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24 842 œuvres
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| Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par le citoyen Lebreton,... sur la poste aux chevaux. Séance du 2 germinal an VI | Roch-Pierre-François Lebreton | impr. nationale | 1797 | 11 |
| Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Ét. Laveaux sur la résolution relative au recrutement de l'armée de terre. Séance du 19 fructidor an VI | Étienne Laveaux | impr. nationale | 1797 | — |
| Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse de Cornudet aux objections faites contre la résolution relative aux passe-ports. Séance du 28 vendémiaire an VI | Joseph Cornudet | impr. nationale | 1797 | 4 |
