Jean-François Philibert Rossée

1745 – 1832

Œuvres37

Total pages393médiane 10 p.

Présence au catalogue1796–1992rééditions incluses

Autres distinctions (1)

Récompenses hors champ littéraire (cinéma, musique, sport, honorifiques).

Bibliographie (37)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Rossée,... sur la résolution du 21 floréal relative au rapport des lois des 3 brumaire, 21 floréal, 18 fructidor an IV, et 14 frimaire an V. Séance du 25 floréal an V	impr. nationale	10
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours du représentant du peuple Rossée,... sur la résolution du 27 ventôse concernant la déclaration des électeurs. Séance du 30 ventôse an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par le représentant Rossée,... sur la résolution du 7 nivôse dernier relative à l'établissement d'un journal des séances du Corps législatif. Séance du 19 pluviôse an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée,... sur la résolution du 15 thermidor relative à la garde du Corps législatif. Séance du 15 fructidor an V	impr. nationale	11
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée,... sur la résolution du 29 messidor relative aux assemblées primaires de la commune de Valenciennes. Séance du 26 thermidor an V	impr. nationale	8
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée,... sur la résolution du 4 germinal relative à l'établissement d'une loterie nationale. Séance du 22 germinal an V	impr. nationale	18
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée,... sur la résolution du Conseil des Cinq-Cents du 6 prairial, relative aux assemblées électorales du département du Lot. Séance du 27 prairial an V	impr. nationale	14
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Rossée,... sur la résolution du [ ] relative à l'organisation de la garde nationale sédentaire. Séance du 25 thermidor an V	impr. nationale	7
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait au nom d'une commission spéciale, par Rossée,... sur la résolution du 14 floréal relative à l'organisation des messageries nationales. Séance du 20 messidor an V	impr. nationale	22
1796	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée,... sur la résolution du 20 de ce mois, relative aux journalistes. Séance du 22 fructidor an V	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Rossée sur la résolution du 6 prairial, relative à la défaite des Anglais à Ostende. Séance du 7 prairial an VI	impr. nationale	3
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la comptabilité intermédiaire. Séance du 2 messidor an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 12 nivôse, relative à la fixation des lieux où se tiendront les assemblées électorales de l'an VI. Séance du 19 pluviôse an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 14 frimaire, relative à la durée des fonctions des administrateurs. Séance du 28 ventôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 19 floréal, relative au message du Directoire exécutif sur les élections. Séance du 22 floréal an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 26 germinal, relative aux cautions des émigrés. Séance du 28 messidor an VI	impr. nationale	20
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 5 ventôse, relative à la dénonciation de forfaiture faite par le tribunal de cassation contre le tribunal criminel du département de la Dyle. Séance du 25 floréal an VI	impr. nationale	11
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée,... sur la résolution du 28 fructidor, qui a pour objet le remplacement des administrateurs. Séance du 12 vendémiaire an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport de Rossée,... sur la résolution du 3 brumaire relative aux arrérages des rentes et aux intérêts des obligations contractées entre particuliers. Séance du 23 brumaire an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 11 prairial, relative aux événements arrivés à Ostende lors du débarquement des Anglais. Séance du 21 prairial an VI	impr. nationale	8
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 14 thermidor, relative à l'organisation de Genève et de son territoire. Séance du 8 fructidor an VI	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 1er nivôse an VI, relative au compte de l'archiviste de la République. Séance du 4 pluviôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 2 nivôse relative aux indemnités dues aux réfugiés corses. Séance du 17 nivôse an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 22 nivôse, relative aux relations commerciales des Français avec les étrangers. Séance du 25 ventôse an VI	impr. nationale	6
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 3 de ce mois relative à la suppression de la franchise du contre-seing. Séance du 12 brumaire an VI	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 3 de ce mois, relative au tirage au sort des membres du Directoire exécutif, des commissaires de la trésorerie et de ceux de la comptabilité. Séance du 15 ventôse an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 5 prairial, relative aux frais de voyage des citoyens qui ont été nommés au Corps législatif par les assemblées électorales. Séance du 12 prairial an VI	impr. nationale	10
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée,... sur la résolution du 22 nivôse, relative à la contrainte par corps en matière civile et de commerce. Séance du 24 ventôse an VI	impr. nationale	19
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Réponse faite par Rossée aux opinions émises contre la résolution du 22 nivôse, relative à la contrainte par corps en matière civile et de commerce. Séance du 15 germinal an VI	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Rossée après la lecture du message du Directoire exécutif qui annonce les nouvelles victoires de l'armée d'Italie et son entrée à Naples. Séance du 19 pluviôse an VII	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 26 fructidor, relative aux communes qui ont obtenu contre la République des jugements arbitraux qui leur ont adjugé la propriété des forêts prétendues nationales à l'exploitation desquelles il était sursis. Séance du 16 brumaire an VII	impr. nationale	14
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Rossée sur la résolution du 26 ventôse an VII, qui met à la charge des condamnés les frais de poursuite en matière criminelle, correctionnelle et de police. Séance du 17 germinal an VII	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 28 floréal, relative à l'organisation judiciaire civile. Séance du 7 pluviôse an VII	impr. nationale	22
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Rossée sur la résolution du 9 vendémiaire, relative à l'impôt sur le tabac. Séance du 9 brumaire an VII	impr. nationale	19
1991	Discours de Rossée sur la résolution du 6 prairial relative à la défaite des Anglais à Ostende	Maxwell	—
1991	Rapport fait par Rossée, sur la résolution du 11 prairial, relative aux évenemens arrivés à Ostende lors du débarquement des Anglais	Maxwell	—
1992	Rapport fait par Rossé, sur la résolution du 28 floréal, relative à l'organisation judiciaire civile	Micro Graphix	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jean-François Philibert Rossée.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5
Antonin-Baptiste-Nicolas Ludot	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1991) · Micro Graphix (1992)	5

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	34
Maxwell	2
Micro Graphix	1

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