Charles-François Lassée — 17 œuvres

Charles-François Lassée

1757 – 1816

Œuvres17

Total pages167médiane 11 p.

Présence au catalogue1797–1992rééditions incluses

Bibliographie (17)

Année	Titre	Éditeur	Pages
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée,... sur la résolution du 22 ventôse concernant la liquidation et le paiement des fermages. Séance du 22 prairial an 6	impr. nationale	7
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Charles-François Lassée,... sur la résolution du 24 prairial relative aux additions et interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers. Séance du 19 messidor an 6	impr. nationale	14
1797	Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lassée sur la résolution du 24 prairial relative aux additions et interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier-monnaie. Séance du 26 thermidor an 6	impr. nationale	24
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours de Lassée sur le vol des diligences et caisses publiques, sur les efforts du royalisme pour empêcher les défenseurs de la patrie de joindre les armées, et sur le courage et le civisme de douze conscrits du département de la Charente. Séance du 12 thermidor an 7	impr. nationale	4
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lassée sur le départ des conscrits du département de la Charente. Séance du 14 frimaire an 7	impr. nationale	3
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lassée sur les complots des royalistes dans le département de la Charente. Séance du 4 fructidor an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée sur la résolution du 11 messidor relative aux prêtres qui ont refusé ou rétracté le serment prescrit par les lois. Séance du 28 messidor an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée sur la résolution du 14 floréal an 6 relative aux suspensions de ventes de domaines nationaux. Séance du 17 thermidor an 7	impr. nationale	24
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée sur la résolution du 22 thermidor an 7 relative aux fonctionnaires ou employés intéressés dans les fournitures faites à la République. Séance du 3 fructidor an 7	impr. nationale	11
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée sur la résolution du 3 fructidor an 6 relative aux expropriations forcées. Séance du 13 vendémiaire an 7	impr. nationale	8
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée,... sur la résolution du 13 vendémiaire concernant les jugemens qualifiés en dernier ressort. Séance du 27 frimaire an 7	impr. nationale	12
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Opinion de Lassée... sur la résolution du 24 pluviôse relative à un impôt sur le sel. Séance du 3 ventôse an 7	impr. nationale	15
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Rapport fait par Charles-François Lassée,... sur la résolution du 24 prairial, relative aux additions et interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers. Séance du 19 messidor an VI	impr. nationale	—
1798	Corps législatif. Conseil des Anciens. Second rapport fait par Lassée, sur la résolution du 24 prairial, relative aux additions et interprétations à faire aux deux lois du 16 nivôse, concernant les transactions entre particuliers pendant la dépréciation du papier monnaie. Séance du 26 thermidor an VI	impr. nationale	—
1798	Opinion de Lassée, sur la résolution du 28 pluviose an 7, relative à la disposition des halles et bâtimens servant aux foires et marchés	impr. nationale	20
1898	Corps législatif. Conseil des Anciens. Discours prononcé par Lassée sur un trait de civisme des citoyens réunis en société politique dans le canton rural de Ventouse-Cellefroin, département de la Charente. Séance du 4e jour complémentaire an 7	impr. nationale	3
1992	Opinion de Lassée (de la Charente) sur la résolution du 24 pluviôse, relative à un impôt sur le sel	Maxwell	—

Publiés au même moment, chez le même éditeur

Auteurs ayant un livre paru la même année chez un éditeur de Charles-François Lassée.

Auteur	Contexte(s)	Croisements
Jacques-Paul-Fronton Duplantier	Maxwell (1992) · impr. nationale (1797)	3
Jean-Girard Lacuée	Maxwell (1992) · impr. nationale (1797)	3
Benoît-Michel Decomberousse	Maxwell (1992) · impr. nationale (1797)	3

Édité chez

Éditeur	Œuvres
impr. nationale	16
Maxwell	1

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