Jacques Gabriel Jan

Œuvres6

Total pages61médiane 9 p.

Période d'activité1798–1799

Prochaine sortie estimée1799-12±3 mois · mix régression+cadence

Prochain livre attendu depuis ~1799-12 (±3 mois) — pas de nouvelle parution

Bibliographie (6)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 14 floréal an VI relative aux suspensions de ventes de biens nationaux. Séance du 17 thermidor an VII	impr. nationale	18
1798	Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 13 vendémiaire an VII relative aux jugements rendus en dernier ressort. Séance du 27 frimaire an VII	impr. nationale	7
1798	Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 4 nivôse an VII concernant l'époque à laquelle la loi du 29 nivôse an VI a dû être exécutée. Séance du 13 pluviôse an VII	impr. nationale	10
1798	Rapport fait au nom d'une commission spéciale par J.-G. Jan,... sur la résolution du 28 fructidor an VII, qui applique la loi du 24 messidor relative à la répression du brigandage, au département d'Ille-et-Vilaine. Séance du premier jour complémentaire an VII	impr. nationale	4
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution du 24 fructidor portant que le n° 5 de l'art. 29 de la loi du 1er brumaire an VII sur les patentes est applicable, sans distinction, à tous les officiers de santé attachés aux armées, aux hôpitaux ou au service des pauvres par nomination du gouvernement ou des autorités constituées. Séance du 24 vendémiaire an VIII	impr. nationale	7
1799	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de J.-G. Jan,... sur la résolution relative aux contestations entre les vendeurs et les acheteurs, du 23 fructidor an VIII. Séance du 11 brumaire an VIII	impr. nationale	15

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Jacques Gabriel Jan.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jean-Girard Lacuée	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Joseph Cornudet	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2
Antoine-Jacques-Claude-Joseph Boulay de la Meurthe	impr. nationale (1798) · impr. nationale (1799)	2

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