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Titre▲▼Auteur(s)ÉditeurAnnée▼Pages▲▼
Dabray, du Conseil des Cinq-Cents, à ses commettansJoseph Séraphin Dabrayimpr. nationale179866
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De l'Insuffisance de tous les modes d'allivrement et de dégrèvement employés ou proposés jusqu'à ce jour pour répartir équitablement la contribution foncière, et de la nécessité d'adopter l'imposition territoriale en nature, ne fût-ce que comme moyen d'obtenir le cadastre, par Delpierre,
Antoine-Francois Delpierre
impr. nationale
1798
26
De la maison d'arrêt du Temple à Paris, le 25 floréal an 7 de la République, B. Van Wambeke, nommé au Conseil des Cinq-cents par une fraction de l'assemblée électorale du département de l'EscautBernard François Joseph Van Wambekeimpr. nationale17986
Discours prononcé par Cabanis, en offrant au conseil la nouvelle édition du Dictionnaire de la ci-devant Académie françaisePierre-Jean-Georges Cabanisimpr. nationale17984
Liberté, égalité ! République française. Au quartier général du Kaire, le 6e jour complémentaire an 7Jean-Baptiste Kléberimpr. nationale17984
Motion d'ordre de J. Maleville,... sur les îles et les alluvions des rivières navigablesJacques de Malevilleimpr. nationale179812
Motion d'ordre faite par J. G. Meyer (D. G.), député de l'Escaut, sur la situation du département de l'Escaut. Séance du 4 nivôse an VIIJacques Guillaume Meyerimpr. nationale179810
Motion d'ordre faite par J. G. Meyer (de Gand), député de l'Escaut, sur la nécessité de réparer les digues dans la ci-devant Flandre hollandaise. Séance du 3e jour complémentaire an VIJacques Guillaume Meyerimpr. nationale17988
Nomographie, ou Tableaux analytiques de législation, accompagnés d'une explication sommaire, pour servir de suite aux "Vues générales sur la composition du Code civil" présentées au Conseil des Anciens, le 23 pluviôse an VII, par M.-L.-É. Sedillez,Mathurin-Louis-Étienne Sedillezimpr. nationale179832
Observations faites par J. Maleville,... sur les domaines engagés dans les pays réunisJacques de Malevilleimpr. nationale17986
Observations sur la résolution du 11 ventôse an VII, concernant la vente des biens affectés au culte et à l'enseignement des protestans.Jean-Geoffroy Schweighaeuserimpr. nationale17987
Opinion d'André (du Bas-Rhin), sur le rapport présenté le 26 nivôse dernier, au nom des commissions des finances et des contributions. Du 17 pluviôse an VIIPierre Andréimpr. nationale1798—
Opinion d'Arnould, sur la résolution du 4 nivôse an VII, relative aux prises maritimes. Séance du 16 pluviôse an VIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1798—
Opinion d'Arnould, sur la résolution relative à un impôt sur le sel. Séance du 3 ventôse an VIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1798—
Opinion d'Arnould,... sur la résolution du 27 fructidor, relative au payement des rentes en l'an VII. Séance du 28 vendémiaire an VIIAmbroise-Marie Arnouldimpr. nationale1798—
Opinion de A.-J. Frison... sur les opérations de l'assemblée électorale du département de Jemmapes. Séance du 27 floréal an VIIAndré-Joseph Frisonimpr. nationale179813
Opinion de André (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution relatif aux écoles primairesPierre Andréimpr. nationale179819
Opinion de Desprez (de la Charente) sur la liberté de la presse. Prairial an VIIJean Desprezimpr. nationale17986
Opinion de Dethier (de l'Ourthe),... sur les opérations de l'assemblée électorale scissionnée du département de l'Escaut, en l'an VII. 1er prairial an VIILaurent-François Dethierimpr. nationale17984
Opinion de F.-S. Bézard,... sur le projet du représentant Jacqueminot, au nom d'une commission spéciale, chargée d'examiner le référé du tribunal de cassation, relatif à l'article LXXVII de la loi du 17 nivôse sur les successionsFrançois-Siméon Bézardimpr. nationale179824
Opinion de Gauran, sur le projet de la commission chargée du complément des lois rendues sur les prêtres insoumis. Séance du 23 nivôse an VIPaul Gauranimpr. nationale179814
Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 13 vendémiaire an VII relative aux jugements rendus en dernier ressort. Séance du 27 frimaire an VIIJacques Gabriel Janimpr. nationale17987
Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 4 nivôse an VII concernant l'époque à laquelle la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 13 pluviôse an VIIJacques Gabriel Janimpr. nationale179810
Opinion de Jean-Edme Boilleau (député de l'Yonne), sur l'organisation des écoles primairesJean Edme Boilleau, Jean-Edme Boilleauimpr. nationale179822
Opinion de Jean-François Ehrmann (député par le département du Pas-de-Calais) sur le Rapport et projet de résolution pour les écoles spéciales de médecine présentés au nom d'une commission spéciale par L. Vitet le 17 ventôse an VI. Séance du 14 germinal an VIJean François Ehrmannimpr. nationale179827
Opinion de Jean-François Eude, sur un rapport relatif à la loi du 17 nivôse, titre II, des successions collatérales. Séance du 8 nivôse an VIIJean-François Eudeimpr. nationale179832
Opinion de Lassée, sur la résolution du 28 pluviose an 7, relative à la disposition des halles et bâtimens servant aux foires et marchésCharles-François Lasséeimpr. nationale179820
Opinion de Laurent (du Bas-Rhin) sur le rapport de la Commission militaire du 7 messidor an VII. Séance du 14 messidor an VIIJean Blaise Laurentimpr. nationale17984
Opinion de Laurent (du Bas-Rhin), sur le projet de résolution concernant la vente des biens du clergé protestant. Séance du 9 ventôse an VIIJean Blaise Laurentimpr. nationale17986
Opinion de Mathieu Depère sur la répartition entre les départements de la contribution mobilière, personnelle et somptuaire de l'an VII. Séance du 2 nivôse an VIIMathieu Depèreimpr. nationale1798—