aude, d'être autorisée à se faire rétrocéder deux pièces de pâturage. Séance du 11 frimaire an VIBernard-Jean-Maurice Duportimpr. nationale1797—